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Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-002
Politique sur la formation continue
Politiques
Dernière mise à jour : 2003-05-26
Document associé
2500-002
Politique sur la formation continue
Politiques
Dernière mise à jour : 2003-05-26
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
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2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Politique d’approvisionnement responsable
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Politique d’approvisionnement responsable
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2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
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2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Dernière mise à jour : 2018-01-21
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Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
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Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Dernière mise à jour : 2017-10-23
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Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
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2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
Document associé
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
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Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
Directives
Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2600-067
Directive relative à l'évaluation périodique des programmes
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Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
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Dernière mise à jour : 2022-05-04
Document associé
2500-007
Politique d’évaluation périodique des programmes
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-05-04
2500-008
Politique d'évaluation des apprentissages
Politiques
Dernière mise à jour : 2000-12-18
Document associé
2500-008
Politique d'évaluation des apprentissages
Politiques
Dernière mise à jour : 2000-12-18
2500-010
Politique sur l’organisation des services
Politiques
Dernière mise à jour : 2010-03-29
Document associé
2500-010
Politique sur l’organisation des services
Politiques
Dernière mise à jour : 2010-03-29