Marc Noël

Docteur d'honneur en gestion

23 septembre 2023

Reconnu pour sa contribution exceptionnelle dans le monde juridique, et en particulier dans le domaine du droit fiscal, l’honorable juge Marc Noël possède une feuille de route remarquable. Avocat en droit fiscal pendant 20 ans, il siège ensuite pendant 30 ans comme juge au sein des tribunaux fédéraux : nommé juge à la division de première instance de la Cour fédérale du Canada en 1992, il agit depuis 1998 comme juge à la Cour d’appel fédérale, dont il est le juge en chef depuis 2014.

Grand promoteur des valeurs d’équité et de justice fiscale, le juge en chef Noël contribue tout au long de sa carrière à renforcer l’intégrité du régime fiscal canadien. Ses décisions jouent un rôle majeur, notamment pour contrer le fléau de l’évitement fiscal. Une de ses contributions les plus remarquables au monde de la magistrature est sa méthode d’interprétation des lois: son approche innovante, solide et efficace établit la raison d’être des dispositions législatives. La capacité du juge en chef à analyser et à expliquer les lois fiscales fait école. Grand défenseur du bijuridisme et du bilinguisme, il use également de son influence afin de protéger et de promouvoir le maintien du droit civil québécois à travers les institutions fédérales.

L’honorable Marc Noël reçoit le titre de conseiller de la reine en 1990 puis en 2018, la faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa lui décerne l’Ordre du mérite. En adoptant des positions de principe pour soutenir l’intégrité et l’équité du régime fiscal canadien, il fait preuve de courage et d’intégrité personnelle tout au long de sa carrière, contribuant ainsi à l’ensemble de la société canadienne, en la rendant plus juste et équitable.