Transport de matières dangereuses

Les cadres réglementaires nationaux et internationaux sur le transport des marchandises dangereuses sont très stricts. Toute personne qui ne possède pas la formation spécifique requise et qui expédie un colis non-conforme aux règlements en vigueur s’expose personnellement à des peines pouvant aller jusqu’à deux ans de prison et/ou 50 000 $ d’amende.

Les règlements concernent spécifiquement les agents biologiques (virus, bactéries et tout type de lignées cellulaires), tous les produits radioactifs ainsi que la plupart des produits chimiques. Même s’ils sont en très petites quantités (de l’ordre du milligramme ou du millilitre), ces produits sont règlementés et doivent être adéquatement classifiés pour être expédiés dans des emballages conformes, accompagnés des documents requis par la règlementation. La liste des matières réglementées au transport est en constante évolution. Depuis quelques années, les piles et batteries au lithium ont été ajoutées à celle-ci et des conditions strictes s'appliquent pour leur transport.

La Division de la santé et de la sécurité en milieu de travail et d'études (SSMTE) offre un service d'expédition clé en main à tous les membres de la communauté universitaire. Pour vous aider à effectuer vos envois de façon conforme aux exigences réglementaires en vigueur, notre personnel a été formé et certifié pour procéder à la classification, à l'emballage et à la documentation de toutes les marchandises dangereuses.

Pour faire une demande :

• télécharger (en format Word) et remplir l'un des formulaires suivants, selon vos besoins :
   
  • Matières biologiques
  • Matières chimiques
  • Matières radioactives
  • Piles-batteries

• envoyer le formulaire ou écrivez-nous les informations pertinentes à : tmd@USherbrooke.ca.

Veuillez noter qu'il y a un délai de 24 heures pour le traitement des demandes.

Nous offrons aussi régulièrement des formations sur le transport terrestre des matières dangereuses au personnel et aux étudiants qui auraient besoin de transporter eux-mêmes des marchandises dangereuses. Surveillez la page d'inscription pour connaître l'horaire des prochaines séances ou contactez-nous pour nous informer de vos besoins. Nous vous rappelons également que certaines marchandises réglementées sont autorisées à bord des avions à titre d'effets personnels. Contactez-nous pour avoir la liste à jour de ces produits et les quantités permises.

Pour toute question ou tout besoin de formation, veuillez envoyer un courriel à : tmd@USherbrooke.ca.

En 2020, un Guide d'écoresponsabilité en recherche a été créé pour soutenir toutes les équipes de recherche dans l'adoption de bonnes pratiques, notamment en gestion des matières résiduelles.