Documents officiels institutionnels
Portée des documents
Les documents ci-dessous ont une portée institutionnelle. Ils peuvent être complétés par des documents facultaires. Veuillez vous référer aux sites des facultés, au besoin.
Une erreur est survenue
Conseils et astuces
- Réinitialiser la recherche et essayer de nouveau.
- Si le problème persiste, signaler le problème.
134
résultats de recherche
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
Document associé
2600-066
Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires
Directives
Dernière mise à jour : 2023-06-19
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2011-02-14
Document associé
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2011-02-14
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15