3. Cheminement d’études

L’Université propose deux (2) types de cheminement d’études aux étudiantes et étudiants :

dans un programme d’études;
dans un parcours libre.

Les programmes d’études de grade de l’Université de Sherbrooke comportent des compétences attendues ou visées qui sont présentées à l’Annexe 1-A et à l'Annexe 1-B. Celles-ci peuvent également être prises en compte pour les programmes d’études sans grade.

3.1.1 Règles relatives aux programmes d’études de grade et sans grade

3.1.1.1 Types de regroupements d’activités pédagogiques

Les activités pédagogiques d’un programme d’études peuvent être regroupées selon deux (2) types de catégories définies ci-après, lesquelles se retrouvent dans la fiche signalétique du programme d’études:

a) Les grandes orientations du programme d’études

Un programme d’études peut comprendre une ou plusieurs catégories parmi les suivantes :

CHEMINEMENT

Démarche d’études unifiée, progressive et orientée en lien avec des cibles de formation qu’on désigne par une caractéristique particulière d’un programme d’études.

CONCENTRATION

Discipline, sous-discipline ou champ d’application d’une ou plusieurs disciplines, secteur ou spécialité d’une profession.

PHASE

Étape ou jalon d’une démarche de formation qui en contient plusieurs.

b) Les regroupements plus spécifiques

Si le programme d’études requiert un ou plusieurs regroupements supplémentaires dans l’une ou l’autre des catégories précédentes, l’ordre suivant doit être respecté :

BLOC

Unité thématique ou même composante du savoir.

VOLET

Sous-ensemble d’un bloc.

MODULE

Sous-ensemble d’un volet.

3.1.1.2 Fiche signalétique

Les principales composantes d’un programme d’études sont présentées dans une fiche signalétique qui comprend les éléments suivants :

le titre du programme d’études et le nom du grade décerné, s’il y a lieu;
l’unité ou les unités académiques responsables du programme d’études;
les renseignements sur le cadre règlementaire particulier du programme d’études (par exemple, lieu de formation, trimestre d’admission);
les modes de formation (par exemple, présentiel, à distance, hybride, temps partiel, temps complet);
les compétences attendues ou visées (finalités, objectifs, compétences, savoirs, savoir-agir, savoir-faire, savoir-être);
les conditions et exigences d’admission et, le cas échéant, de poursuite du programme d’études ou de diplomation;
la démarche de formation (par exemple, nombre de crédits, types de regroupement des activités pédagogiques, distribution des activités, sigles et titres des activités).

D’autres éléments peuvent s’ajouter afin de rendre compte de caractéristiques particulières d’un programme d’études, par exemple le délai maximum accordé pour le terminer, à temps complet ou à temps partiel, ou le matériel spécifique requis comme un ordinateur, une tablette, de l’équipement spécialisé, des logiciels et licences, une connexion Internet.

Les fiches signalétiques officielles des programmes d’études sont publiées sur le site Internet du Bureau de la registraire ou du registraire.

3.1.1.3 Durée des études

La durée des études est la période au terme de laquelle l’étudiante ou l’étudiant doit avoir satisfait à toutes les exigences de son programme d’études incluant, le cas échéant, le dépôt initial de sa production de fin d’études.

La durée des études se calcule à compter de la première inscription au programme d’études. Les interruptions d’études avec autorisation et les trimestres de préparation (ex. propédeutique) ne sont pas inclus dans le calcul de la durée des études. Les interruptions d’études sans autorisation, les trimestres de probation ou de suspension et les trimestres de non-inscription sont calculés dans la durée des études.

Un tableau sur la durée des études pour chaque programme d’études de 1^er, 2^eet 3^ecycles est présenté à l’Annexe 7 – Durée maximale des études.

3.1.1.4 Prolongation de la durée des études

L’étudiante ou l’étudiant qui n’a pas terminé son programme d’études à l’intérieur du délai maximal de durée des études prévue à l’Annexe 7 – Durée maximale des études et qui désire poursuivre son programme d’études peut, à titre exceptionnel et à certaines conditions déterminées par la faculté ou le centre universitaire de formation, obtenir une autorisation de prolongation auprès de la directrice ou du directeur du programme d’études. Toutefois, la durée autorisée, incluant les prolongations, ne peut dépasser dix (10) ans. L’omission de faire une demande de prolongation des études entraîne l’exclusion du programme d’études.

L’étudiante ou l’étudiant qui a été exclu en raison de l’expiration du délai maximal de durée des études peut être réadmis si elle ou il satisfait aux conditions et exigences du programme d’études. Toutefois, cette étudiante ou cet étudiant doit terminer le programme d’études dans lequel elle ou il a été réadmis à l’intérieur du délai fixé par la faculté ou le centre universitaire de formation, mais au plus tard au délai normal prescrit à l’Annexe 7 – Durée maximale des études et ne peut se prévaloir d’aucune prolongation.

3.1.1.5 Limite du nombre de crédits par trimestre

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à plus de dix-huit (18) crédits par trimestre, sans l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation auquel elle ou il est officiellement rattaché. Pour les programmes d’études ayant une répartition asymétrique des crédits d’une session à l’autre, une étudiante ou un étudiant ne peut normalement s’inscrire à plus de trente-six (36) crédits sur deux (2) trimestres consécutifs ou cinquante‑quatre (54) crédits sur trois (3) trimestres consécutifs. Dans tous les cas, la charge de travail exigée ne peut dépasser l’équivalent de dix-huit (18) crédits pour un même trimestre.

3.1.1.6 Études dans plusieurs programmes

À moins de programmes dont la structure prévoit des dispositions particulières, notamment dans le cas d’un agencement de programmes conduisant au baccalauréat multidisciplinaire, d’un agencement de programmes conduisant à deux (2) grades ou d’une inscription à temps partiel dans plusieurs microprogrammes, une étudiante ou un étudiant ne peut poursuivre simultanément plus de trois (3) programmes d’études de l’Université de Sherbrooke, dont un seul programme d’études de grade, à moins d’obtenir une autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation.

Avec l’autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation, une étudiante ou un étudiant admis à un programme d’études peut ajouter des activités pédagogiques en surplus du programme, sans toutefois dépasser le nombre de crédits prévu à l’article 3.1.1.5 – Limite du nombre de crédits par trimestre. Si ces activités sont offertes par une autre faculté ou un autre centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit également obtenir l’autorisation de celle-ci ou de celui-ci.

3.1.1.7 Poursuite dans une autre université

Une étudiante ou un étudiant peut être autorisé par la faculté ou le centre universitaire de formation à s’inscrire à des activités pédagogiques dans une autre université en vue d’y obtenir jusqu’à concurrence du tiers des crédits du programme d’études. Toutefois, les conditions suivantes doivent être satisfaites :

a) Au 1^er cycle

avoir déjà acquis à l’Université de Sherbrooke, en excluant les crédits obtenus par équivalence, normalement :
- au moins neuf (9) crédits dans un microprogramme;
- douze (12) crédits dans un certificat;
- vingt‑quatre (24) crédits dans un programme d’études de grade de 1^er cycle.

avoir conservé une moyenne cumulative de 2,4 à moins d’une dérogation de la faculté ou du centre universitaire de formation;
avoir obtenu une autorisation préalable de la faculté ou du centre universitaire de formation précisant les activités pédagogiques qui pourront être suivies dans une autre université et reconnues dans le programme d’études;
respecter les procédures d’inscription aux activités pédagogiques des deux (2) universités et les conditions de participation des programmes concernés:
- universités québécoises incluant les autorisations d'études hors établissement;
- universités hors Québec incluant les programmes d'échanges d'étudiantes et d'étudiants;
avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et les frais dus à l’Université de Sherbrooke ou, exceptionnellement, avoir une entente avec le Service des ressources financières quant aux modalités de paiement des comptes en souffrance;
répondre à toute autre condition déterminée par la faculté ou le centre universitaire de formation, par exemple, avoir obtenu une note minimale pour que l’activité pédagogique soit reconnue et consignée au relevé de notes.

L’étudiante ou l’étudiant doit faire consigner à son dossier les crédits obtenus dans une autre université dans les douze (12) mois suivant leur obtention, à défaut de quoi ces crédits ne pourront être considérés. Pour chacune des activités pédagogiques reconnues par l’Université, le relevé de notes fait état du sigle et du titre de chaque activité, du nombre de crédits ou de l’allocation globale de crédits et de la mention EA (équivalence par autorisation). Les notes des activités pédagogiques suivies dans une autre université n’apparaissent pas sur le relevé de notes et, par conséquent, ne contribuent pas à la moyenne cumulative.

b) Aux 2^e et 3^e cycles

avoir obtenu une autorisation préalable de la faculté ou du centre universitaire de formation précisant les activités pédagogiques qui pourront être suivies dans une autre université et reconnues dans le programme d'études;
respecter les procédures d'inscription aux activités pédagogiques des deux (2) universités et les conditions de participation des programmes concernés;
- universités québécoises: autorisation d'études hors établissement
- universités hors Québec: programmes d'échanges d'étudiantes et d'étudiants
avoir acquitté intégralement les droits de scolarité et les frais dus à l'Université de Sherbrooke ou exceptionnellement, avoir une entente avec le Service des ressources financières quant aux modalités de paiement des comptes en souffrance;
répondre à toute autre condition déterminée par la faculté ou le centre universitaire de formation, par exemple, avoir obtenu une note minimale pour que l'activité pédagogique soit reconnue et consignée au relevé de notes.

L'étudiante ou l'étudiant doit faire consigner à son dossier les crédits obtenus dans une autre université dans les douze (12) mois suivant leur obtention, à défaut de quoi ces crédits ne pourront être considérés. Pour chacune des activités pédagogiques reconnues par l'Université, le relevé de notes fait état du sigle et du titre de chaque activité, du nombre de crédits ou de l'allocation globale de crédits et de la mention EA (équivalence par autorisation). Les notes des activités pédagogiques suivies dans une autre université n'apparaissent pas sur le relevé de notes et, par conséquent, ne contribuent pas à la moyenne cumulative.

3.1.1.8 Propédeutique

La faculté ou le centre universitaire de formation peut admettre conditionnellement une personne dont la formation ou les acquis antérieurs ne satisfont pas entièrement aux exigences du programme d’études. Cette personne se voit alors imposer une propédeutique composée d’un maximum de trente (30) crédits d’activités pédagogiques qu’elle doit réussir avant de commencer le programme d’études. Les crédits ne sont pas transférables dans le programme d’études.

Lorsque la propédeutique comprend plus d’une activité pédagogique, le relevé de notes indique la moyenne des résultats obtenus.

La direction d’un programme d’études ne peut systématiquement exiger une propédeutique à toutes les candidates et tous les candidats.

3.1.1.9 Activité d’appoint

La faculté ou le centre universitaire de formation peut imposer à une personne des activités pédagogiques d’appoint en supplément du programme d’études, afin de favoriser sa réussite du programme ou de lui permettre de satisfaire aux exigences de celui-ci, en conformité avec l’article 3.1.1.5 – Limite du nombre de crédits par trimestre (voir l’article 4.2.1 – Caractéristiques communes à toutes les activités pédagogiques).

3.1.1.10 Interruption des études

a) Avec autorisation

L’étudiante ou l’étudiant qui obtient une autorisation écrite de la faculté ou du centre universitaire de formation peut interrompre son programme d’études à temps complet ou à temps partiel pour une période n’excédant pas vingt-quatre (24) mois consécutifs, sans devoir déposer une nouvelle demande d’admission (par exemple, congé parental, congé de maladie ou autre circonstance d’ordre personnel). Cette autorisation doit être obtenue avant le début de l’interruption, à moins d’un motif accepté par la faculté ou le centre universitaire de formation.

Sur demande de la faculté ou du centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit fournir une preuve justifiant sa demande d’interruption.

b) Sans autorisation

L’étudiante ou l’étudiant qui interrompt ses études sans autorisation est considéré comme s’étant désisté du programme d’études après seize (16) mois consécutifs sans inscription à au moins une activité pédagogique. Elle ou il doit déposer une nouvelle demande d’admission.

c) Dans tous les cas d’interruption d’études

La personne peut reprendre le programme d’études au moment déterminé par la faculté ou le centre universitaire de formation, sous réserve que celui-ci soit toujours offert. Si le programme a été modifié, la personne doit satisfaire aux conditions et exigences en vigueur au moment de la reprise, à moins d’une autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation de reprendre le programme dans sa version précédente.

3.1.1.11 Abandon d’un programme d’études

L’Université considère qu’une étudiante ou un étudiant a abandonné un programme d’études lorsqu’elle ou il :

signifie par écrit à la faculté, au centre universitaire de formation ou à la registraire ou au registraire, sa décision de se retirer du programme d’études;

ne s’inscrit à aucune activité pédagogique pendant seize (16) mois consécutifs.

L’abandon d’un programme d’études est soumis aux dispositions suivantes :

si le programme d’études est abandonné après les dates de modification du choix des activités pédagogiques (voir l’article 4.1.5 – Modification du choix des activités pédagogiques), mais avant la fin du délai d’abandon d’activité pédagogique, le relevé de notes indique qu’il y a eu abandon de chacune des activités pédagogiques du programme (mention AB);
si le programme est abandonné après les dates d’abandon des activités pédagogiques (voir l’article 4.1.5 – Modification du choix des activités pédagogiques), il y a attribution d’un échec par abandon (note W) pour chacune des activités pédagogiques du trimestre. Toutefois, si une étudiante ou un étudiant peut démontrer qu’elle ou il est dans l’impossibilité de poursuivre ses études dans des délais et pour des motifs acceptés par la faculté ou le centre universitaire de formation, le relevé de notes indique alors l’abandon de chacune des activités pédagogiques (mention AB).

En cas d’abandon, aucuns frais ne sont remboursés.

3.1.1.12 Mesures d’accommodement

L’Université, dans le respect des principes d’équité et les limites de ses ressources humaines, financières, et matérielles, tient compte de certaines situations particulières (voir notamment l’article 1.2.3 – Statuts relatifs à des situations particulières) pour déterminer des mesures d’accommodement appropriées à une étudiante ou un étudiant, à la condition que les objectifs de l’activité pédagogique et du programme d’études ne soient pas compromis.

3.1.2 Règles d’un programme d’études de 1^er cycle

3.1.2.1 Structure d’un programme d’études de 1^er cycle

Au 1^er cycle, l’Université offre quatre (4) types de programmes d’études :

le baccalauréat d’au moins quatre-vingt-dix (90) crédits qui conduit au grade de bachelière ou bachelier et qui comprend normalement, quatre-vingt-dix (90) ou cent-vingt (120) crédits;
le doctorat en médecine d’au moins deux cents (200) crédits qui conduit au grade de Medicinae Doctor et qui comprend normalement deux cents (200) crédits;
le certificat d’au moins trente (30) crédits qui comprend normalement trente (30) crédits;
le microprogramme de 1^er cycle qui comprend au moins six (6) et normalement au plus quinze (15) crédits.

3.1.2.2 Situation d’études au 1^er cycle

Au 1^ercycle, une étudiante ou un étudiant est en situation d’études à temps complet ou encore, à temps partiel, selon ce que prévoit le programme d’études ou à la suite d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation à la registraire ou au registraire.

Ainsi, l’étudiante ou l’étudiant :

est en scolarité à temps complet lorsqu’elle ou il cumule douze (12) crédits ou plus dans un même trimestre;
est en scolarité à temps partiel, lorsqu’elle ou il cumule moins de douze (12) crédits au cours d’un même trimestre, à moins d’obtenir, à la suite d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation, l’autorisation de la registraire ou du registraire pour être considéré à temps complet dans un programme d’études;
est en scolarité à temps complet dans un programme d’études dont le nombre de crédits est réparti de façon asymétrique au cours de deux (2) ou trois (3) trimestres consécutifs dans une même année universitaire (l’étudiante ou l’étudiant cumule respectivement au moins vingt-quatre (24) ou trente-six (36) crédits au cours de cette période).

3.1.2.3 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre un programme d’études de 1^er cycle si l’ensemble des conditions suivantes sont remplies :

1) Dans le cas d’un programme d’études de grade :

a) obtenir la moyenne cumulative attendue;

une moyenne cumulative supérieure ou égale à 2,0 sur 4,3, calculée sur au moins vingt-quatre (24) crédits du programme d’études;
une moyenne cumulative supérieure ou égale à 1,2 et inférieure à 2,0 place l’étudiante ou l’étudiant en situation de probation, à la condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits; elle ou il dispose, à temps complet, de deux (2) trimestres consécutifs et, à temps partiel, de quatre (4) trimestres consécutifs pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,0, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d’études. Une étudiante ou un étudiant ne peut se retrouver en situation de probation plus de deux (2) fois au cours d'un même programmes d'études;
une moyenne cumulative inférieure à 1,2 entraîne l’exclusion du programme d’études sans possibilité de prolongation, à la condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits.

b) satisfaire à l’ensemble des exigences du programme d’études, incluant, le cas échéant, la réussite de certaines activités pédagogiques spécifiques déterminées par la direction du programme d’études;

c) réussir chacun des stages requis par le programme d’études, le cas échéant voir l'article 4.5.1.3 - Situation d'échec à un stage obligatoire;

d) se conformer aux règlements de la faculté ou du centre universitaire de formation et de l’Université.

Le défaut de satisfaire à l'une ou l'autre de ces conditions entraîne, soit l'obligation de répondre à des conditions fixées par la faculté ou le centre universitaire de formation pour la poursuite du programme d'études, soit l'exlusion du programme d'études.

L’étudiante ou l’étudiant à qui il reste moins de douze (12) crédits pour compléter le programme d’études est régi par les conditions de diplomation prévues aux articles 5.2.1 – Règles communes à l’attribution d’un grade ou d’un diplôme de 1^er, 2^eet 3^ecycles et 5.2.2 – Règles particulières au 1^er cycle.

2) Dans le cas d’un programme d’études chevauchant deux (2) cycles :

a) les conditions de poursuite de 1^er cycle prévalent.

3) Dans le cas d’un programme d’études sans grade :

a) la faculté ou le centre universitaire de formation détermine les conditions de poursuite dans son règlement complémentaire.

Dans tous les cas d'exclusion d'un programme d'études de grade ou sans grade, l’Université doit en informer l’étudiante ou l’étudiant au moins sept (7) jours ouvrables avant la date limite de modification du choix des activités pédagogiques (voir l'article 4.1.5 - Modification du choix des activités pédagogiques).

3.1.3 Règles d’un programme d’études de 2^e et 3^ecycles

3.1.3.1 Structure d’un programme d’études de 2^e et 3^e cycles

a) La structure d’un programme d’études de 2^e cycle :

Au 2^e cycle, l’Université offre quatre (4) types de programmes d’études.

La maîtrise comprend normalement quarante-cinq (45) crédits. Elle peut être
- - de type cours qui est axée sur la pratique professionnelle et composée essentiellement d'activités pédagogiques d'approfondissement disciplinaire auxquelles s'ajoute une activité d'intégration supervisée (stage, projet d'intervention, essai, travaux dirigés, etc.);
  - de type recherche incluant obligatoirement la production d'un mémoire de recherche, d'un mémoire de recherche-création ou d'un mémoire de recherche-production montrant la capacité de l'étudiante ou de l'étudiant à produire de la connaissance scientifique et à intégrer la communauté des chercheuses et chercheurs. Au moins 18 des 45 crédits du programme sont consacrés à la production du mémoire.
Le diplôme d’études supérieures spécialisées de 2^ecycle comprend normalement trente (30) crédits.
Le diplôme de 2^e cycle d’études spécialisées en médecine se déroule sur une période variant entre deux (2) et six (6) ans.
Le microprogramme de 2^e cycle comprend au moins six (6) et normalement au plus quinze (15) crédits.

b) La structure d’un programme d’études de 3^e cycle :

Au 3^e cycle, l’Université offre trois (3) types de programmes d’études :

le doctorat d’au moins quatre-vingt-dix (90) crédits qui comprend normalement quatre-vingt-dix (90) crédits, peut prendre trois (3) formes :

1. Le doctorat professionnel, qui conduit au grade de Docteure ou Docteur et dont au moins 20 % des crédits sont consacrés à une ou plusieurs productions intermédiaires ou de fin d’études.

2. Le doctorat d’un programme d’études de type recherche, qui conduit au grade de Docteure ou Docteur et dont 50 % à 79 % des crédits sont consacrés à des activités de recherche et à la thèse.

3. Le doctorat d’un programme d’études de type recherche, qui conduit au grade de Philosophiae Doctor et dont au moins 80 % des crédits sont consacrés à des activités de recherche et à la thèse.

le diplôme d’études supérieures spécialisées de 3^ecycle d’au moins trente (30) crédits, qui comprend normalement trente (30) crédits;

le microprogramme de 3^ecycle, qui comprend au moins six (6) et normalement au plus quinze (15) crédits.

3.1.3.2 Situation d’études aux 2^e et 3^e cycles

Aux 2^e et 3^e cycles, une étudiante ou un étudiant est en situation d’études à temps complet ou encore, à temps partiel, selon ce que prévoit le programme d’études ou à la suite d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation à la registraire ou au registraire.

Aux 2^e et 3^e cycles, les règles varient selon qu’il s’agit d’un programme d’études de type cours ou d’un programme d’études de type recherche. Cependant, aux fins administratives la situation d’études à temps complet ou à temps partiel demeure la même pour toute la durée du trimestre ou du programme d’études en cours.

a) Pour les programmes d’études de type cours

L’étudiante ou l’étudiant est en scolarité ou en rédaction, à temps complet ou à temps partiel, en évaluation ou en correction-évaluation, selon les dispositions suivantes :

en scolarité à temps complet, l’étudiante ou l’étudiant cumule neuf (9) crédits ou plus par trimestre;
en scolarité à temps complet dans un programme d’études dont le nombre de crédits est réparti de façon asymétrique au cours de deux (2) ou trois (3) trimestres consécutifs dans une même année universitaire, l’étudiante ou l’étudiant cumule respectivement au moins dix-huit (18) ou vingt‑sept (27) crédits au cours de cette période;
en scolarité à temps partiel, l’étudiante ou l’étudiant cumule moins de neuf (9) crédits par trimestre, à moins d’obtenir, à la suite d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation, l’autorisation de la registraire ou du registraire pour être considéré à temps complet dans un programme d’études;
en rédaction, l’étudiante ou l’étudiant réalise normalement la production de fin d’études du programme, à temps complet ou à temps partiel. L’étudiante ou l’étudiant est en rédaction, à temps complet ou à temps partiel, pour autant de trimestres consécutifs nécessaires, en conformité avec l’article 3.1.1.3 – Durée des études, et ce, jusqu’au dépôt de sa production de fin d’études aux fins d’évaluation. À moins d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation à la registraire ou au registraire, l’étudiante ou l’étudiant à temps complet dans un programme d’études demeure à temps complet en rédaction et l’étudiante ou l’étudiant à temps partiel dans un programme d’études demeure à temps partiel en rédaction;
en évaluation, l’étudiante ou l’étudiant fait le dépôt initial de sa production de fin d’études aux fins d’évaluation. À moins d’une recommandation de la faculté ou du centre universitaire de formation à la registraire ou au registraire, elle ou il demeure en évaluation jusqu’à la décision finale du jury, à moins que des corrections mineures ou majeures ne soient demandées, auquel cas elle ou il est en correction-évaluation;
en correction-évaluation, l’étudiante ou l’étudiant doit apporter des corrections mineures ou majeures à sa production de fin d’études. Elle ou il demeure en correction-évaluation jusqu’à la décision finale du jury.

Si le dépôt initial de la production de fin d’études est effectué avant la date limite de modification du choix des activités pédagogiques, l’étudiante ou l’étudiant est en évaluation pour le trimestre en cours et en assume les frais.

Si le dépôt initial de la production de fin d’études a lieu après la date limite de modification du choix des activités pédagogiques, l’étudiante ou l’étudiant demeure en rédaction et en assume les frais.

Si le dépôt final de la production de fin d’études est fait avant la date limite de modification du choix des activités pédagogiques, l’étudiante ou l’étudiant n’a pas à assumer de frais d’inscription puisque le programme d’études est terminé.

Si le dépôt final de la production de fin d’études est fait après la date limite de modification du choix des activités pédagogiques, l’étudiante ou l’étudiant doit assumer les frais associés à l’évaluation ou à la correction-évaluation.

b) Pour les programmes d’études de type recherche

L’étudiante ou l’étudiant est en scolarité ou en rédaction, à temps complet ou à temps partiel, en évaluation ou en correction-évaluation, selon les dispositions suivantes :

en scolarité à temps complet, l’étudiante ou l’étudiant au 2^e cycle est en situation d’études pendant trois (3) trimestres consécutifs et au 3^e cycle pendant six (6) trimestres consécutifs, et ce, quel que soit le nombre de crédits inscrits pour ces trimestres;
en scolarité à temps partiel, l’étudiante ou l’étudiant au 2^ecycle est en situation d’études à demi temps donc, pendant six (6) trimestres consécutifs et au 3^ecycle pendant douze (12) trimestres consécutifs, et ce, quel que soit le nombre de crédits inscrits pour ces trimestres;
en rédaction, l’étudiante ou l’étudiant qui n’est plus en scolarité et qui réalise à temps complet ou à temps partiel, la production de fin d’études du programme, pour autant de trimestres consécutifs nécessaires, en conformité avec l’article 3.1.1.3 – Durée des études, et ce, jusqu’au dépôt de sa production de fin d’études aux fins d’évaluation. À moins d’une autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant à temps complet dans un programme d’études demeure à temps complet en rédaction et l’étudiante ou l’étudiant à temps partiel dans un programme d’études demeure à temps partiel en rédaction;
en évaluation, l’étudiante ou l’étudiant a terminé sa scolarité et a fait le dépôt initial de sa production de fin d’études aux fins d’évaluation. À moins d’une autorisation de la faculté ou du centre universitaire de formation, elle ou il demeure en évaluation jusqu’à la décision finale du jury, à moins que des corrections majeures ne soient demandées, auquel cas elle ou il est en correction-évaluation;
en correction-évaluation, l’étudiante ou l’étudiant apporte des corrections majeures à sa production de fin d’études. Elle ou il demeure en correction-évaluation jusqu’à la décision finale du jury.

3.1.3.3 Encadrement aux études supérieures en recherche

La qualité de l'encadrement aux études supérieures en recherche est soutenue par plusieurs composantes (l'accord de collaboration, le plan de formation et le comité de mentorat) qui facilitent la progression de l'étudiante ou de l'étudiant dans son parcours aux études supérieures en recherche, de l'admission jusqu'au dépôt final de la production de fin d'études. Les différentes composantes et leur application sont définies et détaillées dans la Directive relative à l'encadrement aux études supérieures en recherche (Directive 2600-096).

Toutes les composantes (l'accord de collaboration, le plan de formation et le comité de mentorat) doivent être mises en place pour chaque étudiante et étudiant nouvellement inscrit dans un parcours de type recherche.

3.1.3.4 Direction des productions intermédiaires et de fin d’études

Toute étudiante ou tout étudiant inscrit à un programme d’études de grade de 2^e ou 3^e cycle doit être dirigé par un membre du personnel enseignant dans la réalisation des travaux relatifs aux productions intermédiaires ou de fin d’études.

La faculté ou le centre universitaire de formation détermine, parmi les membres du personnel enseignant, celles et ceux qui sont habilités à diriger des productions intermédiaires ou de fin d’études dans les programmes d’études de type recherche et dans les programmes d’études de 2^e ou 3^ecycle de type cours. Cette liste est mise à la disposition de l’étudiante ou de l’étudiant, afin qu’elle ou il choisisse une directrice ou un directeur (il peut également s’agir d’une codirection).

L’étudiante ou l’étudiant doit soumettre au centre universitaire de formation ou à la direction du programme d’études, aux fins d’approbation, le nom du ou des membres du personnel enseignant qui acceptent de diriger sa production de fin d’études.

3.1.3.5 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 2^e ou 3^e cycle

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre un programme d’études de 2^e ou 3^e cycle si l’ensemble des conditions suivantes sont remplies :

satisfaire à l’ensemble des exigences du programme d’études, incluant, le cas échéant, la réussite de certaines activités pédagogiques spécifiques déterminées par la direction du programme d’études;
réussir, le cas échéant, chacun des stages obligatoires du programme d’études;
réussir, le cas échéant, l'examen de synthèse ou général au plus tard avant la fin du 6^e trimestre suivant la première inscription au programme, à moins d'une autorisation exceptionnelle de la faculté ou du centre universitaire de formation responsable du programme. Les facultés et centres universitaires de formation précisent dans leur règlement complémentaire, des modalités particulières pour les étudiantes et étudiants inscrits à temps partiel;
se conformer aux règlements de la faculté ou du centre universitaire de formation et de l’Université, incluant notamment les délais prescrits pour effectuer les corrections mineures et majeures à une production de fin d'études, ainsi que la date de dépôt de celle-ci.

Le défaut de satisfaire à l’une ou l’autre de ces conditions entraîne, soit l’obligation de répondre à des conditions fixées par la faculté ou le centre universitaire de formation pour la poursuite du programme d’études, soit l’exclusion du programme d’études.

Dans le cas d’une étudiante ou d’un étudiant dont la moyenne calculée sur neuf (9) crédits ou plus est inférieure à 2,7, la faculté ou le centre universitaire de formation peut :

placer cette étudiante ou cet étudiant en situation de probation. Elle ou il dispose, à temps complet, d’au plus deux (2) trimestres consécutifs et, à temps partiel, d’au plus quatre (4) trimestres consécutifs pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,7, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d’études;
l’exclure du programme d’études.

3.1.3.6 Règles particulières d’un programme d’études de type recherche

a) Passage accéléré (cheminement de formation sur deux cycles)

À moins d’un programme d’études dont la structure prévoit des dispositions particulières, le passage accéléré permet à l’étudiante ou à l’étudiant inscrit à un programme de 2^e cycle de passer au 3^e cycle, dès la fin de sa scolarité de maîtrise, sans que le 2^e cycle n’ait été terminé et que l’étudiante ou l’étudiant réponde aux conditions suivantes :

soumettre sa candidature selon les exigences de l’article 2.2.2.3 – Programmes d’études de 3^e cycle, au plus tard, avant la fin du 5^e trimestre suivant la première inscription au programme;
avoir été recommandé, soit par la directrice ou le directeur de recherche, soit par l’équipe de direction qui l’accompagnera dans ses travaux de recherche au doctorat;
être autorisé par la direction du programme d’études de 3^e cycle, ainsi que la faculté ou le centre universitaire de formation.

Dans le cas d’un passage accéléré, l’étudiante ou l’étudiant qui ne termine pas le programme d’études de doctorat, peut revenir au programme d’études de maîtrise, à la condition de satisfaire aux exigences fixées par la faculté ou le centre universitaire de formation. Un grade de 2^e cycle peut lui être attribué si les acquis de formation sont jugés équivalents par la faculté ou le centre universitaire de formation et si les conditions qu’elle ou il a déterminées sont remplies.

Lorsqu’une étudiante ou un étudiant est autorisé à s’inscrire à un programme d’études de doctorat dans le cadre d’un passage accéléré au doctorat, la faculté ou le centre universitaire de formation peut augmenter le nombre de crédits exigés pour la réussite du programme d’études. Le cas échéant, les crédits de recherche obtenus sont portés au relevé de notes du programme d’études de maîtrise et non à celui du doctorat.

b) Passage direct au doctorat (cheminement de formation sur deux cycles)

À moins d’un programme d’études dont la structure prévoit des dispositions particulières, le passage direct permet à l’étudiante ou à l’étudiant qui a terminé un programme de grade de 1^ercycle de passer au 3^e cycle, sans que le 2^e cycle n’ait été réalisé et que l’étudiante ou l’étudiant réponde aux conditions suivantes :

détenir la moyenne déterminée par la faculté ou le centre universitaire de formation, laquelle ne peut être inférieure à 3,5 sur 4,3 pour l’ensemble des activités pédagogiques de son baccalauréat;
soumettre sa candidature selon les exigences de l’article 2.2.2.3 – Programmes d’études de 3^e cycle;
avoir été recommandé, soit par la directrice ou le directeur de recherche, soit par l’équipe de direction qui l’accompagnera dans ses travaux de recherche au doctorat;
obtenir l’autorisation de la direction du programme d’études de 3^e cycle et de la faculté ou du centre universitaire de formation.

Lorsqu’une étudiante ou un étudiant est autorisé à s’inscrire à un programme d’études de doctorat dans le cadre d’un passage direct au doctorat, la direction du programme peut augmenter le nombre de crédits exigés pour la réussite du programme d’études.

c) Résidence

Pour chacun de ses programmes d’études de grade de 2^e ou 3^ecycle, la faculté ou le centre universitaire de formation détermine s’il y a une résidence obligatoire, et le cas échéant, en précise les conditions et les exigences.

d) Dispositions particulières de direction de thèse en cotutelle

La personne qui, dans un programme d’études de doctorat, désire s’inscrire simultanément à l’Université de Sherbrooke et à un établissement d’enseignement supérieur hors Québec doit y être autorisée par les deux (2) établissements, ainsi que par la directrice ou le directeur de thèse de chacun des deux établissements. Ceux-ci signent alors une convention de cotutelle de thèse. L’étudiante ou l’étudiant demeure soumis aux règlements de l’Université de Sherbrooke.

e) Éthique de la recherche

Les projets de recherche réalisés dans le cadre d’un programme d’études, quel qu’en soit le cycle, sont soumis à l’ensemble des politiques, codes et règles adoptés par l’Université en matière d’éthique de la recherche, notamment la Politique d’accueil et d’encadrement de stagiaires postdoctoraux (Politique 2500‑005), la Politique en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains (Politique 2500-028) et la Politique en matière d’expérimentation animale (Politique 2500-019).

3.1.3.7 Stage postdoctoral

La personne stagiaire postdoctorale doit se conformer à la Politique d’accueil et d’encadrement de stagiaires postdoctoraux (Politique 2500‑005), ainsi qu’à l’ensemble des politiques, codes et règles adoptés par l’Université.

3.2.1 Conditions de formation

Dans un parcours libre, une étudiante ou un étudiant peut être inscrit à temps complet ou à temps partiel. Les règles d’inscription aux activités pédagogiques, ainsi que les conditions de poursuite des études varient selon que l’étudiante ou l’étudiant est au 1^er, 2^e ou 3^e cycle.

3.2.1.1 Au 1^er cycle

Une étudiante ou un étudiant en parcours libre

satisfait aux conditions normalement exigées pour poursuivre des études de 1^ercycle;
est à temps complet, lorsqu’elle ou il cumule douze (12) crédits ou plus dans un même trimestre;
est à temps partiel, lorsqu’elle ou il cumule moins de douze (12) crédits dans un même trimestre.

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à plus de dix-huit (18) crédits par trimestre, ou, si son parcours inclut des activités annuelles, trente-six (36) crédits sur deux (2) trimestres consécutifs ou cinquante-quatre (54) crédits sur trois (3) trimestres consécutifs. Dans tous les cas, la charge de travail de l’étudiante ou de l’étudiant en parcours libre ne peut dépasser l’équivalent de dix-huit (18) crédits par trimestre.

L’étudiante ou l’étudiant qui ne répond pas aux exigences de la modalité d’inscription à temps complet est réputé être à temps partiel.

3.2.1.2 Aux 2^e et 3^e cycles

Une étudiante ou un étudiant en parcours libre :

est à temps complet, lorsqu’elle ou il cumule neuf (9) crédits ou plus dans un même trimestre;
est à temps partiel, lorsqu’elle ou il cumule moins de neuf (9) crédits dans un même trimestre.

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à plus de dix-huit (18) crédits par trimestre ou, si son parcours inclut des activités annuelles, à un total de trente-six (36) crédits sur deux (2) trimestres consécutifs ou cinquante-quatre (54) crédits sur trois (3) trimestres consécutifs. Dans tous les cas, la charge de travail de l’étudiante ou de l’étudiant en parcours libre ne peut dépasser l’équivalent de dix-huit (18) crédits par trimestre.

L’étudiante ou l’étudiant qui ne répond pas aux exigences de la modalité d’inscription à temps complet est réputé être à temps partiel.

3.2.2 Condition de poursuite de la formation

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre ses études dans un parcours libre aussi longtemps qu’elle ou il le souhaite, à la condition de se conformer aux règlements de l’Université et de la faculté ou du centre universitaire de formation responsable des activités pédagogiques auxquelles elle ou il est inscrit.

3. Cheminement d’études

3. Cheminement d'études

3.1 Cheminement dans un programme d’études de grade et sans grade