Carmen Lavallée

• Droit de l’enfant
• Droit de la famille

• B.A., LL.B. (Sherbrooke)
• D.E.A. (Lyon III)
• Doctorat de droit dela famille (Lyon III)

Carmen Lavallée est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 1994.

Elle a obtenu un doctorat de droit de la famille de l'Université Lyon III (Jean-Moulin) pour une thèse intitulée Le rôle de la volonté en matière d’adoption en droit français et en droit québécois, sous la direction de la professeure Jacqueline Rubellin-Devichi, avec la mention «Très bien avec les félicitations du jury à l’unanimité». Cette thèse a été publiée sous le titre L'enfant, ses familles et les institutions de l'adoption. Regards sur le droit français et le droit québécoisaux éditions Wilson & Lafleur en 2005.

Elle est chercheure au partenariat de recherche «Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles» (FQRSC). Ce partenariat de recherche sociale aborde différents thèmes autour de la famille québécoise dans une perspective multidisciplinaire et multisectorielle.

La professeure Lavallée travaille sur les différents modes de circulation des enfants en droit interne et en droit international, plus spécifiquement : l’adoption nationale et internationale, la tutelle, la délégation et le partage de l’autorité parentale.  Elle s’intéresse également à la protection des droits des enfants privés du soutien de leur famille (protection de la jeunesse).

Elle a présidé, à la demande du ministre de la Justice et du ministre de la Santé et des Services sociaux,  le groupe de travail sur le régime québécois de l’adoption. Ce groupe de travail avait pour mandat d’évaluer le régime de l’adoption et de proposer des orientations en vue d’une éventuelle réforme du cadre législatif. Le rapport a été remis le 30 mars 2007.

Elle a occupé les postes de vice-doyenne à la recherche de la Faculté de droit et de directrice du programme de doctorat en droit de 2002 à 2004. Elle est cofondatrice du programme de maîtrise de recherche en droit.

Carmen Lavallée et Françoise-Romaine Ouellette, Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l'adoption, Québec, Presses de l'Université Laval, 2020, 250 p.

Carmen Lavallée, La protection internationale des droits de l’enfant : entre idéalisme et pragmatisme, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2015, 416 p.

Carmen Lavallée, L'enfant, ses familles et les institutions de l'adoption. Regards sur le droit français et le droit québécois, Montréal, Wilson & Lafleur, 2005, 560 p.

Carmen Lavallée, Hélène Belleau et Alexandra Rivest-Beauregard, « Tenir lieu de parent au Québec : deux poids, deux mesures? », dans Hommage au professeur Dominique Goubau, (2023) 64-1 Cahiers de droit 189-216.

Marie-Christine Saint-Jacques, Carmen Lavallée et als, « Dominique Goubau, un grand juriste au pays de l’interdisciplinarité », dans Hommage au professeur Dominique Goubau, (2023) 64-1 Cahiers de droit 7-10.

Johanne Clouet, Élisabeth Godbout, Dominique Goubau, Carmen Lavallée, Alexandra Rivest-Beauregard et Sylvie Lévesque, « La contractualisation des rapports conjugaux, une tendance qui se confirme », dans Marie-Christine Saint-Jacques et al (dir.), La séparation parentale et la recomposition familiale dans la société québécoise, Presses de l'Université Laval, 2023, p. 361 à 386.

Carmen Lavallée, avec la collaboration d’Alexandra Rivest-Beauregard, « Respect des droits de l’enfant », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit civil », Personnes et famille, fasc. 3, Montréal, LexisNexis Canada, à jour au 8 juillet 2020. 

CarmenLavallée, « La liberté de conscience et de religion à l’épreuve de l’intérêt de l’enfant » dans L'intérêt supérieur de l’enfant : perspectives juridiques et religieuses / The Best Interests of the Child : Legal and religious Perspectives, 2019, Cowansville, Yvon Blais, p. 9-38.

Hélène Belleau, Carmen Lavallée, Annabelle Seery, « La gestion commune au sein des couples : une question de mariage ou pas? » 46 (2017) 1 Les Cahiers québécois de démographie 47-71.

Carmen Lavallée, Hélène Belleau, Édith Guilhermont, « La situation juridique des conjoints de fait québécois », 73 (2017) 1 Droit et cultures 69 à 89.

Francoise Romaine Ouellette, Carmen Lavallée, « L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec », 73 (2017) 1 Droit et cultures 49 à 68.

Carmen Lavallée, Daniel Proulx et Éric Poirier, « Le régime québécois d’assurance-parentale : un système discriminatoire à l’endroit des enfants adoptés », (2016) 46 RDUS 1-66.

Carmen Lavallée, Michelle Giroux, « Les droits de l’enfant : Rapport du Canada » dans The Rights of the Child in a Changing World, O. Cvejic Jancic (dir.), New York, Dordrecht, London, Springer, 2015, p. 61-82.

Carmen Lavallée, « L’adoption québécoise, une oscillation perpétuelle entre la rupture et la continuité » dans La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité, Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury, C. Landheer-Cieslak et L. Langevin (dir.), Cowansville, ÉditionsYvon Blais, 2015, p. 331-365.

Francoise Romaine Ouellette et Carmen Lavallée, « La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles » (2015) 60-2 RD Mc Gill 295-332.

Carmen Lavallée, « Respect des droits de l’enfant » dans Jurisclasseur  coll. « Droit civil », Droit des personnes et de la famille, Montréal, 3^eéd., Les éditions LexisNexis, 2014, Fasc.3, p. 1-25.

Carmen Lavallée, « Mise en contexte de la réalité québécoise en matière d’adoption », dans Actes du colloque : La filiation adoptive en 2010, multiples facettes, M.-A. Poirier, G. Pagé, et M. Carignan (dir.), Montréal, Groupe de recherche et d’action sur la victimisation des enfants et Association des centres jeunesse du Québec, 2013, p. 5-10.

Carmen Lavallée, « Synthèse et identification des enjeux », dans Actes du colloque : La filiation adoptive en 2010, multiples facettes, M.-A. Poirier, G. Pagé, et M. Carignan (dir.), Montréal, Groupe de recherche et d’action sur la victimisation des enfants et Association des centres jeunesse du Québec, 2013, p. 43-46.

Carmen Lavallée, M. Giroux, « Le droit de l’enfant québécois à la connaissance de ses origines évalué à l’aune de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant », (2013) 72 Revue du Barreau 145 à 173.

Carmen Lavallée, « L’adoption coutumière autochtone et l’adoption québécoise; vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures? », dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique, G.Otis (dir.), Sainte Foy, Les Presses de l’Université Laval, 2013, p. 35 à 71.

Ghislain Otis, Anne Fournier, Carmen Lavallée, « Aperçu des dispositions du Projet de loi 81 relatives à l’adoption coutumière autochtone » dans L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique, G.Otis (dir.), Sainte Foy, Les Presses de l’Université Laval, 2013, p. 223 à 230.

Carmen Lavallée, « Homoparenté, parentalité et filiation en droit québécois : une égalité à géométrie variable », (2012) 1 R.I.D.C 13-34.

Carmen Lavallée, « L’adoption coutumière et l’adoption québécoise; vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures », (2011) 4 RGD 655-702.

Carmen Lavallée, « Respect des droits de l’enfant » dans Jurisclasseur  coll. « Droit civil », Droit des personnes et de la famille, Montréal, Les éditions LexisNexis, 2010, Fasc.3, p. 1-25.

Carmen Lavallée, « Pour une adoption sans rupture du lien de filiation d’origine dans les juridictions de civil law et de common law », (2008) 146 Informations Sociales 132-141.

Chantal Collard, Carmen Lavallée, Francoise Romaine Ouellette, « Quelques enjeux normatifs des nouvelles réalités de l’adoption internationale », dans Évolution des normes juridiques et nouvelles formes de régulation du droit de la famille (mai 2007) 5 Enfances, familles, et générations.

Carmen Lavallée, « L'actualisation des droits de l'enfant dans une perspective globale : entre l’universalité de la Convention relative aux droits de l’enfant et les particularismes de la Charte africaine sur les droits et le bien-être de l’enfant » dans Démocratie, droits fondamentaux et vulnérabilité, J. Otis (dir.), Presa Universitara, Clujeana, 2006, p. 267-290.

Carmen Lavallée, « Éthique et droit en matière d’adoption », dans F.R. Ouellette, R. Joyal et R. Hurtubise (dir.), Familles en mouvance : quels enjeux éthiques?, Sainte-Foy (Québec), Presses de l'Université Laval, 2005, p. 209-224.

Carmen Lavallée, « La Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale et sa mise en œuvre en droit québécois », (2005) 35 R.D.U.S. 355-374.

S. Philips-Nootens et Carmen Lavallée, « De l’état inaliénable à l’instrumentalisation, la filiation en question », dans les Actes du colloque L’union civile, nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21^e siècle, Cowansville, Les éditions Yvon Blais, 2003, p. 337-358.

Carmen Lavallée, « Entendre la voix de l’enfant », Texte remis aux juges canadiens lors du Colloque sur le droit de la famille, organisé par l’Institut national de la magistrature, tenu à Québec, du 10 au 12 février 1999. Le texte de la présentation a été diffusé sur le site Web de la magistrature pendant deux ans à la suite de la présentation de la conférence.

Carmen Lavallée, « Droit français et droit québécois : Adoption et maternité de substitution », (1998) 179 Journal du Droit des Jeunes 30.

Carmen Lavallée et Luce Samoisette, « Le patrimoine familial : aspects civils et fiscaux », (1997-1998) 28 R.D.U.S. 256-284.

Carmen Lavallée, « La médiation familiale au Québec et les particularités des secondes familles » dans L’enfant, sa première et ses secondes familles, Éditions trihebdomadaires des journaux judiciaires, (1997), 118-43 Les petites affiches, 43-47.

CarmenLavallée, « Le secret de l’adoption en France et au Québec », (1996) 27 R.G.D. 441-473.

Carmen Lavallée, « La Convention internationale relative aux droits de l’enfant et son application au Canada », (1996) 3 RIDC 605-630.

Carmen Lavallée, « La Convention internationale relative au droit de l’enfant et l’incapacité juridique du mineur sous le nouveau Code civil du Québec » dans L’enfant et les conventions internationales, Actes du colloque, J. Rubellin-Devichi (dir.), Lyon, P.U.L. 1996, p. 245-257.

Carmen Lavallée, « À la frontière de l'éthique et du droit », (1994) 24 R.D.U.S. 1-70.

Carmen Lavallée et H. Belleau, Mémoire déposé sur le projet de loi 56 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille et instituant le régime d’union parentale, INRS, 30 avril 2024, 47 pages.

Groupe de travail interministériel sur le régime québécois de l’adoption, sous la présidence de Carmen Lavallée, Pour une adoption québécoise à la mesure de chaque enfant, ministère de la Justice et ministère de la Santé et des Services sociaux, mars 2007, 135 p.

F.-R. Ouellette, C. Collard, Carmen Lavallée, Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale, Rapport de recherche présenté au FQRSC dans le cadre du Programme Actions concertées sur la famille et les responsabilités familiales, octobre 2005.

F.R. Ouellette, Carmen Lavallée, D. Goubau, Commentaires sur le rapport produit par le Comité d’experts sur la révision de la Loi sur la protection de la jeunesse, décembre 2004.

Carmen Lavallée, A. Rivest-Beauregard, J. Noël (conférencières), Doris Chateauneuf et A. Lambert (co-chercheuses), Quelle trajectoire de vie pour les enfants faisant l’objet de placements longs, conférence présentée dans le cadre des midis-conférences du Groupe de recherche et d’intervention sur les adaptations sociales de l’enfance (Grise), Faculté d’éducation, Université de Sherbrooke, le 28 mars 2024.

D. Chateauneuf, Carmen Lavallée, S. Hélie et G. Sansfaçon-Gagnon, Le dépassement des durées maximales de placement chez les enfants de 2 à 12 ans : réflexions et constats, conférence dans le cadre des journées scientifiques organisées par le Centre de recherche universitaire sur les jeunes et la famille et l’Institut universitaire jeunes en difficulté, Montréal, 23 novembre 2023.

Carmen Lavallée, Les placements de longue durée en protection de la jeunesse : quelle trajectoire de vie pour ces enfants?, conférence présentée dans le cadre de la journée d’études portant sur les placements à majorité, Université de Montréal, 27 janvier 2023.

Carmen Lavallée et A. Rivest-Beauregard,  L’adoption québécoise ou les tergiversations législatives autour d’une institution méconnue, Forum adoption Québec 2022, organisé par l’organisme COCON Adoption, Québec, 31 mai 2022.

Carmen Lavallée et A. Rivest-Beauregard,  Enfant de personne... ou la mise en échec de l’adoption , Colloque « Réforme du droit de la famille : quelles filiations et quels droits pour les enfants d’aujourd’hui? », organisé à l’occasion du dépôt du projet de loi 2 par les Pres Andréanne Malacket et Johanne Clouet, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 25 mai 2022.

Carmen Lavallée,  L’adoption intrafamiliale au Québec : séparer le vrai du faux, atelier de discussions présenté au Partenariat de recherche Familles en mouvance (INRS), en collaboration avec Françoise-Romaine Ouellette, le 16 juin 2021.

Carmen Lavallée, H. Belleau et  A. Rivest-Beauregard, Unions désunions conjugales au Québec : enjeux féministes autour de la réforme du droit familial, webinaire présenté aux membres des groupes Concert-Action, Femmes Estrie, 28 janvier 2021.

Carmen Lavallée, L’adoption et la protection de l’enfant en droit québécois, conférence présentée lors du colloque « Les différents statuts en matière de protection de l'enfance : étude comparative des systèmes français et Québécois », Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille Université, 20 et 21 mai 2019.

Carmen Lavallée, La fin du couple et la protection juridique du conjoint vulnérable en droit canadien, conférence présentée dans le cadre du colloque « Les réformes du divorce », Faculté de droit et de science politique de l’Université d’Aix Marseille,16 et 17 mai 2019.

Carmen Lavallée, L'évolution de l'adoption québécoise: perspectives juridiques et anthropologiques, Conférence d'ouverture du colloque annuel de l'International Conference on Adoption Research, Montréal, 8 au 13 juillet 2018.

Carmen Lavallée,  The protection of the Child , conférence prononcée dans le " Chinese Justices Training Program " sous le thème "Equitable justice: Fairness and Equity in the Treatment of Vulnerable Persons", organisée par l’Institut canadien d’administration de la justice et la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 12 octobre 2017.

Carmen Lavallée, Le 27^e anniversaire de la Convention internationale sur les droits de l’enfant, conférence présentée à la Faculté de droit de Sherbrooke, le 16 novembre 2016 à la demande d’Avocats sans frontières, section Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Carmen Lavallée, Les arrangements économiques des conjoints comme révélateur des transformations familiales, communication présentée en collaboration avec Hélène Belleau, présentée le 23 juin, lors du colloque de l’Association internationale des démographes de langue française, tenu à Strasbourg du 21 au 24 juin 2016.

Carmen Lavallée, L’adoption de l’enfant du conjoint en droit québécois, une institution en porte à faux, communication présentée en collaboration avec Françoise Romaine Ouellette, présentée le 24 juin, lors du colloque de l’Association internationale des démographes de langue française, tenu à Strasbourg du 21 au 24 juin 2016.

Carmen Lavallée, Le statut de l’enfant en droit international, Conférence présentée aux gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec, Maison du Barreau, Montréal, le 16 décembre 2015.

Carmen Lavallée, Mieux connaître l’adoption de l’enfant du conjoint, conférence présentée lors du colloque « Séparation parentale, recomposition familiale, Enjeux contemporains », organisé par l’ARUC séparation parentale et recomposition familiale,  tenu les 15 et 16 octobre 2015 à l’université Laval.

Carmen Lavallée, La mobilité géographique et la pluralité des modes de conjugalité : un arrimage parfois difficile pour le droit. Communication présentée lors du colloque « Union de fait et mariage : contextes et effets pluriels », organisé par la Partenariat de recherche Familles en mouvance, tenu à l’Institut national de la recherche scientifique, Montréal, le 19 juin 2015.

Carmen Lavallée, Pluriparenté et adoption, communication présentée à l’Institut national de la recherche scientifique, le 24 février 2015 dans le cadre des journées d’études en partenariat.

Carmen Lavallée, La valse-hésitation du législateur québécois en matière d’adoption, communication présentée à Trois-Rivières, le 26 septembre 2014, dans le cadre des journées de formation du Réseau Notarial Plus.

Carmen Lavallée, La protection internationale contre les mariages forcés, Conférence présentée le 23 octobre 2013 à Sherbrooke dans le cadre de la campagne annuelle d’Amnistie internationale.

Carmen Lavallée, L’adoption coutumière et l’adoption québécoise : convergence ou divergence? Conférence présentée au Colloque de l’Association québécoise de droit comparé, intitulé « Les transformations de la famille contemporaine : la parenté et la filiation sous la loupe du droit comparé », tenu à l’Université McGill, le 3 mai 2013.

Carmen Lavallée, La réforme de l’adoption québécoise : qui trop embrasse mal étreint?, Conférence présentée aux juges de la Chambre de la jeunesse du Québec, lors des Journée Jeunesse de la Cour du Québec, tenues du 8 au 11 avril 2013.

Carmen Lavallée, L’adaptation du droit aux reconfigurations familiales, Conférence d’ouverture présentée lors de la Conférence annuelle du Laboratoire interdisciplinaire sur les droits de l’enfant, « L’enfant au cœur des reconfigurations familiales », tenue le 27 mars 2013 à la Faculté des sciences sociales de l’Université d’Ottawa.

Carmen Lavallée, Le régime québécois d’adoption : enjeux et constats, Conférence présentée lors d’une journée de formation organisée par PME Notaires, à Sherbrooke, le 28 septembre 2012.

Carmen Lavallée, Homoparentalité et homoparenté en droit québécois, Conférence prononcée au colloque « Homoparentalité : état des lieux », organisé par la Société française de droit comparé à la demande de l’Association des avocats du Conseil d’État et de la Cour de cassation, tenu à Paris, le 17 novembre 2011.

Carmen Lavallée, La réforme du droit québécois de l’adoption et son incidence sur une éventuelle reconnaissance de l’adoption coutumière autochtone,. Colloque « L’adoption coutumière autochtone : rencontre et dialogue des cultures juridiques », tenu à l’Université d’Ottawa, le 18 février 2011.

Carmen Lavallée, Le droit de l’enfant à l’autonomie : réalité ou fumisterie?, Colloque « L’enfant titulaire de droits et l’exercice de l’autorité parentale : une conciliation nécessaire? », tenu à l’Institut national de la recherche scientifique, Montréal, le 2 décembre 2010.

Carmen Lavallée, La filiation adoptive en 2010 : multiples réalités, Mot d’ouverture et synthèse des travaux présentés au séminaire sur l’adoption en contexte de protection de la jeunesse, organisé par l’Association des Centres jeunesse du Québec, à Montréal, le 20 octobre 2010.

Carmen Lavallée, L’accès aux origines en droit québécois, Colloque « Le lien qui unit l’enfant à ses parents : la filiation en droit québécois dans tous ses états », présentée à Montréal le 20 octobre 2009 et à Québec le 3 novembre 2009.

Carmen Lavallée, La Convention internationale relative aux droits de l’enfant fête ses 20 ans. Avons-nous des raisons de célébrer? ». Conférence prononcée au Congrès du Barreau du Québec, tenu à Montréal du 28 au 30 mai 2009.

Carmen Lavallée, Les écueils liés à l’implantation d’un modèle juridique étranger en adoption québécoise, Conférence prononcée au colloque de l’Association québécoise de droit comparé du Québec, tenu à l’Université McGill le 24 avril 2009.

Carmen Lavallée, Une adoption à la mesure de chaque enfant. Est-ce possible?, Conférence prononcée lors du séminaire de recherche organisé par le Partenariat Familles en mouvance et relations intergénérationnelles, tenu à Montréal (INRS) le 11 février 2009.

Carmen  Lavallée, La parole de l’enfant devant les instances civiles, entre libéralisme et pragmatisme, conférence présentée lors des Rencontres scientifiques Sherbrooke-Montpellier, tenues à Montpellier du 23 au 25 juin 2008.

Carmen Lavallée, Le régime québécois de l’adoption à l’aube d’une réforme : état de la situation et analyse des principaux enjeux juridiques, conférence présentée lors du Congrès du Barreau du Québec, tenu à Québec du 29 mai au 1^er juin 2008.

Carmen Lavallée, Le régime québécois de l’adoption au Québec; un regard sur l’avenir, conférence d’ouverture des journées d’études des contentieux des Centres jeunesse, tenues à Montréal du 7 au 9 novembre 2007.

Carmen Lavallée, Finding out more about your origin – Anonymous birth and Adoption, conférence dans le cadre du colloque Francophone/Anglophone Family Law Judicial Conference, tenue à Édinbourg du 20 au 23 juin 2007.

Carmen Lavallée, Les difficultés d’application des règles jurisprudentielles en matière d’adoption, conférence présentée lors d’une journée de formation destinée aux juges de la Cour du Québec, tenue à Montréal le 2 avril 2007.

Carmen Lavallée, La reconnaissance en droit québécois d’une décision d’adoption rendue à l’étranger, conférence lors du séminaire Repenser l’adoption et son encadrement juridique du partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles, tenu à Montréal le 24 mai 2006.

Carmen Lavallée, L’actualisation des droits de l’enfant dans le contexte de la mondialisation, Conférence  présentée dans le cadre du Congrès « Démocratie, droits fondamentaux et vulnérabilité de l’Association des Universités Francophones », tenu au Caire, du 12 au 14 nov. 2005.

Carmen Lavallée, Quelle réforme pour l’adoption?, Conférence présentée le 6 mai 2004 dans le cadre du Colloque « L’adoption : une réalité en évolution à identifier et à partager » de l’Association Charles-Coderre pour l’avancement du droit social, tenu à Sherbrooke du 5 au 7 mai 2004.

Carmen Lavallée, Les enfants canadiens et le droit à l’égalité, Conférence présentée dans le cadre du Congrès annuel du Barreau canadien (section droit à l’égalité) tenu à Montréal, le 19 août 2003.

Carmen Lavallée, La nouvelle loi sur l’union civile, du désir légitime d’égalité et de ses dérives, (en collaboration avec la professeure Suzanne Philips-Nootens). Conférence présentée lors de la Journée de formation des Anciens de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenue à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, le 2 novembre 2002.

Carmen Lavallée, La loi sur l’union civile, quels changements?, Conférence présentée lors du séminaire du Partenariat « Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles », tenu à l’Institut national de la recherche scientifique, Montréal, le 25 octobre 2002.

Carmen Lavallée, Le processus de médiation familiale lors du partage des biens, Conférence et jeux de rôle (en collaboration avec M^e Doris Laverdière), présentés lors du 45^e anniversaire de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenu à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, le 16 octobre 1999.

Carmen Lavallée, L’audition et la représentation des mineurs devant les tribunaux québécois en conformité avec la Convention internationale relative aux droits de l’enfant, Conférence présentée lors du Colloque « L’enfant victime : du droit aux soins » organisé par l’Institut National d’aide aux victimes et de médiation, tenu à Bourg en Bresse (France), le 4 juin 1999.

Carmen Lavallée, L’organisation de la médiation familiale au Québec, Conférence présentée à l’Institut Social des Sciences de la Famille, rattaché à l’Université Catholique de Lyon, le 3 juin 1999.

Carmen Lavallée, Entendre la voix de l’enfant, Conférence présentée lors du Colloque sur le droit de la famille organisé par l’Institut national de la magistrature qui s’est tenu à Québec, du 10 au 12 février 1999.

Carmen Lavallée, Le rôle du témoin expert en matière familiale, Conférence présentée le 25 mars 1999 au Département de psychologie de l’Université du Québec à Trois-Rivières, lors des Rencontres organisées par le Centre universitaire de consultations privées.

Carmen Lavallée, Le patrimoine familial, aspects civils et fiscaux, Conférence présentée lors de l’Amicale 1997, en collaboration avec la professeure Luce Samoisette. Rencontre regroupant les anciens de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenue à Sherbrooke, le 25 octobre 1997.

Carmen Lavallée, L’adoption et la maternité de substitution : la position des tribunaux en France et au Québec, Conférence présentée au 3^e Congrès international de l’Organisation pour la Sauvegarde des droits des enfants (O.S.D.E.), tenu à Montréal, les 21, 22 et 23 mai 1997 sous le thème : « Nouvelles techniques de reproduction – Adoption ».

Carmen Lavallée, Les enjeux autour de l’adoption en droit québécois, Communication présentée lors du Colloque du Centre de droit de la famille de l’Université Jean Moulin (Lyon III), tenu à Lyon, le 6 mai 1997, sous le thème : « L’adoption, liens d’amour, liens du sang ».

Carmen Lavallée, La médiation familiale au Québec et les particularités des secondes familles, Communication présentée au Colloque de l’Association Louis Chatin, tenu à la première Chambre civile de la Cour de cassation à Paris, les 7 et 8 février 1997.

Carmen Lavallée, L’incapacité juridique du mineur sous le nouveau Code civil du Québec, Colloque de l’Association internationale de droit de la famille « L’enfant et les conventions internationales », Lyon, 6 et 7 octobre 1995.

Carmen Lavallée, Les rapports entre l'éthique, la morale, la déontologie et le droit, Conférence prononcée au Congrès annuel de la Corporation Internationale des psychoreligiologues, Beloeil, 24 septembre 1994.

Maude Pugliese (chercheuse principale) et Carmen Lavallée (cochercheuse) et als., « Reconfigurations familiales et nouvelles modalités de la (re)production des inégalités sociales », FRQSC – Soutien aux équipes de recherche / Partenariat-renouvellement, 2022-2026, 622 929 $.

Sonia Hélie (responsable scientifique du volet quantitatif), Doris Châteauneuf (responsable scientifique du volet qualitatif) et Carmen Lavallée (responsable scientifique du volet juridique), « Étude sur la trajectoire sociojudiciaire des enfants dont la situation est prise en charge sous la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ) », subvention du ministère de la Justice, 2021-2024, 600 000 $

Carmen Lavallée, (chercheuse principale), Caroline Siffrein-Blanc (cochercheuse), Doris Châteauneuf (cochercheuse) et Alexandra Rivest-Beauregard (cochercheuse), « Les placements permanents en protection de la jeunesse : quelle trajectoire de vie pour ces enfants? », subventionné par le Fonds d’études notariales – volet Projets d’impact, subvention Chambre des notaires du Québec, 2021-2023, 43 615 $.

Caroline Siffrein-Blanc (chercheuse principale) et Carmen Lavallée (cochercheuse), « Quelles protections pour les enfants en placement longue durée? Approche comparée France-Québec », subvention de l'Observatoire national de protection de l’enfance (ONPE), 2021-2023, 45 000 euros.

Carmen Lavallée (chercheuse principale) et Jean-Frédéric Ménard (cochercheur), « Les règles relatives à la confidentialité dans la mise en œuvre de la Loi sur la protection de la jeunesse », subvention du ministère de la Justice du Québec, 2021-2022, 8 477.28 $.

L. Bernier, Carmen Lavallée, Andréanne Malacket et J-F. Ménard, « La protection des personnes vulnérables en droit de la famille et de la jeunesse en contexte de pandémie de COVID-19 », subvention de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke - donateurs privés,2020, 3 000 $.

D. Chateauneuf, S. Hélie, Carmen Lavallée, M.-A. Poirier, « L'application des durées maximales de placement en protection de la jeunesse au Québec : une perspective sociale et juridique », subvention CRSH - Savoir, 2020-2024, 77 070 $

H. Belleau, Carmen Lavallée, et als, « Regards croisés sur les familles contemporaines : enjeux sociaux, juridiques et économiques », subvention FQRSC - Soutien aux équipes de recherche, Partenariat de recherche « Familles en mouvance », 2018-2022, 529 948 $.

M.C. Saint Jacques, Carmen Lavallée et als, « L’expérience de la séparation parentale et la recomposition familiale dans la société québécoise : acteurs, enjeux et parcours », subvention CRSH - Subventions de partenariat, 2016-2023, 2 498 993 $.

H. Belleau, Carmen Lavallée et al., « Regards croisés sur les familles contemporaines : enjeux sociaux et juridiques », subvention FQRSC - Soutien aux équipes de recherche. Partenariat de recherche Familles en mouvance, 2014-2018.

H. Belleau et Carmen Lavallée, « Unions et désunions conjugales au Québec : regards croisés sur les pratiques sociales et juridiques de la vie à deux », subvention CRSH - Savoir, 2014-2017.

H. Belleau, Carmen Lavallée et als., « Mise sur pied d'un observatoire des réalités familiales au Québec », CRSH - Concours d'aide aux petites universités, 2014-2017.

M. Giroux, Carmen Lavallée, et cinq  autres chercheurs en France, en Belgique et en Espagne, « Le «droit de l’enfant» et la filiation en France et dans le monde » Mission de recherche Droit et Justice, ministère de la Justice France, 2014-2016.

Carmen Lavallée (chercheuse principale) et Françoise Romaine Ouellette (cochercheuse - INRS), « L’adoption intrafamiliale et l’adoption de l’enfant du conjoint : une réalité à documenter », subvention de la Chambre des Notaires du Québec, 2012.

Carmen Lavallée (chercheuse principale) et Françoise Romaine Ouellette (cochercheuse INRS), « L’adoption intrafamiliale et l’adoption de l’enfant du conjoint : une réalité à documenter », subvention du ministère de la Justice du Québec, 2009.

Carmen Lavallée, Hélène Belleau, Denise Lemieux, Françoise Romaine Ouellette (responsable scientifique), « Le nouveau contrat familial », subvention (FQRSC) - Soutien aux équipes de recherche (axe 3), 2008-2012.

Carmen Lavallée, « la protection internationale des droits de l’enfant », pour la publication d'un ouvrage, subvention Fondation du Barreau du Québec, 2008.

Carmen Lavallée, subvention FQRSC - Soutien aux équipes de recherche. Partenariat « Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles », 2008.

Carmen Lavallée, subvention de l'Association française de recherche en droit de la famille, 2005.

Carmen Lavallée, subvention du Fond d’appui aux activités de création et d’édition savante de l’Université de Sherbrooke, 2003.

Carmen Lavallée, « Action concertée pour le soutien de la recherche sur la famille et les responsabilités parentales : Recherche portant sur les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale », subvention FQRSC, 2002-2005.

Rapports

C. Siffein-Blanc, Carmen Lavallée, et als. Quelle protection pour les enfants en placement longue durée? Approche comparée France-Québec, rapport de recherche présenté à l’Observatoire national de protection de l’enfance, 2023, 152 p.

Hélène Belleau, Carmen Lavallée et Maude Pugliese, Un cadre juridique pour les unions libres au Québec? Ce qu’en pense la population. Le cas du Québec en 2022, INRS, 2023, 66 p.

Hélène Belleau, Carmen Lavallée, Robert Leckey et Maude Pugliese, Economic practices and social and legal representations of life together, research rapport: portrait of Ontario, INRS, 2023, 100 p.

Carmen Lavallée, Alexandra Rivest-Beauregard et Jean-Frédéric Ménard, Les règles relatives à la confidentialité dans la mise en oeuvre de la Loi sur la protection de la jeunesse. Rapport de recherche, ministère de la Justice, 2022, 76 p.

Hélène Belleau et Carmen Lavallée, Unions et Désunions conjugales au Québec;  désunions et parentalité, INRS, Octobre 2020, 99 p.  

H. Belleau, Carmen Lavallée, A. Seery, « Unions et désunions conjugales au Québec », Rapport de recherche, Partie I : Le couple, l’argent et le droit, INRS, juin 2017, 87 p.

Carmen Lavallée, « La place de la famille en droit québécois », (1997-1998) 28 R.D.U.S. 292-296, chronique bibliographique.