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Projets subventionnés

Chambre des notaires du Québec - Volet « Projets d’impact » | 73 737$

2023-2024

Chercheur : David Koussens

Résumé du projet : Cette recherche vise à comprendre le rôle et les motivations des communautés LGBTQ dans certains combats militants ayant abouti à une laïcisation du droit civil (séparation des normes religieuses et civiles), dont l’ouverture du mariage aux personnes de même sexe. Elle contribue à mieux connaître les attentes et besoins de ces clientèles qui interpellent les notaires sur plusieurs enjeux juridiques (mariage, successions etc.).

CRSH, Subvention Connexion | 24 974$

Chercheur principal : David Koussens

Co-chercheur : Sébastien Lebel-Grenier

2023-2024

Résumé du projet : Cette subvention a permis le financement d’un colloque qui s'est tenu les 9 et 10 juin 2023 à Longueuil et a rassemblé 22 chercheur.se.s venant de 6 pays. Le colloque s’est engagé dans une démarche compréhensive qui visait à documenter et à comprendre la pluralité des terrains de la laïcité québécoise à la lumière des recherches sur les expériences internationales. Le regard externe (international) a ainsi permis de décloisonner les travaux sur la laïcité des seules questions de visibilité du religieux pour s’attacher à l’analyse de nombreux autres enjeux sociétaux. Il a mis en lumière d’importants enjeux de laïcité qui ne sont pourtant souvent pas perçus comme tels et qui constituent, au moins au Québec, de vrais impensés de la laïcité contemporaine. Ce faisant, il a contribué à mieux comprendre comment se décline le modèle de laïcité du Québec, que la Loi sur la laïcité de l’État définit comme l’articulation entre les quatre principes fondamentaux énoncés plus haut, sur plusieurs enjeux sociétaux majeurs. Loïc Bizeul a coordonné l'ensemble du projet sous la supervision de David Koussens et Sébastien Lebel-Grenier.

Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à l’appui à la laïcité

2023-2024

Programme d’appui à la laïcité, Gouvernement du Québec | 29 474$

Chercheur principal : David Koussens

Co-chercheur : Sébastien Lebel-Grenier

Résumé du projet : Cette subvention complète celle qui avait permis l'organisation du colloque et permet de financer la publication des actes du colloque à la fois en anglais et en français dans la collection "Diversitas" des Éditions Peter Lang.

Mitacs Accélération |15 000$

2023-2024 

Chercheur principal :David Koussens

Co-chercheur :Sébastien Lebel-Grenier

Résumé du projet :Cette subvention permet de financer le stage qu’Élye Plourde fera à la Fondation Émergence, où elle répondra aux questions suivantes : Quelles sont les discriminations à l’embauche vécues par les personnes transgenres et non-binaires au Canada? Quels outils juridiques permettent actuellement d’y remédier?  Favorisant une fertilisation croisée des savoirs en mobilisant les apports de la sociologie et des sciences juridiques, cette recherche que mènera Élye poursuit ainsi trois objectifs d’ordre social, juridique et organisationnel : 1) dresser un portrait des discriminations à l’embauche vécues par les personnes transgenres et non-binaires; 2) documenter, à partir d’un regard de droit comparé, l’état du droit canadien/étranger permettant de lutter contre ces discriminations; 3) observer les politiques et pratiques déjà mises en œuvre par les organismes canadiens pour favoriser l’accessibilité à l’emploi des personnes transgenres et non-binaires. Elle s’inscrit dans la poursuite de collaborations fructueuses entre le SoDRUS, la Chaire et la Fondation Émergence. 

Fondation Émergence | 14 985 $

2023-2024

Chercheur principal : Sébastien Lebel-Grenier

Co-chercheur.euse : David Koussens et Andréanne Malacket

Résumé du projet : Cette subvention a permis d'établir un portait du dispositif juridique s’appliquant aux communautés LGBTQ2+ dans chaque province canadienne sur quatre thématiques, soit les thérapies de conversion, les identités de genre, les discriminations fondées sur l'identité et l'expression de genre ainsi que les reconfigurations familiales. Elle a permis le recrutement d'Élye Plourde sur le projet.

FRQSC - Regroupement stratégique, 2020-2027 

Chercheurs : Dominique Leydet, Koussens, David, et al. 

Résumé : Résumé Actif depuis 2003, le Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ) s’intéresse de façon toute particulière à la gestion du plurinationalisme dans l’espace québécois et par extension dans l’espace canadien et international. Dans cette optique, nous croyons que le Québec gagne à faire partager son expérience en matière d’intégration et d’aménagement de la diversité aux états et nations (Pays basques, Catalogne, Galice, Wallonie, Flandre, écosse, Puerto Rico, les diverses régions d’Europe, etc.) confrontés aux mêmes défis, mais aussi gagne à apprendre et à s’inspirer des expériences internationales. De façon plus concrète, la problématique centrale met en lumière les tensions que la diversité idéologique, religieuse, sexuelle et culturelle fait subir au principe national comme mode d’organisation politique. En mettant l’accent sur les tensions qui existent entre le principe national et la reconnaissance de la diversité au niveau infra et supra/transnational, nous explorons la diversité nationale et surtout, nous la problématisons. Bref, toute la pertinence et l’originalité de la programmation de recherche du regroupement reposent sur son approche englobante et intégrante de la diversité.