Documents officiels institutionnels
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résultats de recherche
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
Document associé
2575-029
Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de direction des facultés
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-06-15
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
Document associé
2600-063
Directive relative à l’utilisation, à la gestion et à la sécurité des actifs informationnels
Directives
Dernière mise à jour : 2020-06-01
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Documents associés
2600-068
Directive de gestion des demandes d'accommodements pour des motifs religieux provenant des personnes étudiantes
Directives
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
Document associé
2600-068-formulaire
Demande d’accommodement raisonnable pour motif religieux
Dernière mise à jour : 2020-05-04
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
Document associé
2600-069
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Dernière mise à jour : 2024-02-05
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30
Document associé
2600-080
Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé
Directives
Dernière mise à jour : 2020-03-30
2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
Document associé
2575-019
Règles relatives au choix de candidatures aux titres de docteure ou docteur d’honneur et de professeure ou professeur émérite
Règlements
Dernière mise à jour : 2020-03-25
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
Document associé
2600-042
Directive relative à la santé et à la sécurité en milieu de travail et d'études
Directives
Dernière mise à jour : 2018-10-29
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-004
Politique de santé et sécurité en milieu de travail et d’études
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2500-035
Politique des arts et de la culture
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-035
Politique des arts et de la culture
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2500-041
Politique pour un environnement sans fumée et l’usage responsable du cannabis
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
Document associé
2500-041
Politique pour un environnement sans fumée et l’usage responsable du cannabis
Politiques
Dernière mise à jour : 2020-02-24
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
Document associé
2600-081
Directive relative aux animaux de compagnie et chiens d’assistance
Directives
Dernière mise à jour : 2020-02-17
2500-044
Politique relative aux parents aux études
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-12-11
Document associé
2500-044
Politique relative aux parents aux études
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-12-11