Membres du personnel
Voici les formulaires à compléter :
Demande d'autorisation pour la tenue d'une activité sociale - Annexe 1
Demande de permis de réunion - Site de la RACJ
Selon l'emplacement et l'envergure de l'activité, il est possible que la Division de la protection des milieux de travail et d'études demande : Engagement des responsabilités à des fins d'activités sociales - Annexe 2 (voir p. 10 du document)
Lors de l'événement la Régie vous retournera un document officiel autorisant la vente ou le service d'alcool (Document que vous devrez afficher à votre point de service durant l'activité).
Si les conditions suivantes sont réunies :
- il n'y a pas de vente d'alcool; seulement de la consommation;
- l'accès est réservé à des membres du personnel de l'Université uniquement. Pour toute situation particulière, contactez la Division de la protection des milieux de travail et d'études pour une évaluation spécifique de votre activité.
Alors, vous pouvez :
- Demander un avis de réception à la Division de la protection des milieux de travail et d'études, à l'aide du formulaire de la RACJ.
- L'avis de réception sera émis par la Division et vous devrez l'afficher à l'entrée de la zone ou du local où se tient l'activité.