Le Contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier

La professeure Marie-Hélène Dufour vient tout juste de faire paraître l’ouvrage Le Contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier aux Éditions de la R.D.U.S.

Le livre porte sur l'analyse des règles de droit civil encadrant l'exécution du contrat d'entreprise et plus particulièrement sur leur application lors de la réalisation de projets de construction dans un contexte de grand chantier.

La Pre Dufour retrace, d'un point de vue juridique, l'origine des difficultés rencontrées lors de l'exécution de tels contrats. Elle soutient que la conception de ce contrat, qui a servi de fondement à l'élaboration des règles codifiées et qui continue d'imprégner la jurisprudence, est en cause. Ainsi, cet ouvrage expose le décalage existant entre les postulats partagés par les codificateurs et les caractéristiques particulières des contrats d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Il montre aussi que les tribunaux, en dépit des transformations du régime juridique qu'ils ont initiées, ne sont pas parvenus à combler le décalage observé ni à proposer un nouveau modèle contractuel cohérent.

Puis, l'autrice explore des pistes de solution afin de contribuer au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d'ouvrages immobiliers d'envergure. Elle mobilise des connaissances issues de la gestion de projet de construction (Lean Construction) ainsi que de la théorie des contrats (théorie relationnelle du contrat) afin de sonder des avenues possibles pour l'élaboration d'une nouvelle théorisation du contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats.