Directive relative à la protection des renseignements personnels

Règles de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

Directive concernant la reconnaissance des centres de recherche

Directive relative aux professeures associées et aux professeurs associés

Procédure de demande d’aide financière à La Fondation de l’Université de Sherbrooke et d’avance de fonds

Directive d'attribution et de gestion des téléphones cellulaires

Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)

Règlement déterminant les conditions de travail des directrices générales et des directeurs généraux de service

Politique relative à la gestion intégrée des documents administratifs et des archives historiques institutionnelles

Procédure de signalement et de plainte en lien avec la Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination