Lyne Latulippe

Prix et distinctions

• (2009) Bourse d'excellence de la Chambre des notaires du Québec. Chambre des notaires du Québec. (Prix / Récompense).
• Bourse d'excellence ENAP. École nationale d'administration publique. (Prix / Récompense).
• Prix de la recherche - Activité de rayonnement de la recherche - École de gestion - 2017. École de gestion - Université de Sherbrooke. (Prix / Récompense).
• Prix de la recherche - Recherche interdisciplinaire - École de gestion. École de gestion - Université de Sherbrooke. (Prix / Récompense).

Financement

• Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Finances publiques et démocratie dans un monde globalisé. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). 17 960 $. (2017)
• Subvention. Co-chercheur. Paying a fair share? Activsm, Business and Tax Justice. (2015)

Publications

Articles de revue

• Julie St-Cerny Gosselin et Lyne Latulippe. (2020). Comment la condamnation d'une forme de concurrence fiscale peut en favoriser d'autres. Politique et Sociétés (Article accepté).
• Josianne Picard, Lyne Latulippe. (2019). Le recouvrement de l'impôt, survol des mesures dont dispose l'administration fiscale canadienne. Revue européenne et internationale de droit fiscale (2), 149. (Article publié).
• BRAULT, Sébastien, LATULIPPE, Lyne, ST-CERNY GOSSELIN, Julie et DUGAS, Marie-Thérèse. (2018). Le Québec et l'accès aux renseignements internationaux: entre protection des renseignements et échanges autorisés. Revue de Planification fiscale et financière 38 (3), 505-540. (Article publié).
• ROBERT-ANGERS, Michaël, LATULIPPE, Lyne. (2018). Transparence et information fiscale: outils privilégiés par le Canada avant et après la naissance du projet BEPS (actions 5, 12 et 13). Revue de planification fiscale et financière 38 (2), 411-463. (Article publié).
• Lyne Latulippe Marwah Rizqy. (2017). Une perspective canadienne sur BEPS. Revue européenne et internationale de droit fiscal (Article accepté).
• Larin G, Latulippe L. (2014). La lutte contre l'évitement fiscal et l'évasion fiscale : le point de vue de l'économiste (Québec/Canada). Revue de planification fiscale et financière 34 (2), 231-249. (Article publié).
• Larin Gilles N, Latulippe L. (2013). Les canons de la justice fiscale : évolution et influences. Revue de planification fiscale et financière 33 (2), 225-242. (Article publié).
• Larin G, Latulippe L. (2013). Les canons de la justice fiscale : évolution et influences. Revue Française de Finances Publiques 124 (Nov. 2013), 5-13. (Article publié).
• Latulippe L, Larin Gilles N. (2013). Les règles en matière de documentation des prix de transfert au Canada et à l'étranger : pire que le cube de Rubik?. Revue de planification fiscale et financière 33 (1), 27-84.
• Latulippe L. (2012). The Expansion of the Bilateral Tax Treaty Network in the 1990s; The OECD's Role in International Tax Coordination. Australian Tax Forum 27 (4), 851-883. (Article publié).

Livres

• (2018). Éléments de la finance responsable: une perspective multidimensionnelle. Les Éditions Yvon Blais. (Article accepté).

Chapitres de livre

• (2018). Large Accounting Firms and Tax Planning in a "Fair Tax" Era. Business, Civil Socitey and the "New" Plitics of Corporate Tax Justice: Paying a Fair Share ? Richard Eccleston and Ainsley Elbra. (Article accepté).
• (2018). Risque de réputation et transparence fiscale: un pas vers une prise de décision fiscalement responsable ?. Éléments de la finance responsable: une perspective multidimensionnelle Canada : Les Éditions Yvon Blais. (Article publié).
• (2017). Taxing Multinationals in a Globalized World. Brigitte Alepin, Blanca Moreno-Dodson, Louise Otis. Winning the Tax Wars: Tax Competition and Cooperation Wolters Kluwer. (Article publié).
• (2016). Tax Competition: An internalized Policy goal. Tomas Rixen and Peter Dietsh. Global Tax Governance. What’s wrong with it and how to fix it ECPR Press.
• (2015). Tax Competition: An internalized policy goal. Thomas Rixen and Peter Dietsch. Global Tax Governance. What’s wrong with it and how to fix it ECPR Press. (Article publié).
• (2010). La diffusion des idées par les organisations internationales: un mode informel de gouvernance. Christian Rouillard et Nathalie Burlone. L'État et la société civile sous le joug de la gouvernance Canada : Les Presses de l'Université Laval. (Article publié).

Rapports

• Michaël Robert-Angers, Maryse Tétreault, Lyne Latulippe, Luc Godbout. (2019). 20 ans après le rapport Mintz : Retour sur quelques propositions contenues au rapport. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques.
• Anna Kerkhoff, Michaël Robert-Angers et Lyne Latulippe. (2019). Inventaire des mesures écofiscales québécoises. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques.
• Julie S. Gosselin et Lyne Latulippe. (2019). Le point sur l'impôt des sociétés : imposition des flux monétaires sur la base de la destination. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques.
• Gagné-Dubé, Tommy Déziel Belleville, N. Meghiref, I. Latulippe, Lyne. (2017). Gain en capital. Université de Sherbrooke.
• Julie St-Cerny Gosselin Lyne Latulippe Antoine Genest-Grégoire. (2016). Perspective canadienne sur le transfert international de bénéfices : Mise en contexte. Université de Sherbrooke.
• Julie St-Cerny Gosselin Lyne Latulippe. (2016). Perspective canadienne sur le transfert international de bénéfices : Propriété intellectuelle, R-D et investissements directs étrangers. Université de Sherbrooke. 48 p.
• Gilles Larin, Lyne Latulippe, Marwah Rizqy et Carmina Chan. (2014). La fiscalité internationale et interprovinciale au Québec. Université de Sherbrooke.
• Larin G, Duong R, Jacques M, Latulippe L. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 7 : États-Unis – Normes déontologiques en matière fiscale. Université de Sherbrooke.
• Larin G, Duong R, Jacques M, Latulippe L. (2009). Des réponses efficaces aux planifications fiscales agressives : leçons à retenir des autres juridictions, Fascicule 9 : États-Unis – Offres de règlement.

Ressources en ligne

• Julie St-Cerny Gosselin Sébastien Brault Lyne Latulippe. (2018). Le Canada et l'échange de renseignements. Site Web.

Autres contributions

Cours enseignés

• Recherche fiscale et méthodologie. FIS739. (2017-01-06 à 2019-04-27).Université de Sherbrooke. Canada.
• Introduction à la fiscalité internationale. FIS749. (2016-01-01 à 2016-04-23).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et Méthodologie. FIS740. (2016-01-01 à 2016-04-30).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et Méthodologie. FIS740. (2015-09-01 à 2015-12-20).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Introduction à la fiscalité internationale. FIS749. (2015-05-01 à 2015-07-31).Université de Sherbrooke. Canada.
• Introduction à la fiscalité internationale. FIS749. (2015-01-01 à 2015-04-30).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et Méthodologie. FIS740. (2015-01-01 à 2015-04-30).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et Méthodologie. FIS740. (2014-09-01 à 2014-12-21).Université de Sherbrooke. Canada.
• Introduction à la fiscalité internationale. FIS749. (2014-05-04 à 2014-06-22).Université de Sherbrooke. Canada.
• Introduction à la fiscalité internationale. FIS749. (2014-01-06 à 2014-04-20).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et méthodologie. FIS740. (2014-01-06 à 2014-04-20).Université de Sherbrooke. Canada.
• Recherche et Méthodologie. FIS740. (2013-09-01 à 2013-12-22).Université de Sherbrooke. Canada.
• Éléments de fiscalité. FIS301. (2013-09-01 à 2013-12-22).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Impôt I. SCO4522. (2007-01-08 à 2012-04-28).Université du Québec à Montréal. Canada.
• Droit fiscal. (2005-01-03 à 2005-04-29).Université de Montréal. Canada. (3CR).
• Impôt I. (2003-01-06 à 2003-04-26).HEC Montréal. Canada. (3CR).
• Impôt I. (2002-09-03 à 2002-12-21).HEC Montréal. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

• co-organisatrice. (2019) Colloque sur la finance responsable. (Conférence).
• co-organisatrice. (2017) Rencontres Sherbrooke-Montpellier - colloque sur la fiscalité et les finances publiques. (Atelier).
• Membre comité organisateur. (2016) TaxCOOP 2016 : Winning the Tax Wars. (Conférence).
• Membre du comité organisateur. (2015) TaxCOOP 2015. (Conférence).
• Co-organisatrice. (2011) Conférence annuelle (2011) du groupe de chercheur(e)s francophone en politiques publiques. (Conférence).
• Fondatrice. TAXCOOP - 2015, 2016, 2017, 2018, 2019. (Conférence).

Présentations

• Brigitte Alepin. (2019). International Tax Agora. Conférence annuelle de l'association canadienne de fiscalité. Montréal
• Brigitte Alepin. (2019). La dynamique des principaux acteurs en fiscalité internationale. Cycle de conférences - matinée de la justice présentées par le Centre de recherche en droit prospectif de la faculté de droit de l'université de Montréal. Montréal
• (2018). Inventaire des mesures écofiscales du Québec. Rencontres Sherbrooke-Montpellier. Sherbrooke
• (2018). The art of paradigm maintenance : Explaining the resistance in international corporate taxation since the financial crisis. International Association Studies Annual Conference. San Francisco
• (2017). How condemning tax competition may lead to more tax competition. Annual Conference du International Studies Association. Baltimore
• (2017). La concurrence fiscale par les régimes fiscaux favorables aux redevances provenant de la propriété intellectuelle. Conférence annuelle de la Société québécoise de science politique. Montréal
• (2017). Les 100 ans de l'impôt personnel au Canada et au Québec. Symposium 100 years of Tax Law, organisé par Stikeman Chair in Tax Law, faculté de droit de l'université McGill. Montréal
• (2017). Les professionnels, les grands cabinets et les argument de légalité et de moralité. Panel D3.2 - La fiscalité comme enjeu de concurrence de luttes, dans le cadre des Rencontres Sherbrooke-Montpellier. Montpellier
• (2016). Les obligations des professionnels au Québec et au Canada. Colloque international Québec-France, Démocratie, transparence et fiscalité. Longueuil, Canada
• (2016). Les recommandations BEPS et le Canada. Midi-Conférence: Le projet BEPS de l'OCDE: Faits, mesure et défis. Longueuil, Canada
• (2016). The role of tax professionals in the development and promotion of private tax standards. Paying their fair share: Business, civil society and the campaign against corporate tax avoidance - Université de Tasmanie. Hobart, Australie
• (2015). Collision or mutual adaptation? Professionals and the emerging issue of corporate tax governance in the international tax regime. International Conference on Public Policy. Milan, Italie
• (2015). Commentaire sur le Rapport de la Commission d'examen sur la fiscalité québécoise. Quo vadis, Revenu Québec? Un débat entre économistes, fiscalistes et philosophes sur le rapport de la Commission Godbout. Montréal, Canada
• (2014). Le contrôle de l'impôt, indissociable du consentement de l'impôt. Colloque international Québec-France, Le contrôle de l'impôt. Montréal, Canada
• (2014). Paradigme et gouvernance fiscale internationale : remise en question, résistance et changement. Congrès annuel - Atelier « La crise des finances publiques au crible de la science politique. Sherbrooke, Canada
• (2014). Tax Competition and Paradigm Shift in International Taxation. Tax Justice and Human Rights Symposium. Montréal, Canada
• (2014). Tax Professionals as Experts and Intermediaries between the State and MNCs. Congrès mondial de l'Association internationale de science politique. Montréal, Canada
• Gilles N. Larin. (2013). La luttre contre l'évasion fiscale : le point de vue de l'économiste. Colloque internation Québec-France, Crise des finances publiques et évasion fiscale. Paris, France
• (2013). Les consultations dites publiques en politique fiscale. Congrès 2013 de la société québécoise de science politique. Montréal, Canada
• (2013). Tax Competition : An Internalized Policy Goal. Joint Session, Global Tax Governance. Mainz, Allemagne
• (2013). The OECD and diffusion mechanisms: Evidence from taxation policy in Canada and Australia. Annual Convention, International Association Studies. San Francisco
• (2012). Analysing « soft power » as a diffusion mechanism. Congrès annuel, Atelier La diffusion des politiques publiques comme mécanisme de changement: définitions, caractéristiques et impacts dans une perspective comparée. Ottawa, Canada
• Larin G. (2012). Les canons de la justice fiscale similaires à ceux de la beauté – Évolution et influence des arguments apportés. Colloque international Québec-France, La justice fiscale. Montréal, Canada
• (2012). L’idée comptable d’internaliser les externalités sociales : dimensions politique et idéologique de la recherche-intervention comptable. Congrès 2012, Atelier: Limites et perspectives de la dimension sociale de la RSE. Montréal, Canada
• (2012). The OECD’s mechanisms of diffusion and its depoliticization strategy. Joint Session International Institutions and Policy Diffusion : Source-Mechanisms-Impact. Antwerp, Belgique
• (2011). International Tax Coordination: Lessons from the past. Deloitte Symposium on Taxation Research and Education. Toronto, Canada
• (2011). The Influence of Ideas on Domestic Policy Choices : The Case of Bilateral Tax Treaty. Canadian Political Science Association Annual Conference 2011. Waterloo, Canada
• (2008). Les réseaux de conventions fiscales dans les pays non membres de l’OCDE. Colloque du Centre d’analyse des politiques publiques de l’Université Laval (CAPP). Québec, Canada
• (2007). Synergie et diffusion des idées. Colloque Incertitude, croyances, connaissances et politiques publiques. Montréal, Canada
• (2006). La diffusion des idées par les organisations internationales : un mode informel de gouvernance. Colloque L’État et la société civile, sous le joug de la gouvernance. Ottawa, Canada