Documents officiels institutionnels
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2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-082
Directive relative aux cas de manquement aux consignes et mesures sociosanitaires
Directives
Dernière mise à jour : 2020-08-24
Document associé
2600-082
Directive relative aux cas de manquement aux consignes et mesures sociosanitaires
Directives
Dernière mise à jour : 2020-08-24
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
Document associé
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30
Document associé
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
Document associé
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06