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2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2024-07-08
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2024-07-08
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Documents associés
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
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Annexe 1 de 2600-088 : Déclaration de conflit d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 2 de 2600-088 : Divulgation d'une relation en situation d'autorité.pdf
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Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Annexe 3 de 2600-088 : Signalement d'un conflit d'intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
Statuts de l'Université de Sherbrooke
Statuts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2022-10-17
Document associé
2600-013
Directive relative au remboursement des frais de déplacement
Directives
Dernière mise à jour : 2022-10-17
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17
Document associé
2600-013
Travel Expense Reimbursement Directive
Dernière mise à jour : 2022-10-17
2500-031
Politique de gestion intégrée des risques
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-10-31
Document associé
2500-031
Politique de gestion intégrée des risques
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-10-31
2500-046
Politique sur la gestion des données de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-12-07
Document associé
2500-046
Politique sur la gestion des données de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-12-07
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09