Microprogramme de 2e cycle en taxes à la consommation
École de gestion
Présentation
Sommaire*
*IMPORTANT : Certains de ces renseignements peuvent varier selon les cheminements ou concentrations. Consultez les sections Structure du programme et Admission et exigences pour connaitre les spécificités d’admission par cheminements, trimestres d’admission, régimes ou lieux offerts.
- Cycle
- 2e cycle
- Crédits
- 12 crédits
- Trimestre d'admission
- Automne
- Régime des études
- Régulier
- Régimes d'inscription
- Temps complet, Temps partiel
- Lieu
- Campus de Longueuil
CIBLE(S) DE FORMATION
Permettre à l’étudiante ou à l’étudiant :
- de maîtriser les principes fondamentaux et les concepts qui constituent la base des régimes de taxes à la consommation;
- de développer une connaissance de pointe des règles applicables en matière de taxes à la consommation et des sources de droit à leur origine;
- de prévenir et de résoudre des problématiques fiscales complexes en matière de taxes à la consommation;
- de réaliser des mandats efficacement et en collaboration avec les clients, les autorités fiscales et les autres professionnels, et ce, avec éthique et intégrité.
Les sections Présentation, Structure du programme et Admission et exigences (à l'exception de la rubrique intitulée « Document(s) requis pour l'admission ») constituent la version officielle de ce programme. La dernière mise à jour a été faite le 12 janvier 2024. L’Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
Structure du programme
Activités pédagogiques obligatoires - 12 crédits
| Code de l'activité pédagogique | Titre de l'activité pédagogique et nombre de crédits |
|---|---|
| FIS811 | Taxes d'accise, spécifiques et de vente canadiennes - 1 crédit |
| FIS812 | Taxes à la consommation américaines - 1 crédit |
| FIS813 | Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) hors Canada - 1 crédit |
| FIS814 | TPS, TVH et TVQ : services financiers et institutions financières - 1 crédit |
| FIS815 | TPS, TVH et TVQ : immeubles - 1 crédit |
| FIS816 | TPS, TVH et TVQ : organismes à but non lucratif - 1 crédit |
| FIS817 | TPS, TVH et TVQ : structures d'entreprises et réorganisations corporatives - 1 crédit |
| FIS818 | TPS, TVH et TVQ : commerce électronique et actifs intangibles - 1 crédit |
| FIS819 | TPS, TVH et TVQ : application aux non-résidents - 1 crédit |
| FIS820 | Taxes vertes et autres droits - 1 crédit |
| FIS822 | TPS, TVH et TVQ : administration, perception, opposition et appel - 1 crédit |
| FIS823 | TPS, TVH et TVQ : règles et industries spécifiques - 1 crédit |
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Admission et exigences
LIEU(X) DE FORMATION ET TRIMESTRE(S) D'ADMISSION
Longueuil : admission au trimestre d’automne
Condition(s) générale(s)
Détenir un grade universitaire de premier cycle en administration, en droit ou en économique avec une moyenne de 2,7, jumelé à une expérience professionnelle pertinente.
Une année d’expérience récente et pertinente en taxes à la consommation ou de deux années en fiscalité sont exigées. Lorsque la candidate ou le candidat ne possède pas l’expérience requise et/ou que cette expérience ne permet de conclure que le candidat connait bien les sources du droit fiscal et maîtrise les méthodes de recherche en fiscalité, une propédeutique sera exigée. Par exemple, les activités pédagogiques FIS715 et FIS739 pourraient être exigées à titre de propédeutique.
La personne détentrice d’un grade universitaire de deuxième cycle en fiscalité sera reconnue d’office comme ayant une expérience professionnelle pertinente.
Condition(s) particulière(s)
La candidate ou le candidat doit remplir le document complément d'information et fournir un curriculum vitæ au moment de l’admission.
La maîtrise de la langue française à l’oral et à l’écrit est nécessaire pour la réussite de ce microprogramme. De plus, la candidate ou le candidat doit posséder une connaissance suffisante de l’anglais écrit lui permettant de lire des textes en fiscalité.
Exigences de promotion
Exigence de réussite : pour obtenir l’attestation d’études sanctionnant la réussite du microprogramme en taxes à la consommation, l’étudiante ou l’étudiant devra avoir maintenu une moyenne cumulative de 2,7.
Document(s) requis pour l’admission
Les éléments requis pour constituer le dossier de candidature sont énumérés ici.
Critère(s) de sélection
Outre les conditions d'admission précitées, le comité de sélection considérera au besoin l'excellence du dossier scolaire, la lettre de recommandation et l’expérience professionnelle pertinente.
RÉGIME(S) DES ÉTUDES ET D'INSCRIPTION
Régime régulier à temps complet ou à temps partiel
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Pourquoi ce programme
Ce qui distingue ce programme
Découvrez un programme qui vous permettra d’approfondir vos connaissances en taxes à la consommation, dans une formule à temps partiel adaptée à votre horaire ou intensive offerte au Campus de Longueuil.
Pour tout savoir sur ce programme et ses nombreuses possibilités, consultez les pages de l'École de gestion (FAQ, vidéos, parcours de formation, etc.).
Taxes d’accise, spécifiques et de vente canadiennes ainsi que taxes à la consommation américaines, voilà deux types de taxes dont vous maîtriserez les principes fondamentaux et les concepts de base. Maîtrisez les concepts reliés à l’administration de la taxe verte et reconnaissez les principes et règles administratives, de perception, d’opposition et d’appel de la TPS, TVH et TVQ.
Public cible
Ce programme s’adresse aux diplômées et diplômés de la maîtrise en fiscalité et aux fiscalistes d’expérience qui désirent se spécialiser en taxes à la consommation.
Environnement d'études
Reconnue pour être un milieu innovant et dynamique centré sur l'apprentissage de la pratique, l’École de gestion offre des programmes stimulants et variés aux campus de Sherbrooke et de Longueuil, et même hors campus. Elle offre une formation couvrant une large gamme de concepts et de pratiques en gestion et en économie, dont certains se distinguent dans le milieu universitaire québécois et canadien.
- Près de 4 000 étudiantes et étudiants à temps complet et à temps partiel;
- Plus de 100 professeures et professeurs;
- Près de 400 chargées et chargés de cours;
- Pas moins de 3 chaires et 10 équipes de recherche;
- Des formations dans neuf grands domaines de la gestion, offrant des programmes aux trois cycles d'études;
- Des formations axées sur l’apprentissage de la pratique;
- De la formation continue et sur mesure axée sur des besoins spécifiques des entreprises et des organisations.
Liens complémentaires
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La recherche
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Détails
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