Vers des pratiques de prévention des fraudes

Face à la prolifération des crimes de nature économique, l’Université de Sherbrooke lance une nouvelle chaire de recherche visant à développer des moyens de prévention de la criminalité financière.

Dirigée par le professeur Michel Dion de la Faculté d’administration, la Chaire de recherche en intégrité financière CIBC regroupe les expertises de onze professeurs qui développeront des outils de référence et des données primordiales autour de quatre grands axes, soit la gouvernance, la finance, le juridique et le procédural.

« Les crimes financiers entraînent des pertes très lourdes pour les individus et les organisations privées et publiques à l’échelle mondiale, explique Michel Dion. Le blanchiment d’argent est, à lui seul, un phénomène d’une ampleur inégalée et d’une grande complexité, avec des ramifications internationales souvent très sophistiquées. L’impact mondial est en termes de plusieurs centaines de milliards de dollars à chaque année. Devant l’ampleur et la complexité de la criminalité financière, ces recherches deviennent essentielles. »

Cette initiative représente un investissement total de 1.2 M$ sur 10 ans provenant de fonds levés à même la Campagne Ensemble, incluant un montant de 1 M$ de la Banque CIBC ainsi qu’un financement de 200 000 $ de la firme comptable Raymond Chabot Grant Thornton. Elle compte également sur la contribution de la Faculté d’administration.

La nouvelle chaire s’intègre au Plan stratégique de recherche 2006-2010 de l’Université de Sherbrooke qui identifie la gouvernance et les produits de la criminalité comme créneaux prioritaires de recherche à la Faculté d’administration. « Les formes et les techniques de crimes financiers ne cessent d’évoluer, souligne le vice-recteur à la recherche, Jacques Beauvais. Devant ce phénomène, la chaire générera de l’information vitale pour les professionnels en exercice, tels les juristes, les comptables et les forces policières. Ce contenu sera intégré à l’intérieur même des cours de notre formation de 2^e cycle de lutte à la criminalité financière, lancée en 2006. »

« Au nom de la Banque CIBC, je tiens à féliciter Michel Dion, notre premier titulaire de la Chaire de recherche en intégrité financière CIBC, déclare Sylvain Vinet, vice-président principal, Marchés de détail, région de l’Est. À la Banque CIBC, nous appuyons les causes qui comptent pour nos clients, nos employés et notre collectivité, c’est pourquoi nous sommes fiers d’établir une entente pluriannuelle avec l’Université de Sherbrooke. »

« La fraude représente un coût financier et humain important pour notre économie, commente Martin Fafard, associé responsable, Évaluation et juricomptabilité chez Raymond Chabot Grant Thornton. Nous croyons qu’il est possible de diminuer les risques de fraudes en étant vigilants, mais surtout en étant mieux informés sur les moyens de prévention. Il s’agit d’une course sans relâche contre les fraudeurs qui profitent de tous les plus récents moyens technologiques mis à leur disposition. La Chaire de recherche en intégrité financière CIBC pourra permettre aux intervenants du milieu de se doter des moyens nécessaires pour mieux combattre la fraude. »

Des mécanismes favorisant l’intégrité financière

Sous l’axe gouvernance, les professeurs Denyse Rémillard, Anne-Marie Robert, Sylvie Berthelot et Michel Dion mèneront une étude des pratiques de gouvernance dans les entreprises canadiennes, en collaboration avec Michel Fortier de l’Université du Québec à Rimouski. Par un vaste échantillon d’entreprises canadiennes, l’équipe analysera la composition des conseils d’administration, l’indépendance des administrateurs et la rémunération attribuée aux dirigeants, de manière à établir des liens entre la structure organisationnelle et l’intégrité financière.

« Nous évaluerons des questions fondamentales touchant l’intégrité financière, explique Michel Dion. Par exemple, la structure de l’actionnariat joue-t-elle un rôle sur l’occurrence de la criminalité financière? Comment la bonne gouvernance influence-t-elle la performance financière d’une entreprise? »

L’axe financier portera sur la création d’une base de données sur les crimes financiers dans les entreprises américaines, à partir d’informations publiques disponibles. Ce travail conjoint des professeurs Frank Coggins, Yves Trudel et Jessica Lévesque permettra de comprendre l’impact des annonces de fraudes sur les marchés financiers.

L’aspect juridique, développé avec le concours des professeurs Simon Roy et Marie-Pierre Robert de la Faculté de droit, traitera de la complicité dans la fraude. Le projet portera sur les mécanismes qui permettraient d’engager la responsabilité criminelle des professionnels de la vérification financière lorsqu’ils n’ont pas dénoncé des fraudes comptables.

Enfin, l’axe procédural, sous la responsabilité de la professeure Claudia Champagne, permettra d’analyser les mécanismes de contrôle pour éviter la fraude dans les institutions financières canadiennes et américaines.

À propos de la Campagne Ensemble

Sous le leadership de La Fondation de l’Université de Sherbrooke, la Campagne Ensemble regroupait cinq institutions du domaine de la santé, de la recherche et de l’éducation. En tout, c’est quelque 105 M$ que se sont partagés l’Université de Sherbrooke, le Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke, le Centre de santé et services sociaux – Institut universitaire de gériatrie de Sherbrooke, l’Hôpital Charles-LeMoyne de Longueuil et le Séminaire de Sherbrooke.