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2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
Document associé
2600-079
Directive relative au choix du prénom, du nom ou du genre
Directives
Dernière mise à jour : 2019-11-12
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive on postdoctoral fellows receiving financial support in the form of a salary
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
Document associé
2500-005
Politique d’accueil et d’encadrement des stagiaires postdoctoraux
Politiques
Dernière mise à jour : 2024-04-03
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
Document associé
2600-078
Directive relative aux stagiaires postdoctoraux ayant un soutien financier sous la forme de salaire
Directives
Dernière mise à jour : 2019-10-15
2500-005
Policy for hosting and supporting postdoctoral fellows
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-10-09
Document associé
2500-005
Policy for hosting and supporting postdoctoral fellows
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-10-09
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2575-022
Règlement sur l’indemnisation des membres du conseil d’administration et autres administratrices et administrateurs désignés et administratrices et administrateurs de La Fondation de l’Université de Sherbrooke
Règlements
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2600-043
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
Document associé
2600-043
Directive relative à l’utilisation des documents, des locaux et des équipements du Service des bibliothèques et archives
Directives
Dernière mise à jour : 2019-09-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Document associé
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
Document associé
2600-074
Procédure de dévoilement, de signalement ou de plainte de violence à caractère sexuel
Dernière mise à jour : 2022-09-06
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
Document associé
2500-042
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
Politiques
Dernière mise à jour : 2019-03-18
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Documents associés
2500-003
Responsible Procurement Policy
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Documents associés
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Dernière mise à jour : 2017-10-23
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Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
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2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Politique d’approvisionnement responsable
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Dernière mise à jour : 2018-12-17
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Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
Documents associés
2600-062
Directive relative à l'approvisionnement responsable
Directives
Dernière mise à jour : 2023-01-30
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
Document associé
2500-032
Politique sur les conflits d’intérêts
Politiques
Dernière mise à jour : 2022-09-19
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
Document associé
2575-014
Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Règlements
Dernière mise à jour : 2017-10-23
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
Directives
Dernière mise à jour : 2018-01-21
Document associé
2600-071
Directive d’application du Règlement relatif à l’approbation et à la signature des contrats
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Dernière mise à jour : 2018-01-21
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
Document associé
2600-077
Procédure de réception et d’examen des plaintes relativement à un processus d’attribution d’un contrat public
Dernière mise à jour : 2019-05-21
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17
Document associé
2500-003
Politique d’approvisionnement responsable
Politiques
Dernière mise à jour : 2018-12-17