5. Reconnaissance des études

L’Université communique, au moyen d’un relevé de notes, les résultats obtenus pour chacune des activités pédagogiques auxquelles l’étudiante ou l’étudiant est inscrit, ainsi que des informations sur son parcours d’études (moyenne cumulative s’il y a lieu, satisfaction d’exigences particulières, etc.).

La personne responsable de l’évaluation des apprentissages dans une activité pédagogique doit remettre à la faculté ou au centre universitaire de formation les notes finales de son activité au moment déterminé par la faculté ou le centre universitaire de formation, mais au plus tard, cinq (5) jours ouvrables après le début du trimestre suivant la fin de l’activité pédagogique.

Certaines activités pédagogiques ne suivent pas le calendrier universitaire (activités dont le début ou la fin ne coïncident pas avec le début ou la fin des trimestres universitaires). Le cas échéant, la personne responsable de l’évaluation des apprentissages dans une activité pédagogique doit remettre les notes finales de son activité à la faculté ou au centre universitaire de formation, à la date qu’elle ou il détermine, mais au plus tard, cinq (5) jours ouvrables après le début du trimestre suivant la fin de l’activité pédagogique.

Seul le relevé de notes délivré par la registraire ou le registraire et marqué du sceau de l’Université est officiel. Une étudiante ou un étudiant peut obtenir une copie officielle de son relevé de notes ou de tout autre document officiel de l’Université, incluant ceux liés à la diplomation, après avoir acquitté la totalité des sommes dues à l’Université (voir l’article 7.3 – Solde impayé dans les délais). Cette condition ne s’applique pas aux étudiantes et étudiants dûment inscrits au trimestre en cours (inscription approuvée par la registraire ou le registraire).

5.2.1 Règles communes à l’attribution d’un grade ou d’un diplôme de 1^er, 2^e et 3^e cycles

À la fin du programme d’études, l’Université confère le grade à l’étudiante ou à l’étudiant et délivre, lors de la collation des grades, le diplôme qui atteste la réussite du programme d’études.Le diplôme octroyé doit constituer une valeur ajoutée au parcours de l'étudiante ou de l'étudiant. De ce fait, les crédits utilisés ou en voie d'être utilisés pour diplômer d'un programme ne peuvent servir à diplômer d'un autre programme considéré comme une étape intermédiaire.

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’attribuer un grade avant d’avoir officiellement terminé le programme d’études.

Pour recevoir un diplôme, une étudiante ou un étudiant doit :

• avoir obtenu les crédits requis dans ce programme d’études et maintenu la moyenne cumulative exigée, avoir réussi les activités pédagogiques ou avoir bénéficié de la reconnaissance des acquis, en vertu de la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023) et du règlement complémentaire de la faculté ou du centre universitaire de formation;
  • dans le cas d’un parcours libre, les crédits obtenus peuvent, avec l’autorisation d’une faculté ou d’un centre universitaire de formation, faire l’objet d’une reconnaissance des acquis d’activités pédagogiques dans un programme d’études en vue de l’obtention d’un diplôme, en vertu de la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023) et des règlements complémentaires de la faculté ou du centre universitaire de formation, si l’étudiante ou l’étudiant répond aux conditions suivantes :
• avoir acquitté la totalité des sommes dues à l'Université (voir l'article 7.3 - Solde impayé dans les délais);
• ne pas être en processus disciplinaire;
• avoir satisfait à l'ensemble des exigences du programme d'études et s'être conformé aux règlements de l'Université;
• dans le cas d'études faites en partie dans un autre établissement ou dans un autre programme, avoir obtenu à l'Université de Sherbrooke, sans équivalence de crédits, au moins le tiers des crédits d'un programme d'études (pour un programme offert en régime coopératif, au moins la moitié des crédits et un stage coopératif);
• dans le cas d’un passage au 3^e cycle sans que le 2^e cycle n’ait été réalisé (passage direct du 1^er au 3^e cycle) ou terminé (passage accéléré du 2^e au 3^e cycle), un grade de 2^e cycle peut être attribué si les acquis de formation sont jugés équivalents par la faculté ou le centre universitaire de formation et si les conditions qu’elle ou il a déterminées sont remplies.

5.2.2 Règles particulières au 1^er cycle

Pour recevoir son diplôme d’un programme d’études de grade, un certificat ou un microprogramme de 1^er cycle, l’étudiante ou l’étudiant doit :

• avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 2,0 sur 4,3, sauf:
  • dans les programmes d’études pour lesquels une exigence différente apparaît dans la fiche signalétique;
  • dans les programmes majoritairement notés sous la forme de "Réussite" ou "Échec";
  • dans les microprogrammes de neuf (9) crédits ou moins.
• avoir satisfait à l’exigence de connaissance de la langue française telle que définie au chapitre 6;
• avoir obtenu au moins le tiers des crédits du programme d’études à l’Université de Sherbrooke (pour un programme offert en régime coopératif, au moins la moitié des crédits et un stage coopératif).

Dans le cas d’études faites en partie dans un autre établissement, une entente interuniversitaire peut prévoir que les crédits accordés à la production intermédiaire ou de fin d’études relèvent de l’autre  établissement et soient reconnus dans le programme d’études.

Dans le cas d'un microprogramme de neuf (9) crédits ou moins, l'étudiante ou l'étudiant doit avoir réussi chacune des activités pédagogiques pour recevoir son diplôme.

5.2.3 Règles particulières aux 2^e et 3^e cycles

Pour recevoir un diplôme de grade, un diplôme d’études supérieures spécialisées ou un microprogramme de 2^e ou 3^e cycle, l’étudiante ou l’étudiant doit :

• avoir une moyenne d’au moins 2,7 sur 4,3, sauf:
  • dans les programmes d’études pour lesquels une exigence différente apparaît dans la fiche signalétique;
  • dans les programmes notés sous la forme de "Réussite" ou "Échec";
  • dans les microprogrammes de neuf (9) crédits ou moins.
• avoir satisfait à l’exigence de connaissance de la langue française telle que définie au chapitre 6 du présent règlement;
• avoir satisfait aux exigences de la résidence du programme d’études, s’il y a lieu;
• avoir obtenu au moins le tiers des crédits du programme d’études à l’Université de Sherbrooke, dont ceux accordés à la production intermédiaire et de fin d’études (pour un programme offert en régime coopératif, au moins la moitié des crédits et un stage coopératif);
• avoir satisfait dans le cas d'une cotutelle de thèse, aux conditions prévues par une convention de cotutelle de thèse.

Dans le cas d’études faites en partie dans un autre établissement, une entente interuniversitaire peut prévoir que les crédits accordés à la production intermédiaire ou de fin d’études relèvent de l’autre établissement et soient reconnus dans le programme d’études.

Dans le cas d'un microprogramme de neuf (9) crédits ou moins, l'étudiante ou l'étudiant doit avoir réussi chacune des activités pédagogiques pour recevoir son diplôme.

5.3.1 Admissibilité à la reconnaissance des acquis

Une personne peut demander que ses acquis scolaires ou extrascolaires soient évalués aux fins de reconnaissance des acquis pour l’admission à un programme d’études, l’ouverture d’un dossier étudiant dans un parcours libre, l’optimisation de parcours (réduction de la durée des études) ou de diplomation (contribution à l’obtention d’un diplôme), et ce, aux trois (3) cycles d’études, conformément à la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023).

L'analyse des demandes de reconnaissance pour des acquis scolaires datés de dix (10) ans ou moins est effectuée par les responsables du programme d'études, la faculté ou le centre universitaire de formation.

Les demandes de reconnaissance pour des acquis extrascolaires ou pour les acquis scolaires datés de plus de dix (10) ans sont traitées au plan institutionnel et nécessitent une démarche de reconnaissance des acquis conforme à la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023).

Une personne ne peut faire valoir ses acquis scolaires ou extrascolaires dans le but de se faire reconnaître une activité pédagogique, un programme d’études ou un diplôme qui n’est plus offert par l’Université.

5.3.2 Exceptions

a)      La production intermédiaire ou de fin d’études ne peut faire l’objet d’une reconnaissance des acquis, à moins d’une entente interuniversitaire à cet effet.

b)      La reconnaissance des acquis en matière de stages coopératifs est sous la responsabilité du Service des stages et du placement.

c)      D’autres exceptions peuvent être déterminées par les facultés et les centres universitaires de formation dans leurs règlements complémentaires.

Pour connaître les modalités relatives à la reconnaissance des acquis, voir la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023).

5.3.3 Reconnaissance de crédits d’une autre université

Les crédits obtenus dans une autre université ou les acquis reconnus peuvent valoir des crédits par équivalence. Le cas échéant, le relevé de notes fait état de cette décision par l’inscription du sigle et du titre de l’activité pédagogique, du nombre de crédits et des mentions EQ (équivalence) ou EA (équivalence par autorisation) ou XC (reconnaissance d'acquis expérientiels), en vertu de la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500‑023) (aucune note n’est transférable) ou, dans le cas d’une allocation globale de crédits, par l’inscription du nombre de crédits et de la mention EQ, EA ou XC.

5.3.4 Reconnaissance de crédits de l’Université de Sherbrooke

Sauf exception décidée par la faculté ou le centre universitaire de formation, les crédits obtenus à l’Université de Sherbrooke et reconnus dans un autre programme d’études de l’Université y sont transférés avec leurs notes.