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2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-061
Directive sur les activités sociales avec consommation d’alcool organisées par les associations étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2017-10-24
Document associé
2600-061
Directive sur les activités sociales avec consommation d’alcool organisées par les associations étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2017-10-24
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
Document associé
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
2600-059.pdf
Directive relative à la reconnaissance des personnes donatrices par une désignation nominative
Directives
Dernière mise à jour : 2023-11-06
Document associé
2600-059.pdf
Directive relative à la reconnaissance des personnes donatrices par une désignation nominative
Directives
Dernière mise à jour : 2023-11-06
2600-058
Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux
Dernière mise à jour : 2015-05-12
Document associé
2600-058
Directive relative à l'envoi de messages électroniques commerciaux
Dernière mise à jour : 2015-05-12
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Documents associés
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
Document associé
2500-028
Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Politiques
Dernière mise à jour : 2015-04-22
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
Document associé
2600-057
Directive en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains
Directives
Dernière mise à jour : 2016-10-04
2600-056
Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-056
Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Documents associés
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
Document associé
2500-017
Politique de développement durable
Politiques
Dernière mise à jour : 2005-09-16
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
Document associé
2600-055
Directive concernant la gestion de la flotte de véhicules motorisés
Directives
Dernière mise à jour : 2014-05-26
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-053
Directive relative à l’acquisition et l’aliénation d’oeuvres d’art de la Collection de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-053
Directive relative à l’acquisition et l’aliénation d’oeuvres d’art de la Collection de l’Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19