Aller au contenu

La professeure Alexandra Popovici obtient une subvention de la Chambre des notaires

Photo : Université de Sherbrooke

La professeure Alexandra Popovici, en collaboration avec la professeure Gaële Gidrol-Mistral de l’UQÀM, a obtenu une subvention de 45 449,15 $ du Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec, pour son projet «Déclôturer» le droit des biens : repenser le droit québécois à l’aune du nouveau droit des biens belge.

 «Déclôturer» le droit des biens : repenser le droit québécois à l’aune du nouveau droit des biens belge 

Le droit civil québécois, récemment réformé, est souvent présenté comme un exemple de droit codifié moderne, notamment par ses innovations en droit des biens. Pourtant, la réforme du droit des biens belge, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, soulève déjà la question de sa pérennité. Cette analyse comparative du droit des biens belge et québécois permettra d’identifier des facettes du droit des biens n'ayant peu ou encore pas retenu l’attention de la doctrine et de la pratique traditionnelle. En exposant à travers le droit belge de nouvelles manières de dire, d’écrire et de penser le droit des biens, elle permettra aux notaires et aux juristes œuvrant en droit privé d’être au cœur des transformations de la société et de ses mouvements.