Les enjeux juridiques et religieux des transferts du patrimoine matériel des communautés chrétiennes au Québec

Le professeur Maurice Demers (FLSH) a obtenu un important financement de la Chambre des notaires du Québec pour mener une étude novatrice sur les enjeux juridiques et religieux liés au transfert du patrimoine matériel des communautés chrétiennes du Québec à l’époque contemporaine, à travers l’étude du cas sherbrookois. Ce projet de recherche de trois ans (2024-2027) sera réalisé sous l’égide du Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS).

Plusieurs membres du SoDRUS participent au projet : les professeurs et membres réguliers Maurice Demers (porteur principal), Claude Gélinas, David Koussens, Andréanne Malacket, Pierre Noël, Alexandra Popovici ; Raphaël Mathieu Legault-Laberge et Sara Teinturier, membres associés.

Le projet vise à documenter et mieux comprendre comment le droit canonique, les valeurs morales et les croyances des communautés religieuses chrétiennes influencent les processus de transfert de leur patrimoine immobilier et mobilier. Cette recherche arrive à point nommé alors que de nombreuses communautés religieuses font face à des défis croissants liés au vieillissement de leurs membres et à la diminution de leurs effectifs.

L'équipe multidisciplinaire du SoDRUS conduira des entretiens avec les communautés religieuses de Sherbrooke, analysera des cas historiques et contemporains de transferts, et documentera les différentes dimensions juridiques et religieuses qui entrent en jeu dans ces processus. Les résultats permettront notamment de produire un guide d'accompagnement à l'intention des notaires et autres professionnels du droit, favorisant ainsi un meilleur accompagnement des communautés religieuses dans ces transitions complexes. D’autres résultats sont également prévus : ouvrage, colloques, séminaires et journées d’études, balado…

Ce projet pionnier contribuera également à la préservation de la mémoire et des perspectives des communautés religieuses sur leur patrimoine, un aspect crucial alors que plusieurs d'entre elles sont appelées à disparaître dans un avenir plus ou moins rapproché.