Documents officiels institutionnels
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2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Document associé
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-021
Directive relative à l’appui à la formation
Directives
Dernière mise à jour : 2003-12-23
Document associé
2600-021
Directive relative à l’appui à la formation
Directives
Dernière mise à jour : 2003-12-23
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
Document associé
2600-017
Directive relative aux frais de représentation et de réunion
Directives
Dernière mise à jour : 2005-12-20
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
Documents associés
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
Document associé
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17
Document associé
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2022-10-17
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2022-10-17
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2001-03-26
Document associé
2600-010
Directive relative au remboursement des frais de déménagement de membres du personnel
Directives
Dernière mise à jour : 2001-03-26
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
Document associé
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19
Document associé
2600-004
Directive relative à l’acquisition de fonds et de collections d’archives privées
Directives
Dernière mise à jour : 2013-11-19