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2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
Document associé
2600-005
Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d’enseignement d’oeuvres protégées par le droit d’auteur
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-09
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
Document associé
2500-049
Politique sur la protection de la propriété intellectuelle à l’Université de Sherbrooke
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-10-04
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-028
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction du Rectorat
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2575-005
Règlement sur l’exonération des droits de scolarité
Règlements
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
Document associé
2600-094
Directive relative à la protection des renseignements personnels
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
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2500-051
Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels
Politiques
Dernière mise à jour : 2023-09-18
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
Documents associés
2500-013
Politique sur la reconnaissance des centres et des instituts de recherche
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-10-02
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
Document associé
2600-016
Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-11
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
Document associé
2600-029
Directive relative à la création et à l’évaluation des instituts de recherche
Directives
Dernière mise à jour : 2018-05-22
2600-047
Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-05
Document associé
2600-047
Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés
Directives
Dernière mise à jour : 2023-09-05
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-065
Directive sur la circulation et le stationnement au Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
Document associé
2575-025
Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2022-05-18
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
Document associé
2600-064
Directive d'application du Règlement de circulation et de stationnement des campus sherbrookois de l'Université de Sherbrooke
Directives
Dernière mise à jour : 2023-07-10
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26
Document associé
2600-007
Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds
Dernière mise à jour : 2023-06-26