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2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
Document associé
2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-012
Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2575-011
Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-06-12
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2010-11-08
Document associé
2575-010
Règles et pratiques relatives aux réunions du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2010-11-08
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Document associé
2600-022
Directive relative à la préparation des documents des instances identifiées dans les Statuts de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-29
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-003
Règlement sur légime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
Document associé
2575-003
Règlement sur légime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2015-10-26
Document associé
2575-002
Code de déontologie des membres du conseil d’administration
Règlements
Dernière mise à jour : 2015-10-26
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18