Charles-Étienne Daniel

Prix et distinctions

• Meilleure thèse de doctorat de la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Prix).
• Meilleure thèse de doctorat en sciences humaines et sociales de l'Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Prix).

Financement

• Subvention. (Refusé). Cochercheur. Étude de l'application du droit de la gouvernance et des principes de gouvernance pour transformer le système de santé québécois: des diagnostics de la crise sanitaire à la mise en oeuvre des réformes. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 312 790 $. (2023-2028)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'immortalité artificielle : perspectives éthiques, juridiques et artistiques. Observatoire international sur les impacts sociaux du numérique et de l'IA. Appel à projets innovants. 120 000 $. (2024-2027)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le développement des technologies quantiques responsables, au coeur de la ZI de Sherbrooke. Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FRQNT). STIMuleS. 899 000 $. (2023-2026)
• Subvention. (Refusé). Cochercheur. À la recherche d'une science interdisciplinaire pour le XXIe siècle: une exploration cybernétique. Fonds Nouvelles Frontières en Recherche. Exploration. 200 000 $. (2024-2026)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gouvernance des données : les nouvelles exigences du cadre juridique québécois. Barreau du Québec. 29 898 $. (2022-2024)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults". Réseau de Centres d'excellence (RCE). Réseau AGE-WELL. 600 000 $. (2019-2023)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. Opérationaliser, aux plans théorique et pratique, l'intégration de l'éthique dans le processus d'Évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé (ETMIS). Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC). 794 140 $. (2015-2020)
• Subvention.

Publications

Articles de revue

• Georges-Auguste Legault, Suzanne K. Bédard, Jean-Pierre Béland, Christian A. Bellemare, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel, Hubert Gagnon, Monelle Parent et Johane Patenaude. (2021). Eliciting Value-Judgments in Health Technology Assessment: An Applied Ethics Decision Making Paradigm. Open Journal of Philosophy 11 (2), 307-325. DOI. (Article publié).
• Hubert Gagnon, Georges-Auguste Legault, Christian A. Bellemare, Monelle Parent, Pierre Dagenais, Suzanne K.-Bédard, Danielle Tapin, Louise Bernier, Jean-Pierre Béland, Charles-Étienne Daniel et Johane Patenaude. (2021). How does HTA addresses current social expectations? An international survey. International Journal of Technology Assessment in Health Care 37 (1), 1-7. DOI. (Article publié).
• Georges-Auguste Legault, Hubert Gagnon, Monelle Parent, Christian A. Bellemare, Jean-Pierre Béland, Suzanne K.-Bédard, Louise Bernier, Pierre Dagenais, Charles-Étienne Daniel et Johane Patenaude. (2021). Integration of ethical considerations into HTA reports: an analysis of integration levels using a systematic review. International Journal of Technology Assessment in Health Care 37 (1), e61. DOI. (Article publié).
• Bernier, L; Legault, G-A; Daniel, C-E; Kocsis Bédard, S; Beland, J-P; Bellemare, C; Dagenais, P; Gagnon, H; Parent, M; Patenaude, J. (2020). Legal Governance in HTA: Environment, Health and Safety Issues / Ethical, Legal and Social Issues (EHSI/ELSI), the Ongoing Debate. Canadian Journal of Bioethics 3 (1), 83-92. (Article publié).
• Johane Patenaude Monelle Parent Jean-Pierre Béland Suzanne K.-Bédard Christian Bellemare Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Pierre Dagenais Hubert Gagnon Georges-A. Legault. (2018). HTA's ethical evaluation: Understanding the diversity of approaches. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) 33 (S1), 47-48. (Article publié).
• Christian Bellemare Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude Pierre Dagenais. (2018). Integration of Ethics in Health Technology Assessment. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) 33 (S1), 212-213. (Article publié).
• Christian Bellemare Pierre Dagenais Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude. (2018). Integration of Ethics in Health Technology Assessment: A Systematic Review. International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) (Article soumis).
• Georges-A. Legault Charles-Etienne Daniel Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude Louise Bernier. (2018). Legal governance: How does law circumscribe the social role of HTA?. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). 33 (S1), 136-137. (Article publié).
• Johane Patenaude Georges-A. Legault Jacques Beauvais Louise Bernier Jean-Pierre Béland Patrick Boissy Vanessa Chenel Charles-Étienne Daniel Jonathan Genest Marie-Sol Poirier Danielle Tapin. (2015). Framework for the Analysis of Nanotechnologies’ Impacts and Ethical Acceptability: Basis of an Interdisciplinary Approach to Assessing Novel Technologies. Science Engineering Ethics 21 (2), 293-315. (Article publié).
• Charles-Étienne Daniel. (2015). Gouvernance du développement de la robotique interactive : enjeux éthiques et juridiques. Ethica 20 (1), 97-136. (Article publié).
• Charles-Étienne Daniel Georges-A. Legault Louise Bernier. (2015). La régulation des nanotechnologies, le débat national français et le dialogue social : nanomonde, grandes attentes normatives ?. Lex Electronica 19 (2), 93-125. (Article publié).

Livres

• Béland, Jean-Pierre; Daniel, Charles-Etienne et coll. (2019). La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques. Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).

Chapitres de livre

• Charles-Étienne Daniel. (2023). Les IA, menace ou chance pour la dignité du corps vulnérable ? Analyse de la mise en place d’un instrument de mesure de la pertinence des règles de droit pour accompagner un développement des IA conforme à la dignité humaine. Marie-Christine Piatti et Frank Violet. Pour des Intelligences artificielles au service du corps vulnérables, Actes de la Journée d’étude du 3 décembre 2021 (Éditions des Archives Comtemporaines, 161-178). France : EAC. DOI. (Article publié).
• Charles-Étienne Daniel. (2019). Quel(s) droit(s) pour la robotique ? Pistes de réflexion sur la gouvernance par le droit du développement de la robotique interactive. Marie-Hélène Parizeau et Soheil Kash. La société robotisée. Enjeux éthiques et politiques (69-93). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
• Charles-Étienne Daniel. (2019). Quelle(s) forme(s) de gouvernance juridique pour l’encadrement de l’IA et de la robotique interactive ?. Jean-Pierre Béland et Charles-Étienne Daniel. La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques (113-146). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
• Charles-Étienne Daniel. (2012). L’implication du principe de précaution dans le développement de nanocapteurs de pression au Canada. Georges-Auguste Legault, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel et Caroline Fontaine. Nanotechnologie et Principe de Précaution : forces et limites de l’appel au principe (166-209). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).
• Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel et Joanie Lapalme. (2012). Nanotechnologies, droit des brevets et principe de précaution. Georges-Auguste Legault, Louise Bernier, Charles-Étienne Daniel et Caroline Fontaine. Nanotechnologie et Principe de Précaution : forces et limites de l’appel au principe (243-282). Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).

Rapports

• Mélanie Bourassa Forcier, Charles-Étienne Daniel, Arthur Oulaï, Natalia Torres Orozco, Olivia Toussaint-Martin et Mathieu Kiriakos. (2023). Le déploiement de la cybersanté au Mali : considérations juridiques à partir de la perspective québécoise. Université de Sherbrooke. 62 p. DOI.

Autres contributions

Cours enseignés

• Responsabilité civile. DRT 205. (2021-08-27).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Impacts éthiques en ingénierie. GRO 655. (2020-05-18).Université de Sherbrooke. Canada.
• Professionnalisme et déontologie. GRO 650. (2020-05-05).Université de Sherbrooke. Canada. (1CR).
• Séminaire d'intégration. BIM 720. (2020-01-10).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
• Enjeux réglementaires en sciences de la vie. DRT 121. (2019-05-01).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).

Présentations

• (2024). La Loi 25 et la gouvernance des données au Québec. Colloque Les données et la consommation : où en sommes-nous ?. Sherbrooke, Canada
• Céline Verchère. (2024). Présentation de l'Axe Impacts, Usages et Société (IUS). 10e colloque de l'International Research Laboratory (IRL) Laboratoire Nanosystèmes et Nanotechnologies (LN2). Bromont, Canada
• (2023). Coder son (propre ?) droit : quand l’humain (et la machine) énoncent des normes de gouvernance (pour l’un et l’autre ?). Colloque annuel organisé par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Sherbrooke, Canada
• (2023). Du principe de précaution à l’approche par les risques : quels choix de gouvernance pour l’encadrement des innovations de rupture ?. Colloque organisé par la Chaire d’excellence DL4T – 3IA Côte d’Azur, La régulation des innovations « totales » : de l’IA au calcul quantique…. Nice, France
• (2023). Hard rules versus soft norms? Lessons of previous normative initiatives on AI and nanotechnology for quantum technologies. Colloque international organisé par le Centre de recherche juridique (CRJ) de l'Université de Grenoble Alpes. Grenoble, France
• (2022). Entre l’incitation et la contrainte : l’exemple des rôles du droit pour gouverner les risques de l’IA et des technologies émergentes. 8e édition des rencontres scientifiques universitaires Montpellier-Sherbrooke. Montpellier, France
• (2022). Gouvernance de l’IA et de la robotique : quelles forces et limites du droit comme mode de gouvernance pour un développement plus socialement responsable ?. Colloque no. 602 – Cybersécurité à l’ère de l’intelligence artificielle, 89e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS). Québec, Canada
• (2022). Quel(s) rôle(s) pour le droit lorsque celui-ci est employé pour gouverner les risques du développement technologique ?. », Société du risque et gestion de crise, Journée d’étude, , Vice-rectorat à la recherche, Faculté des lettres et des sciences humaines et Faculté de médecine et des sciences de la santé (UdeS). Sherbrooke, Canada
• (2021). La place et le rôle du « droit mou » dans la gouvernance du développement responsable de l’IA et de la robotique. Colloque ‘’Éthique et intelligence artificielle : principes, pratiques et modes de gouvernance ‘’ organisé par l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique (OBVIA). Montréal, Canada
• (2019). Projet VIGIL – Robot mobile pour assistance et soutien à la vie quotidienne : quelles leçons tirer de l’expérience d’un projet-pilote en résidence pour aînés ?. Journées d’étude – Intelligences artificielles et vulnérabilité : les contreforts de l’éthique et du droit. Lyon, France
• Johane Patenaude Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent. (2018). Eliciting Implicit Value-Judgments in the HTA Process. XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Connection. Vancouver, Canada
• (2018). Gouvernance juridique de la robotique et de l’IA : Panorama international des différentes initiatives normatives. Colloque international La Personne Transformeée. Lyon, France
• Georges-A. Legault Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude. (2018). Towards a Systemic Approach of Value Judgment in HTA. XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Conection. Vancouver, Canada
• (2017). Droits de la robotique interactive et personnalité électronique. Quels enjeux de gouvernance?. Réunion du Laboratoire juridique sur la personne (LRP). Lyon, France
• Johane Patenaude Georges-A. Legault Monelle Parent Jean-Pierre Béland Suzanne K.-Bédard Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon. (2017). HTA's ethical evaluation: Understanding the diversity of approaches. XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs to Global Opportunities. Rome, Italie
• Christian Bellemare Suzanne K.-Bédard Pierre Dagenais Jean-Pierre Béland Louise Bernier Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude. (2017). Integration of Ethics in Health Technology Assessment (Vignette Presentation). XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities. Rome, Italie
• Louise Bernier Georges-A. Legault Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude. (2017). Legal governance: how does law circumscribe the social role of HTA? (Poster). XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities. Rome, Italie
• (2017). Which law(s) for robotics? Analyzing legal governance for the development of interactive robotics. Colloque international et transdisciplinaire organisé par le Commission mondiale de l’éthique sur les connaissances scientifiques et les technologies (COMEST) de l’UNESCO « Robots et sociétés : quelles transformations ? Quelles régulations ? ». Québec, Canada
• (2016). Gouvernance du développement de la robotique interactive : Enjeux éthiques et juridiques. Colloque « Les enjeux éthiques de l’avenir en science et technlogie : au-delà de la santé », 83e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS). Rimouski, Canada