Documents officiels institutionnels
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2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2600-056
Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-056
Directive relative aux situations issues de comportements perturbateurs mettant ou pouvant mettre en danger la sécurité et la santé de personnes ou l'intégrité des biens
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Document associé
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
Document associé
2575-031
Règlement sur le doctorat en cotutelle
Règlements
Dernière mise à jour : 2021-10-06
2500-043
Politique de financement du régime de retraite
Politiques
Dernière mise à jour : 2021-10-25
Document associé
2500-043
Politique de financement du régime de retraite
Politiques
Dernière mise à jour : 2021-10-25
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2021-11-08
Document associé
2600-087
Directive sur la rédaction inclusive
Directives
Dernière mise à jour : 2021-11-08
2500-033
Politique de toponymie
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-02-21
Document associé
2500-033
Politique de toponymie
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-02-21
2600-036
Directive relative aux règles administratives s’appliquant aux résidences du Campus principal
Directives
Dernière mise à jour : 2022-04-25
Document associé
2600-036
Directive relative aux règles administratives s’appliquant aux résidences du Campus principal
Directives
Dernière mise à jour : 2022-04-25
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04