Édith Vézina
Professeure agrégée
Directrice du programme de maîtrise en droit notarial
Coordonnées
819 821-8000, poste 61364 (téléphone)
819 821-7578 (télécopieur)
Edith.Vezina@USherbrooke.ca
Bureau A9-115 (Pavillon Albert-Leblanc)
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1
Droit international privé
Droit des successions internationales
Droit notarial
Droit des générations futures
Accès à la terre agricole
Nouveaux modèles de tenure des terres agricoles
- LL.B. (Sherbrooke)
- D.D.N. (Sherbrooke)
- LL.M. (Laval)
- LL.D. (Laval)
Edith Vézina est membre de la Chambre des notaires depuis 2001. Après avoir été chargée de cours à partir de 2003, elle est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2009.
Elle enseigne le droit international privé aux 1er et 2e cycles ainsi que le droit des biens, le droit des sûretés et la publicité des droits. Elle assure la direction du programme de maîtrise en droit notarial de l’Université de Sherbrooke depuis 2020.
Elle est chercheure régulière du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Ses intérêts de recherche sont le droit international privé – particulièrement les successions, les régimes de protection et les questions matrimoniales –, le droit de la gouvernance et la gouvernance participative, particulièrement dans le cadre d’une réflexion sur le droit des générations futures et l’écocitoyenneté, ainsi que les nouveaux modèles de propriété en droit des biens. Elle s’implique activement au sein de la Chambre des notaires sur les enjeux de droit international privé.
Activités de recherche - liste sélective
Edith Vézina, « Quand la procuration perpétuelle s’invite dans votre dossier », (2024) Volume 33, no 2-3, Entracte, p.28.
Marie-Eve Couture-Ménard, Édith Vézina et Marie-Claude Desjardins, « La proximité comme solution ou défi dans l’encadrement de la publicité alimentaire destinée aux enfants? » dans Stéphane Bernatchez (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Sherbrooke, Éditions RDUS (2021)
Edith Vézina, "Gender Equality and Women’s Rights : The Essential Role of the Notaires in Implementing and Diffusing De Jure Law", Union Internationale du Notariat, World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 2017.
Edith Vézina, « La validité de forme des mariages en droit international privé : une valse à deux temps qui sonne faux », (2016) 50 RJTUM 499-520.
Edith Vézina, « Mariage pour tous : résistance par et contre le droit. Perspective de droit international privé comparé» , dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier, dir., Résister : droit et subversion, Sherbrooke, Éditions RDUS, 2015, 145-168.
Edith Vézina, Valérie Beaudoin et Marissa Maria Kazadellis, « Chronique de jurisprudence québécoise en droit international privé », (2015) 28:1 RQDI 251-292.
Vanessa Tanguay, Léa Lemay-Langlois et Edith Vézina, « Chronique de jurisprudence québécoise en droit international privé », (2014) 27:1 RQDI 249-287.
Edith Vézina, L’évolution des systèmes de paiement : Vers un système de paiement international d’importance systémique opérant en milieu ouvert, Sarrebruck (Al), Presses Académiques Francophones, 2013.
Edith Vézina, « Rapport québécois par Edith Vézina», dans Les successions, Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées roumaines, Tome LX/2010, Paris/Bruxelles, LB2V/Bruylant, 2012, 777-792.
Edith Vézina, « Sylvette Guillemard, dir, Mélanges en l'honneur du professeur Alain Prujiner : études de droit international privé et de droit du commerce international, Cowansville (Qc) Yvon Blais, Collection Cédé, 2011 » (2012) 25.1 RQDI 235-239.
Edith Vézina, « Casse-tête notarial sur le plan international : Le mandat de protection et les successions toi», (2010) 1 C.P. du N. 121-178.
Edith Vézina, « Les successions en droit international privé québécois », (2010) 112 R. du N. 393-416.
Marc Lacoursière et Edith Vézina, « La sécurité des opérations bancaires par Internet : L’apport des autorités de certification », dans Thierry Bourgoignie, (dir.), Propos autour de l’effectivité du droit de la consommation, Cowansville, Yvon Blais, 2008, 123-165.
Marc Lacoursière et Edith Vézina, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », (2007) 41 RJTUM 89-156.
Marie-Eve Couture-Ménard et Édith Vézina, « L’encadrement de la publicité destinée aux enfants : le modèle québécois est-il à suivre? », Conférence pour les gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec, 15 juin 2021.
Marie-Eve Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins et Édith Vézina, « L’encadrement de la publicité destinée aux enfants au Canada et au Québec pour lutter contre l’obésité infantile », dans le cadre du Colloque La gouvernance de proximité: usages et sens pour le droit, Université de Sherbrooke, 17-18 mai 2018.
Lionel Galliez (Conseil Supérieur du Notariat – France), Willy Giaccino (Conseil Supérieur du Notariat – France), Edith Vézina et Catherine Boily, (Chambre des notaires du Québec), " What Role for Notaries in Strengthening Land Tenure Security ", Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 24 mars 2017.
Edith Vézina, " Gender Equality and Women’s Rights : The Essential Role of the Notaire in Implementing and Diffusing the De Jure Law ", Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 22 mars 2017.
Edith Vézina, « L’amalgame » entre le mariage civil et le mariage religieux lors d’une célébration religieuse récemment questionné en droit interne fait partie du droit international privé québécois depuis Berthiaume c. Dastous (1930). Si elle est retenue par la Cour d’appel, la position de la ministre de la Justice présentée dans Droit de la famille – 16244, 2016 QCCS 410 n’aura pas que des impacts pour les couples québécois », Discussion collective sur les effets civils des mariages religieux, GEDEL, SODRUS, CRIDAQ, Université Laval, Québec, 23 septembre 2016.
Edith Vézina, « La forêt des méthodes actives », conférence dans le cadre du Colloque Explorer le numérique à l’UdeS, MPU2016, Université de Sherbrooke, 14 avril 2016.
Dennis Martinez (UINL - Porto-Rico), Frédéric Varin (Conseil Supérieur du Notariat – France) et Edith Vézina (Chambre des notaires du Québec), « Masterclass 02-07: High Council of the Notary: Legal Expert of Tenure Security and the Role of the Notary », Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 18 mars 2016.
Panéliste, « Doing Business and Innovations in Quality of land Administration », Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 16 mars 2016.
Panéliste, « Challenges of Implementing Gender-Friendly Inheritance Regulations », Annual World Bank Conference on Land and Poverty, Washington D.C., 15 mars 2016.
Edith Vézina, « Se marier à l’étranger… et quand « à l’étranger », c’est ici? »,Cycle de conférences de la Chaire du notariat, Université de Sherbrooke, 11 février 2016.
Edith Vézina, « Successions internationales – rapport québécois », Journées internationales Henri Capitant portant sur les successions : Rapporteur québécois en droit des successions internationales, Bucarest et Cluj Napoca, Roumanie, mai 2010
Edith Vézina, « Casse-tête notarial sur le plan international : le mandat de protection et les successions », formation continue offerte aux notaires dans le cadre de la 79e session des Cours de perfectionnement du notariat, Centre des Congrès, Québec, mars 2010.
Edith Vézina, « La pertinence d’insérer une clause de droit applicable dans un testament notarié québécois », activités de la Chaire du Notariat, Université de Montréal, Montréal, novembre 2009.
Edith Vézina, « Regard notarial sur les successions internationales », congrès annuel PME InterNotaire, Auberge Estrimont, Magog, septembre 2009.
Marc Lacoursière et Edith Vézina, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », cycle de conférences de l’hiver 2008 du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (gredicc), UQAM, Montréal, janvier 2008.
Edith Vézina et Marc Lacoursière, « La sécurité des opérations bancaires par Internet », 74e Congrès de l’Acfas, Université McGill, Montréal, mai 2006.
Édith Vézina (chercheuse principale), Charles-Etienne Daniel, Marie-Ève Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins, Stéphanie Roy et Pierre-François Mercure (cochercheurs), « Transformer le droit pour les générations futures – identifier les changements du droit permettant d’assumer notre responsabilité envers les générations présentes et futures », subvention Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec – Volet projets d'impact, 2024-2027, 527 795,70 $.
Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Suzanne Comtois, Marie-Ève Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, David Gilles, Louise Lalonde, Pierre-François Mercure, Guillaume Rousseau, Édith Vézina, « La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages et de ses sens pour le droit », Subvention du CRSH Savoir (2018-2024) pour un montant de 174 498 $.
Marie-Eve Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins et Édith Vézina, « L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile : le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre? », Projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, au montant de 7 000 $, 2016.
Edith Vézina, « Planification successorale québécoise en présence de biens en Joint tenancy dans un État de common law – analyse des modes d’extinction du joint tenancy », projet financé par le Programme de subvention à la recherche aux universités – Chambre des notaires du Québec, au montant de 6 700$, 2015-2017.
Edith Vézina, « La reconnaissance et la libre circulation de l’acte notarié québécois », projet financé par le Programme de subvention à la recherche aux universités – Chambre des notaires du Québec, au montant de 20 000$, 2014-2018.