Documents officiels institutionnels
Portée des documents
Les documents ci-dessous ont une portée institutionnelle. Ils peuvent être complétés par des documents facultaires. Veuillez vous référer aux sites des facultés, au besoin.
Une erreur est survenue
Conseils et astuces
- Réinitialiser la recherche et essayer de nouveau.
- Si le problème persiste, signaler le problème.
134
résultats de recherche
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
Document associé
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
Document associé
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2020-11-23
Document associé
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2020-11-23
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
Document associé
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30
Document associé
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30