Revue québécoise de droit international
La Revue québécoise de droit international (RQDI) est l’organe scientifique de la Société québécoise de droit international (SQDI). Fondée en 1984 par le professeur Jacques-Yvan Morin, elle a pour mission de rendre compte de la recherche et de la pratique en droit international issues tant du domaine public que privé au Québec, au sein de la francophonie et ailleurs dans le monde.
Seule revue de droit international des Amériques à publier principalement en français, la RQDI constitue une porte d’entrée sur le continent pour les communautés juridiques de toute la francophonie. Désireuse de refléter l’évolution du droit international sur le continent américain, elle publie également des textes en anglais et en espagnol.
La RQDI publie deux numéros réguliers par année. Elle développe également, depuis 2007, une collection hors-série. Depuis sa création, elle a publié plus de mille textes, réunis dans près de cent numéros réguliers et hors-séries.
La RQDI est financée par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et le Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQCS).
Les numéros de la RQDI sont disponibles en libre accès sur Érudit, Persée et CanLII, ainsi que sur les principales plateformes de diffusion de contenus juridiques.
À propos de la SQDI et de la création de la RQDI
OSBL créé en 1982, la SQDI a pour principale mission la promotion du droit international public et privé avec un accent particulier sur la promotion des buts et principes inclus à la Charte des Nations Unies. Imitant ainsi d’autres sociétés de droit d’origine canadienne (ex. : Conseil canadien de droit international), américaine (ex. : American Society of International Law) ou européenne (ex. : Société française pour le droit international, Société belge de droit international), la SQDI a rapidement senti le besoin de fonder en son sein une revue scientifique afin d’offrir un lieu de diffusion privilégié pour les travaux scientifiques en la matière. À l’instar de ces sociétés de droit, la création de la RQDI est apparue comme une étape obligée dans la poursuite des activités de la SQDI en tant que société savante.
La SQDI est un organisme pluriuniversitaire et compte des représentants de chacune des facultés de droit du Québec ainsi que de l’Université d’Ottawa (section droit civil) et du Collège militaire royal de Saint-Jean au sein de son conseil d’administration.
Précédemment hébergée par l’Université de Montréal, puis par l’Université du Québec à Montréal (UQAM), la RQDI a désormais son siège social à l’Université de Sherbrooke.
Appel de textes
Il n'y a aucun appel de textes pour l'instant. La RQDI accepte cependant la soumission spontanée de textes en tout temps.
40 ans de la RQDI
Études
Ysam Soualh, Le nerf de la guerre ou le financement des juridictions internationales.
Chroniques
Interventions devant les tribunaux
Recensions
Depuis 1984, la RQDI a publié les textes de plus de 1050 auteures et auteurs, dont un nombre important de personnes mondialement réputées, portant sur divers sujets de droit international public (droit international général, droits fondamentaux, droit international humanitaire, droit pénal international, droit international économique, droit de la mer, etc.) et privé (lex mercatoria, conflit de normes et de juridictions, harmonisation et uniformisation du droit privé, etc.).
Toutes les archives de la RQDI (86 numéros) sont disponibles en libre accès sur Érudit, CanLII et Persée.
Outil de référence scientifique, la Revue québécoise de droit international publie des études, des notes et commentaires, des chroniques ainsi que des recensions d’ouvrages traitant de droit international.
Études
Les études publiées par la RQDI sont des articles scientifiques portant sur des thématiques ou des enjeux précis de droit international.
Notes et commentaires
La RQDI publie des notes et commentaires qui, généralement de nature plus courte, se veulent de brèves analyses portant sur des enjeux de droit international, ou encore des décisions des tribunaux internationaux ou d’autres instances internationales. Ces textes présentent habituellement une approche critique ainsi que des pistes de réflexion sur le sujet en question.
Chroniques
La section « Chroniques » de la Revue, qui comprend la Chronique de jurisprudence québécoise relative au droit international public et privé et la Chronique sur les faits internationaux, passe en revue l’activité des tribunaux internationaux et nationaux pendant l’année en cours, ainsi que la pratique des organes législatifs et exécutifs de l’État québécois. Il s’agit des seules chroniques du genre permettant d’avoir une vue d’ensemble de la pratique québécoise en droit international.
Recensions d’ouvrages
Grâce à la collaboration de plusieurs sociétés d’édition (dont les maisons Bruylant, Pedone, LGDJ, Cambridge Press, Oxford Press, Wilson & Lafleur, Montchrestien, Dalloz, PUF sont du nombre), la Revue publie, en format électronique et en format papier, une section « Recensions » offrant à son lectorat un accès critique aux plus récentes publications en droit international. En vue d’offrir un échantillon représentatif de la littérature actuelle en ce domaine, la RQDI cherche de même à obtenir le concours d’autres maisons d’édition sud-américaines, asiatiques et africaines.
La Revue québécoise de droit international reçoit des textes à tout moment de l’année pour publication dans l’un de ses numéros réguliers. Les textes à paraître dans un numéro hors-série sont reçus à une date de tombée précisée dans l’appel de textes correspondant.
Directives aux auteures et auteurs
Les articles soumis à la RQDI ne devraient pas dépasser 10 000 mots (sans les notes de bas de page). La soumission doit être accompagnée d’un résumé de 300 mots maximum. Les manuscrits doivent être soumis en format .doc ou .docx (Microsoft Word).
La RQDI a adopté le protocole de rédaction du Manuel canadien de la référence juridique, 10e édition et les règles du Guide de style juridique de la Revue.
Les articles doivent être soumis via le formulaire de soumission en ligne.
Une fois l’article soumis, vous recevrez un accusé de réception par courriel. Nous vous encourageons vivement à ajouter l’adresse redactionenchef@rqdi.ca à vos expéditeurs autorisés ou à votre carnet de contacts dans votre boîte de messagerie, ainsi qu’à consulter votre dossier de courriers indésirables avec fréquence, afin de recevoir nos communications subséquentes.
Liste de vérification de la soumission
Les auteures et auteurs doivent s’assurer de la conformité de leur soumission avec l’ensemble des éléments suivants. Les soumissions non conformes pourraient leur être retournées.
- La soumission n’a pas déjà été publiée et n’est pas considérée actuellement par une autre revue. Si ce n’est pas le cas, fournir une explication dans le champ « Commentaires au rédacteur ».
- Le fichier de la soumission est dans le format de fichier suivant : Microsoft Word.
- Le texte est à simple interligne, utilise une police de 12 points, emploie l’italique et place toutes les illustrations, figures et tableaux aux endroits appropriés dans le texte plutôt qu’à la fin.
- Toutes références et citations faites dans le texte sont conformes aux normes établies dans le Manuel canadien de la référence juridique, 10e édition et aux règles du Guide de style juridique de la Revue.
- Lorsque possible, les URLs des références ont été fournies.
Recensions
Afin de refléter son engagement envers la diffusion de la réflexion québécoise en matière de droit international, la RQDI s’est dotée d’une nouvelle politique relative à la publication des recensions. Les ouvrages recensés doivent être rédigés par des auteures et auteurs reliés à une institution québécoise, y incluant les institutions d’Ottawa, ou encore être publiés par une maison d’édition québécoise. La RQDI souhaite ainsi offrir à son lectorat un accès critique aux plus récentes publications québécoises en matière de droit international.
Les membres de la communauté académique intéressés à publier une recension peuvent choisir un ouvrage parmi une liste proposée par la RQDI. Cette liste n’est pas exhaustive, les auteures et auteurs intéressés peuvent soumettre un ouvrage qui correspond à cette politique. La RQDI soumet chaque recension à un processus d’évaluation interne et externe. Sous réserve de l’acceptation de la recension pour publication, elle remet l’ouvrage à titre définitif à son auteure ou auteur.
Lignes directrices relatives à la rédaction d’une recension
Le texte de la recension doit être envoyé en format électronique au rédacteur ou à la rédactrice responsable des recensions environ quatre semaines après la réception de l’ouvrage (date à convenir avec la personne responsable). Après ce délai, ce dernier devra être rendu à la RQDI afin d’être assigné à une autre ou un autre auteur.
La recension sera rédigée en format .doc ou .docx (Microsoft Word), police Times New Roman, taille 12, à interligne simple.
La recension simple doit être d’un maximum de 4 à 6 pages (1000 à 1500 mots).
Processus d’évaluation
Les textes soumis passent par une évaluation en double aveugle par les pairs.
Le comité de lecture de la RQDI est composé de plus d’une cinquantaine de juristes expertes et experts en droit international reconnus par leurs pairs et la communauté et provenant de différentes régions du monde. La tâche principale du comité est d’évaluer la qualité scientifique des textes reçus à des fins de publication, et ce, afin de maintenir la réputation de sérieux et de rigueur de la Revue.
Les personnes examinatrices sont choisies pour leur expertise et leur compétence sur le sujet sur lequel porte l’article à évaluer. Ces dernières acceptent bénévolement d’évaluer un manuscrit dans le délai imparti et suivant la grille d’évaluation fournie.
La direction et la rédaction en chef de la RQDI adhèrent à une politique stricte d’indépendance. Les articles publiés sont évalués anonymement par le comité de lecture. Ainsi, la direction et la rédaction en chef n’acceptent aucune responsabilité pour les opinions exprimées par les auteures et auteurs dans les pages de la Revue.
Mention de droit d'auteur
La Revue québécoise de droit international obtient et détient le droit d’auteur sur le contenu de ses revues. Afin de clarifier les droits de l’auteure ou de l'auteur et de la Revue, et de s’assurer que les deux parties sont protégées, la Revue exige que la personne cède ses droits à la Revue avant la publication d’un article.
En considération de cette cession, la Revue s’engage à publier l’article dans un prochain numéro de la Revue québécoise de droit international.
Par l’acceptation de l’avis de droit d’auteur, la personne atteste :
- qu’elle possède tous les droits de l’article soumis et qu’ils n'ont été cédés d’aucune manière;
- qu’elle a obtenu la permission écrite de se servir de tout autre matériel ayant de droits qui a été inclus dans l’article soumis;
- qu'elle transfère et cède à la Revue québécoise de droit international tous les droits de l’article, y compris le droit d’auteur et le droit d’autoriser sa reproduction.
Déclaration de confidentialité
Les noms et courriels saisis dans le site de la RQDI seront utilisés exclusivement aux fins indiquées et ne serviront à aucune autre fin, ni à toute autre partie.
Directrice
Kristine Plouffe-Malette, Université de Sherbrooke
Rédactrice en chef
Noémie Boivin, Université de Sherbrooke
Adjointe à la direction
À venir.
Rédactrices en chef adjointes
À venir.
Équipe de rédacteurs et de responsables
À venir.
Stagiaires automne 2024
À venir.
Permanence
Margot Cittone, Éditrice
Cynthia Rodrigue, Secrétaire de direction
L’équipe de la Revue québécoise de droit international est fière de vous présenter son balado. Depuis sa création en 1984, la Revue n’a cessé de se renouveler en vue de contribuer à la promotion de la recherche et de la pratique en droit international au Québec, au sein de la francophonie et dans le monde. Le balado se veut une façon de partager la passion de nos auteures et auteurs avec la communauté, de promouvoir leur contribution importante à la littérature et d’échanger entre personnes étudiantes, membres du corps professoral, chercheuses et chercheurs ou praticiennes et praticiens sur des enjeux d’actualité en droit international.
L’abonnement à la RQDI comprend les deux numéros (printemps et automne) qui composent le volume de l’année en cours. Les numéros hors-série sont en sus. Les institutions sont invitées à communiquer avec EBSCO pour les abonnements.
Pour plus d’information sur les prix, pour un abonnement individuel ou pour commander un numéro, merci de nous contacter à l’adresse administration@rqdi.ca.
Joindre la RQDI
Pour tout renseignement au sujet de la Revue québécoise de droit international (RQDI), veuillez communiquer avec notre équipe à l’adresse suivante : administration@rqdi.ca.
Pour communiquer spécifiquement avec la rédactrice en chef, veuillez utiliser l’adresse suivante : redactionenchef@rqdi.ca.
Campus de Sherbrooke
Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
2500 boul. de l’Université
Sherbrooke (Québec) J1K 2R1