Maîtrise en droit
Faculté de droit
Présentation
Sommaire*
*IMPORTANT : Certains de ces renseignements peuvent varier selon les cheminements ou concentrations. Consultez les sections Structure du programme et Admission et exigences pour connaitre les spécificités d’admission par cheminements, trimestres d’admission, régimes ou lieux offerts.
- Cycle
- 2e cycle
- Crédits
- 45 crédits
- Grade
- Maître en droit
- Trimestres d'admission
- Automne, Hiver
- Régime des études
- Régulier
- Régime d'inscription
- Temps complet
- Lieu
- Campus principal de Sherbrooke
DESCRIPTION DES CHEMINEMENTS
La maîtrise en droit permet :
- Un cheminement général, incluant la production d’un mémoire de 27 crédits;
- un cheminement double diplôme avec l’Université Grenoble-Alpes, incluant la production d’un mémoire de 24 crédits;
- un cheminement double diplôme avec La Rochelle Université, incluant la production d’un mémoire de 24 crédits;
- un cheminement double diplôme avec l’Université de Poitiers, incluant la production d’un mémoire de 24 crédits.
Les cheminements double diplôme avec l’Université Grenoble-Alpes et La Rochelle Université mènent à l’obtention du diplôme de maîtrise en droit de l’Université de Sherbrooke et d’un diplôme de Master 2 en droit de l’université partenaire. Le cheminement double diplôme avec l’Université de Poitiers mène à l’obtention du diplôme de maîtrise en droit de l’Université de Sherbrooke ainsi que des diplômes de Master 1 et de Master 2 en droit de l’Université de Poitiers.
FINALITÉ(S)
Le programme de maîtrise en droit permet aux personnes qui s’y inscrivent d’approfondir leur expertise sur un sujet de leur choix. De plus, il permet également aux personnes étudiantes de développer des habiletés de recherche orientées vers l’interdisciplinarité. Ce programme de type recherche nécessite la production d’un mémoire.
Objectif(s) général(aux)
Permettre à la personne étudiante :
- De poursuivre l’acquisition de savoirs reliés à son domaine de recherche et aux cadres d’analyse en droit;
- d’acquérir des connaissances en méthodologie de la recherche, comprenant l’éthique de la recherche;
- de concevoir et élaborer un projet de recherche;
- d’analyser, de façon critique, des travaux publiés sur des sujets de recherche reliés à son domaine de recherche;
- de réaliser un projet de recherche sous la supervision d'une directrice ou d'un directeur de recherche;
- de communiquer efficacement les résultats de ses travaux à l’écrit ou à l’oral.
Objectif(s) spécifique(s)
CHEMINEMENT GÉNÉRAL
En plus des objectifs généraux, ce cheminement vise à permettre à la personne étudiante d'atteindre au moins l’un des objectifs suivants :
- Approfondir ses connaissances dans un domaine de spécialisation;
- diversifier le développement de ses compétences par une expérience pratique.
CHEMINEMENT DOUBLE DIPLÔME AVEC L’UNIVERSITÉ GRENOBLE-ALPES, LA ROCHELLE UNIVERSITÉ OU L’UNIVERSITÉ DE POITIERS :
En plus des objectifs généraux, ces cheminements visent à permettre à la personne étudiante :
- De poursuivre sa formation juridique et de s’initier à la recherche en droit dans une autre culture juridique.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 22 mars 2024. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Structure du programme
MODALITÉS DE FORMATION
Pour le cheminement général, la formation se déroule entièrement à Sherbrooke au Campus principal.
Pour les cheminements double diplôme, la séquence de formation des personnes étudiantes de l’Université de Sherbrooke est la suivante :
- Les trois premiers trimestres (automne, hiver et été) ont lieu à Sherbrooke;
- les 4e et 5e trimestres (automne et hiver) ont lieu à Grenoble, à La Rochelle ou à Poitiers;
- le lieu de rédaction du mémoire de fin d’études (6e trimestre) peut varier.
- 39 crédits d’activités pédagogiques obligatoires
- 6 crédits d’activités pédagogiques à option
Activités pédagogiques obligatoires - 39 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT875 | Élaboration d’un projet de recherche en droit - 3 crédits |
| DRT876 | Méthodologie de la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT877 | Présentation du projet de mémoire - 3 crédits |
| DRT878 | Cadres d’analyse pour la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT888 | Mémoire de maîtrise - 27 crédits |
Activités pédagogiques à option - 6 crédits
BLOC 1 - 0 à 6 crédits
Choisies parmi les activités pédagogiques suivantes :
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT879 | Théories du droit international public - 3 crédits |
| DRT880 | Typologie et enjeux méthodologiques de la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT881 | Sujets choisis en droit privé et comparé - 3 crédits |
| DRT882 | Sociologie du droit - 3 crédits |
| DRT883 | Philosophie du droit - 3 crédits |
| DRT884 | Régulation et droit de la gouvernance - 3 crédits |
Ou toute autre activité pédagogique offerte dans les autres programmes de 2e cycle de la Faculté de droit, d'une autre Faculté ou d’un autre établissement sous réserve de l'autorisation de la direction de programme.
BLOC 2 - 0 à 6 crédits
Choisies parmi les activités suivantes :
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT885 | Stage à la magistrature I - 3 crédits |
| DRT886 | Stage à la magistrature II - 3 crédits |
| DRT887 | Stage de recherche - 3 crédits |
Des activités totalisant un maximum de 3 crédits peuvent également être choisies parmi les activités pédagogiques de 2e cycle offertes au Centre Compétences recherche plus (CR+), sous réserve de l'autorisation de la direction de programme.
Les personnes étudiantes de l’Université Grenoble-Alpes doivent obtenir un total de 36 crédits d’activités pédagogiques à l’Université de Sherbrooke.
Les personnes étudiantes du cheminement sont inscrites en rédaction de mémoire à temps complet à l'Université de Sherbrooke lors des trimestres d'études à l'Université Grenoble-Alpes et reçoivent une allocation de 9 crédits pour les activités pédagogiques réussies, en plus des activités figurant dans le profil des études.
Activités pédagogiques obligatoires - 36 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT875 | Élaboration d’un projet de recherche en droit - 3 crédits |
| DRT876 | Méthodologie de la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT877 | Présentation du projet de mémoire - 3 crédits |
| DRT878 | Cadres d’analyse pour la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT889 | Mémoire de maîtrise en double diplomation - 24 crédits |
Allocation globale - 9 crédits
Les activités pédagogiques réussies à l'Université Grenoble-Alpes donnent droit à une allocation globale de 9 crédits.
Les personnes étudiantes de La Rochelle Université doivent obtenir un total de 36 crédits d’activités pédagogiques à l’Université de Sherbrooke.
Les personnes étudiantes du cheminement sont inscrites en rédaction de mémoire à temps complet à l'Université de Sherbrooke lors des trimestres d'études à La Rochelle Université et reçoivent une allocation de 9 crédits pour les activités pédagogiques réussies, en plus des activités figurant dans le profil des études.
Activités pédagogiques obligatoires - 36 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT875 | Élaboration d’un projet de recherche en droit - 3 crédits |
| DRT876 | Méthodologie de la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT877 | Présentation du projet de mémoire - 3 crédits |
| DRT878 | Cadres d’analyse pour la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT889 | Mémoire de maîtrise en double diplomation - 24 crédits |
Allocation globale - 9 crédits
Les activités pédagogiques réussies à La Rochelle Université donnent droit à une allocation globale de 9 crédits.
Les personnes étudiantes de l’Université de Poitiers doivent obtenir un total de 36 crédits d’activités pédagogiques à l’Université de Sherbrooke.
Les personnes étudiantes du cheminement sont inscrites en rédaction de mémoire à temps complet à l'Université de Sherbrooke lors des trimestres d'études à l'Université de Poitiers et reçoivent une allocation de 9 crédits pour les activités pédagogiques réussies, en plus des activités figurant dans le profil des études.
Activités pédagogiques obligatoires - 36 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| DRT875 | Élaboration d’un projet de recherche en droit - 3 crédits |
| DRT876 | Méthodologie de la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT877 | Présentation du projet de mémoire - 3 crédits |
| DRT878 | Cadres d’analyse pour la recherche en droit - 3 crédits |
| DRT889 | Mémoire de maîtrise en double diplomation - 24 crédits |
Allocation globale - 9 crédits
Les activités pédagogiques réussies à l'Université de Poitiers donnent droit à une allocation globale de 9 crédits.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 22 mars 2024. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Admission et exigences
LIEU(X) DE FORMATION ET TRIMESTRE(S) D'ADMISSION
Sherbrooke : admission au trimestre d’automne pour les cheminements général et double diplôme, et admission au trimestre d'hiver, seulement pour le cheminement général.
Certaines activités reconnues dans le cadre des cheminements double diplôme sont offertes à Grenoble (France), à La Rochelle (France) ou à Poitiers (France).
Condition(s) générale(s)
Détenir un grade de 1er cycle en droit décerné par une université canadienne ou tout autre diplôme jugé équivalent. Les personnes candidates qui ne possèdent pas une formation jugée équivalente peuvent être admises conditionnellement à la réussite d’une propédeutique.
Condition(s) particulière(s)
Avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 3,0 dans un système où la note maximale est de 4,3 ou avoir obtenu des résultats scolaires jugés équivalents. Exceptionnellement, les dossiers de candidature présentant une moyenne cumulative inférieure à 3,0, mais supérieure à 2,7, pourraient néanmoins faire l’objet d’une recommandation d’admission par un sous-comité d’évaluation.
Exigence(s) d'ordre linguistique
Pour la réussite de ce programme, toutes les personnes inscrites doivent posséder une très bonne connaissance de la langue française leur permettant de bien comprendre, de s’exprimer explicitement et d'écrire clairement sans faute et de façon structurée en français.
Si, pendant le cheminement d’une personne étudiante, des faiblesses linguistiques en français sont constatées, la direction du programme peut recommander à la personne étudiante de suivre une ou plusieurs activités pédagogiques de mise à niveau suivant un test de classement. Ces activités sont sous la responsabilité du Centre de langues de l’Université de Sherbrooke et sont non contributoires au programme.
Document(s) requis pour l’admission
Les personnes candidates doivent déposer un dossier de candidature, lequel comprend :
- Un relevé de notes complet de leurs études universitaires;
- un curriculum vitæ à jour;
- une lettre de candidature qui explique les raisons qui les ont amenées à s’inscrire au programme de maîtrise en droit et qui décrit leur expérience personnelle, professionnelle et universitaire de même que leurs objectifs et les caractéristiques qui justifient leurs chances d’exceller dans le cadre du programme;
- un texte d’environ deux pages décrivant leur projet de mémoire;
- deux lettres d’appui rédigées selon le formulaire prescrit.
Critère(s) de sélection
La sélection des personnes candidates est effectuée sur la base de :
- L’excellence de l’ensemble du dossier de candidature;
- l’expérience et le potentiel en recherche;
- la motivation et la capacité de mener à terme un projet de recherche.
De plus, l’admission est conditionnelle au recrutement par la direction de programme d’un membre habilité du corps professoral ayant signifié son intérêt à diriger le projet de recherche.
La direction de programme pourrait convoquer une personne candidate en entrevue afin d’obtenir des précisions ou des explications sur les éléments constitutifs de son dossier de candidature.
RÉGIME(S) DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION
Régime régulier à temps complet.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 22 mars 2024. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Pourquoi ce programme
Les grandes lignes
Vous avez terminé un baccalauréat en droit et vous avez envie de contribuer à l'évolution des connaissances dans le domaine? La Maîtrise en droit (LL.M.) vous donnera l'occasion de vous plonger dans un sujet qui vous passionne tout en apprenant, par le biais de la méthodologie scientifique, à mener à terme un projet de recherche. Entreprendre ce programme, c’est aussi développer une expertise pointue et ainsi se démarquer par des compétences spécifiques qui pourraient vous ouvrir bien des portes sur le marché de l'emploi.
Les avantages UdeS
À l'UdeS, nous faisons en sorte que toutes les personnes en recherche soient accompagnées et épaulées. La recherche doit demeurer stimulante et ouvrir des portes. Voici ce que nous proposons :
- Approche multidisciplinaire du droit : une voie d’avenir au 21e siècle
- Encadrement personnalisé conçu pour stimuler et appuyer votre démarche
- Expertise de premier plan en recherche
- L'un des meilleurs programmes de bourses en recherche
- Activités qui encadrent et stimulent la démarche de recherche (colloques, conférences, contrats d’assistanat de recherche, présence d’une chaire et de groupes de recherche, etc.)
- Possibilité de double diplomation avec l’Université Grenoble Alpes, La Rochelle Université et Université Poitiers
Liens complémentaires
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La recherche
Environnement de recherche
La Faculté de droit offre un encadrement personnalisé aux personnes étudiantes de cycles supérieurs, entre autres par une collaboration soutenue de la part de la direction de recherche. Vous bénéficierez également d’une gamme d’outils et d’activités de recherche qui faciliteront la réussite de vos études et vous permettront de vivre une expérience intellectuelle stimulante.
Explorez les projets de recherche pour lesquels nous recrutons
L'UdeS tient à jour un répertoire de projets de recherche qui donne l'occasion aux personnes désireuses de poursuivre à la maîtrise ou au doctorat de se trouver un projet, bien souvent financé.
- Pour voir les projets de recherche en droit dans lesquels la Faculté recrute actuellement, consultez le Répertoire.
Financement et bourses
La Faculté de droit offre l'un des meilleurs programmes facultaires de bourses d’études supérieures de type recherche en droit au Québec!
À toutes les personnes étudiantes admise à l’une des maîtrises en droit de type recherche offerte à la Faculté :
- 6 000 $ au cours de la première année d’inscription
- 3 500 $ au cours de la deuxième année d’inscription
- 2500 $ de prime à la diplomation pour toutes les personnes ayant obtenu leur grade de maîtrise dans les 24 mois de leur inscription (dépôt pour fins d’évaluation de leur mémoire au cours des 24 mois suivant l'inscription)
D'autres sources de financement sont également disponibles pour faciliter votre projet d'études :
Expertise du corps professoral
Regroupements de recherche
La Faculté de droit de l'UdeS est l'une des facultés parmi les plus dynamiques en terme de recherche au Québec. Plusieurs centre, chaires et groupes de recherche travaillent à faire évoluer le droit et sa pratique. Parmi ceux-ci :
- Groupe pour la prévention et le règlement des différends (G-PRD)
- Laboratoire pour la recherche critique en droit
- Groupe de recherche sur les Stratégies et les Acteurs de la Gouvernance Environnementale (SAGE)
- Groupe de recherche sur les enjeux contemporains en droit des obligations (GRECDO)
- Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke
- Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance
- Chaire de recherche Droit, religion et laïcité
Pour voir tous les regroupements de recherche, visitez la section recherche du site de la Faculté
Mémoires et thèses d'étudiantes et d'étudiants
La recherche vous intéresse, mais vous avez de la difficulté à trouver un angle pour votre projet? Pour vous aider, consultez la plateforme Web en accès libre qui rassemble, préserve et diffuse la production intellectuelle de l’Université de Sherbrooke. Vous pourrez y trouver tous les projets de recherche réalisés en droit au fil des dernières années. Une belle source d'inspiration!:
Vous cherchez davantage une maîtrise de type cours?
Si vous cherchez à vous spécialiser dans l'un des domaines du droit sans mener à terme un projet de recherche, il y a aussi plusieurs options :
- Droit et politique de la santé
- Prévention et règlement des différents
- Droit notarial
- Common law et droit transnational
- Droit international et politique internationale appliqués
- Pratique du droit criminel et pénal
- Droit des affaires et risques de l'entreprise
- Droit et politique appliqués de l'État
- Médiation environnementale
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