Documents officiels institutionnels
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résultats de recherche
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2020-11-23
Document associé
2600-072
Balises institutionnelles pour les chaires de recherche du Canada
Dernière mise à jour : 2020-11-23
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
Document associé
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
Document associé
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Documents associés
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
Document associé
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01