Évaluation environnementale de site

Présentation

Contexte

L’évaluation environnementale de site (EES) est un outil essentiel pour les institutions financières, les propriétaires de même que pour les acquéreurs de site dans le cadre de transactions immobilières, de calcul de passifs environnementaux ou d’établissement de preuve de diligence raisonnable. Les évaluateurs environnementaux de site et autres experts du domaine étant soumis à un cadre juridique, politico-administratif et normatif important, ce séminaire s’avère essentiel pour assurer un niveau de connaissances et de compétences approprié. Dans ce contexte, il permettra au personnel professionnel de l’environnement de se perfectionner dans le domaine de l’EES, et, plus précisément, d’appliquer l’ensemble du processus d’EES en considérant les règles de droit applicables aux différentes situations.

Cette formation est reconnue par l’Association québécoise de vérification environnementale (AQVE) pour une demande d’agrément.

Objectifs

Établir une stratégie d'intervention en précisant les étapes du processus d'ÉES et identifier les parties prenantes (environ 2 heures)
Réaliser une ÉES phase l (environ 10 heures)
Compléter des ÉES phase II et III (environ 10 heures)
Identifier pour une problématique, une ou plusieurs technologies disponibles au Québec et élaborer un plan de gestion des sols lors de travaux d'excavation de sols (environ 10 heures)
Identifier les exigences légales et comprendre ses responsabilités professionnelles (environ 8 heures)

Contenu

Le processus d’évaluation environnementale de site
Les parties prenantes
La législation et la réglementation
Les normes et guides en vigueur au Québec
Le contenu des rapports de phase 1
Les méthodes d’échantillonnage
Les programmes d’échantillonnage
La responsabilité professionnelle

Approche pédagogique

Cette formation, d’une durée de 40 heures, est conçue pour être suivie à distance sur une période de cinq semaines.

Lors des séances de formation, les participants, en plus de recevoir du contenu, participeront à des ateliers de travail collaboratif. Cette approche permettra aux participants d’échanger autour de cas concrets représentatifs de leur contexte professionnel.

Personnes formatrices

Monsieur Pierre Lupien est ingénieur civil et évaluateur environnemental de site agréé par l’AQVE. Nouvellement retraité, il compte plus de 40 années d’expérience dans la gestion des lieux contaminés, entre autres, dans la réalisation et la supervision des études environnementales de site, la restauration des sites contaminés, les évaluations des risques, la gestion des matières résiduelles dangereuses et non-dangereuses, la caractérisation et la déconstruction des bâtiments, les vérifications environnementales en milieu industriel et commercial ainsi que l’obtention de certificats d’autorisation et de permis environnementaux. Il est familier avec les méthodes de caractérisation et de réhabilitation. Il a effectué la formation des représentants Groupe pétrolier algérien Sonatrach dans le cadre d’évaluations environnementales de site Phases I, II et III ainsi que l’élaboration des programmes de réhabilitation des lieux associés à des dépôts pétroliers, des oléoducs, des usines pétrochimiques et des puits d’extraction de pétrole brut. Il a supervisé l’ensemble des études et des travaux associés à la démolition et la réhabilitation des bâtiments et des terrains de la Gaspésia.

Il agit en tant que conseiller expert auprès de clients majeurs. Récemment, il agissait comme conseiller environnemental pour le Sollio Groupe Coopératif dans le domaine agricole et dans la plupart des provinces canadiennes. Monsieur Lupien est formateur pour l’Association québécoise de vérification environnementale (AQVE). Il dispense le séminaire d’évaluation environnementale de site, préalable à l’obtention de l’agrément de l’AQVE.

Avocat

Me Thibaud Daoust a débuté sa carrière en droit du travail et en droit administratif, puis s’est joint à l’équipe de Daigneault, avocats inc. à la fin de l’année 2018. Me Daoust est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval en profil développement durable. Il a suivi plusieurs formations dans le domaine de la vérification environnementale et de l’écologie et il est en voie de compléter son diplôme d’études supérieures spécialisées en Environnement et Développement durable à l’Université de Montréal.

Me Daoust offre des conseils juridiques et accompagne des entreprises œuvrant dans les secteurs commercial et industriel ainsi qu’à des institutions publiques et à des particuliers. Il représente sa clientèle devant les tribunaux judiciaires et administratifs tout en intervenant dans la prévention de litiges en matière d’environnement. Il est notamment impliqué dans des dossiers concernant les sols contaminés, les matières résiduelles, les milieux hydriques et humides, les espèces protégées, les nuisances, l’assainissement de l’atmosphère, les carrières et sablières, la protection du territoire agricole et les matières dangereuses.

Me Daoust produit des articles pour des périodiques dans le domaine de l'environnement et dispense des formations à des entreprises et des associations du secteur environnemental. De plus, Me Daoust s'implique auprès d'associations du secteur environnemental, tel qu'auprès des comités Relève et Matières résiduelles de Réseau Environnement.