Comité consultatif

Le comité consultatif relève du comité de retraite et sert d’intermédiaire entre la direction de l’Université, la permanence du comité de retraite et les membres du comité de retraite. Son pouvoir se limite à faire des recommandations au comité de retraite.

Mandat

Le comité consultatif a pour mandat de faire une analyse préliminaire de  certaines questions à l’ordre du jour des réunions du comité de retraite afin que les membres du comité de retraite disposent des éléments nécessaires à la prise de décision quant à la question. Le comité consultatif agit sur une base ad hoc.

Composition du comité

Ce comité est composé de la présidence du comité de retraite, de la personne dont les fonctions sont rattachées à la direction de l’Université, de la direction générale du Service des ressources humaines, des conseillères et conseillers en gestion des ressources humaines (régime de retraite). La direction générale du comité de retraite ainsi que la ou le secrétaire de direction y siègent d’office. Le comité peut faire appel à toute personne qu’il juge pertinente à l’analyse et peut également retenir les services de firmes-conseils si nécessaire. Sur ce point, les budgets nécessaires doivent être approuvés au préalable par le comité de retraite.

Obligations du comité

Le comité consultatif ne peut engager aucune dépense sans l’autorisation du comité de retraite. Il doit faire rapport régulièrement au comité de retraite de l’avancement des travaux.