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2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-059.pdf
Directive relative à la reconnaissance des personnes donatrices par une désignation nominative
Directives
Dernière mise à jour : 2023-11-06
Document associé
2600-059.pdf
Directive relative à la reconnaissance des personnes donatrices par une désignation nominative
Directives
Dernière mise à jour : 2023-11-06
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Documents associés
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Documents associés
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Document associé
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
Document associé
Formulaire de divulgation d’un acte répréhensible
Dernière mise à jour : 2024-06-13
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2024-03-25
Document associé
2600-097
Directive relative à la gestion des situations d’exception
Directives
Dernière mise à jour : 2024-03-25
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Documents associés
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
Document associé
2575-027
Règlement des études relatif aux stages coopératifs
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-02-08
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
Document associé
2500-023
Politique sur la reconnaissance des acquis
Politiques
Dernière mise à jour : 2007-06-19
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2575-009
Règlement des études
Règlements
Dernière mise à jour : 2024-04-03