Documents officiels institutionnels
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résultats de recherche
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
Document associé
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
Document associé
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
Document associé
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
Document associé
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2001-03-26
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2001-03-26
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17
Document associé
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17