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2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
Document associé
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
Document associé
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-047
Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-05
Document associé
2600-047
Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-05
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
Documents associés
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
Document associé
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18