Documents officiels institutionnels
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résultats de recherche
2500-012
Politique relative aux chaires de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-04-05
Document associé
2500-012
Politique relative aux chaires de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-04-05
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
Documents associés
2600-089
Procédure relative à la gestion des allégations en matière de conduite responsable de la recherche
Dernière mise à jour : 2023-12-11
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
Document associé
2500-021
Politique sur la conduite responsable de la recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-12-06
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
Document associé
2500-021
Policy on Research Integrity and Conflicts of Interest
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-05-10
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-06-12
Document associé
2575-021
Règlement de délégation de fonctions en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-06-12
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-061
Directive sur les activités sociales avec consommation d’alcool organisées par les associations étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2017-10-24
Document associé
2600-061
Directive sur les activités sociales avec consommation d’alcool organisées par les associations étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2017-10-24
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
Document associé
2600-070
Guide de radioprotection
Directives
Dernière mise à jour : 2017-12-11
2500-039
Politique sur l’ombudsman des étudiantes et des étudiants
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-12-18
Document associé
2500-039
Politique sur l’ombudsman des étudiantes et des étudiants
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-12-18
2500-039
Policy on the Student Ombudsman
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-12-18
Document associé
2500-039
Policy on the Student Ombudsman
Politiques
Dernière mise à jour : 2017-12-18
2575-003
Règlement sur le régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
Document associé
2575-003
Règlement sur le régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2018-01-01
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
Document associé
2600-052
Directive sur les avantages accordés au personnel à la retraite
Directives
Dernière mise à jour : 2021-03-08
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21