Documents officiels institutionnels
Portée des documents
Les documents ci-dessous ont une portée institutionnelle. Ils peuvent être complétés par des documents facultaires. Veuillez vous référer aux sites des facultés, au besoin.
Une erreur est survenue
Conseils et astuces
- Réinitialiser la recherche et essayer de nouveau.
- Si le problème persiste, signaler le problème.
134
résultats de recherche
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2015-10-26
Document associé
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2015-10-26
2575-003
Règlement sur légime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
Document associé
2575-003
Règlement sur légime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2010-11-08
Document associé
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2010-11-08
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Document associé
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19