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2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
Document associé
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
2600-082
Directive relative aux cas de manquement aux consignes et mesures sociosanitaires
Directives
Dernière mise à jour : 2020-08-24
Document associé
2600-082
Directive relative aux cas de manquement aux consignes et mesures sociosanitaires
Directives
Dernière mise à jour : 2020-08-24
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2021-11-08
Document associé
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2021-11-08
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Documents associés
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
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2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
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Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-095
Directive relative à l’affichage et à la sollicitation
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-22
Document associé
2600-095
Directive relative à l’affichage et à la sollicitation
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-22