Documents officiels institutionnels
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2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2600-088
Procédure sur la déclaration, le signalement et la gestion des conflits d’intérêts
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
Document associé
2500-006
Politique générale d'admission
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-05-09
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
Document associé
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
Document associé
2600-054
Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap
Directives
Dernière mise à jour : 2014-03-24
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2600-096
Directive relative à l’encadrement aux études supérieures en recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
Documents associés
2500-036
Politique de sécurité de l’information
Politiques
Dernière mise à jour : 2016-09-26
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
Document associé
2600-084
Directive relative à la sécurité de la perception par carte de crédit
Directives
Dernière mise à jour : 2020-09-14
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
Document associé
2600-093
Directive de gestion des incidents de sécurité de l’information
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-03
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
Document associé
2600-060
Directive relative au dépôt institutionnel Savoirs UdeS
Directives
Dernière mise à jour : 2023-04-24
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2011-02-14
Document associé
2600-039
Directive sur la traduction des dénominations
Directives
Dernière mise à jour : 2011-02-14
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-016
Politique linguistique
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-015
Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-048
Politique visant à promouvoir et protéger la liberté universitaire
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2500-047
Politique sur la santé mentale des personnes étudiantes
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
Document associé
2600-083
Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination
Dernière mise à jour : 2023-05-15
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12
Document associé
2500-050
Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-06-12