Documents officiels institutionnels
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résultats de recherche
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
Document associé
2600-002
Directive relative à l’utilisation des locaux, équipements et services de l’Université de Sherbrooke à des fins de congrès, d’événements spéciaux et autres activités
Directives
Dernière mise à jour : 1999-04-19
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
Document associé
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-030
Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
Document associé
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
Document associé
2575-023
Règles et pratiques relatives aux réunions de l’assemblée de l’Université
Règlements
Dernière mise à jour : 2011-06-20
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Document associé
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-06-12
Document associé
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-06-12