Catherine Choquette

• Droit de la gouvernance environnementale
• Droit de l'environnement et du développement durable
• Médiation environnementale
• Droit international de la santé
• Droit international de l’environnement

• B. Sc. biologie - écologie (Sherbrooke)
• LL.B. (Montréal)
• M.Sc. Natural Resource Sciences (McGill)
• LL.M. (Chicago)
• J.S.D. (Chicago)
• Certificate Mediation (Harvard)

Catherine Choquette est professeure à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis 2002.  Elle est affiliée au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable (CUFE) depuis 2012.

Biologiste et juriste de formation, Catherine Choquette s’intéresse au droit de l’environnement, au droit de la gouvernance environnementale, à la médiation environnementale et à l’analyse écologique du droit. Elle a obtenu un doctorat (J.S.D.) pour une thèse portant sur l’évaluation des risques environnementaux sous la direction du professeur Cass Sunstein de l’Université de Chicago.

Catherine Choquette est directrice du groupe de recherche sur les Stratégies et les Acteurs de la Gouvernance Environnementale (SAGE) et codirectrice du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG).  Elle est membre de l’Association des biologistes du Québec et du Barreau du Québec.

Catherine Choquette, Le droit de l’environnement au Québec,ÉDUS (à venir).

Catherine Choquette et Véronique Fraser, (dir)., Environmental Mediation: An International Survey, Routledge Research in International Environmental Law, Routledge, 2018, 220 p.

Catherine Choquette et A. Létourneau (dir.), Vers une gouvernance de l’eau au Québec, Éditions MultiMondes, Québec, 2008, 364 p.

Catherine Choquette, Charles Gauthier, Marie-Pierre Goyette Noël et Julia Santos Silva, « L'adaptation du droit aux changements climatiques en matière d'érosion des zones côtières » (2021) 49-2-3 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 409-472.

Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Mélanie Trudel, Robert Leconte, Julia Santos Silva, Catherine Frizzle et Ayoub Hammoudi, « L'adaptation de la gestion des barrages aux changements climatiques » (2021) 3 Le Climatoscope 95-101.

Catherine Choquette, Dustin Klaud et Laura Lynes, « Climate Change Litigation in Canada », dans Francesco, Sindico (dir.), Comparative Climate Change Litigation : Beyond the Usual Suspects, New-York, Springer, 2020, 40 p.

Catherine Choquette, Louis-Philippe Bessette et Marie-Pier Goyette Noël, « Chapter 12, Quebec Regulatory Controls », dans Canadian Environmental Law, LexisNexis, 2019, 92 p.

Catherine Choquette et Véronique Fraser, « A New Code of Civil Procedure in Canada and Needs for Further Developments in Environment », dans Catherine Choquette et Véronique Fraser, (dir.), Environmental Mediation : An International Survey, Routledge, 2018, p. 84-108.

Catherine Choquette, « RSE, médiation et « dialogue normatif » : une combinaison gagnante pour l’environnement? », dans Virginie Mercier et Stéphanie Brunengo-Basso (dir.), RSE et médiation. Regard croisé-France-Canada, Aix : PUAM, 2018, p. 133-150.

Catherine Choquette et David Gilles, « Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection », dans Le droit de l’environnement, Fascicule 18, Jurisclasseur, novembre 2012 / 2013 / 2018.

Catherine Choquette, Jie He et Véronique Fraser, « La prévention et le règlement des différends environnementaux – Réflexion sur l’impact du nouveau Code de procédure civile », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « approche différente » et accès à la justice civile?, Sherbrooke, EDUS, 2015, 35 p.

Catherine Choquette et Marie-Pier Goyette Noël, « Chapter 12 Quebec Regulatory Controls », dans Canadian Environmental Law, LexisNexis, 2014, 76 p.

Catherine Choquette, Edith Guilhermont, Marie-Claude Desjardins, Christopher Bryant, David Gilles et  Suzanne Comtois,  « Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l'égard de l'industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d'usages »,Rapport II présenté au Comité de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, juin 2013.

Catherine Choquette, Edith Guilhermont, Marie-Claude Desjardins, Christopher Bryant, David Gilles et Suzanne Comtois, « Analyse de la CPTAQ comme institution de régulation », Rapport I présenté au Comité de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, Gouvernement du Québec, juin 2013.

Catherine Choquette, « L’État québécois est-il vraiment un «gardien» pour notre patrimoine hydrique? », dans P. Halley (dir.)  L'environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 44 p.

Catherine Choquette, Christopher Bryant, A.N. Rousseau, É. Foulon, J. He, Y. Huot, K. Schmitt, Hélène Mayrand, Marie-Claude Desjardins et Edith Guilhermont, « Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l’alimentation en eau potable », Mémoire du groupe de recherche SAGE déposé auprès du MDDEP, 2012, 22 p.

L. Vescovi, M. Lamontagne, A.N. Rousseau et C. Choquette, « Gestion durable des ressources en eau au Québec : les défis de l'intégration et les enjeux de recherche associés » (2011) 44 Vecteur Environnement 12.

Catherine Choquette, Edith Guilhermont et Marie-Pier Goyette Noël, « La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec : Aspects juridiques et environnementaux » (2010) 51 Les Cahiers de droit 827.

Catherine Choquette, « Analyse de la validité des règlements municipaux sur les bandes riveraines », (2008-2009) 39 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 261.

Catherine Choquette et D. Bardati, « L’évaluation du processus délibératif de la Politique nationale de l’eau par des indicateurs sociaux », dans Catherine Choquette et A. Létourneau (dir.), Vers une gouvernance de l’eau au Québec, Québec, Éditions MultiMondes, 2008, p. 319.

Catherine Choquette, « Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec », (2006) 47 Les Cahiers de droit 755.

Catherine Choquette, « L’analyse écologique du droit de l’environnement », dans E. Mackaay et H. Trudeau (dir.), L’environnement, à quel prix?, Montréal, Thémis, 1995, p. 3.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Marie-Eve Couture-Ménard et Martine Shareck, Le droit de la gouvernance et la gouvernance au niveau municipal : santé, environnement et technologies, dans le cadre de la mission pour développer la collaboration institutionnelle UdeS - Université Gustave Eiffel, Nantes, 7-9 juin 2023.

Catherine Choquette, La gouvernance des forêts à l'ère des changements climatiques, 88^e Congrès de l'Acfas, Sherbrooke, 7 mai 2021

Catherine Choquette et al., Acclimatons-nous : projet de gestion adaptée et intégrée des barrages et d'adaptation des communautés locales face aux changements climatiques, Symposium OURANOS 2020, en ligne.

Catherine Choquette, L'adaptation de la gestion des barrages aux nouvelles réalités climatiques et sociales par la gouvernance collaborative, Séminaire de recherche, CrRDG, Université de sherbrooke, 2020.

Catherine Choquette, Partage et stratégies de gestion des risques climatiques : du contrat social au partenariat social, Journées Sherbrooke-Montpellier Sherbrooke, Sherbrooke, juin 2019.

Catherine Choquette, Partage et stratégies de gestion des risques, Congrès annuel du ROBVQ, Québec, Canada, juin 2019.

Catherine Choquette, L’efficacité de la médiation dans un contexte d’adaptation aux changements climatiques, RSE & Médiation – REGARD croisé France-Canada, Aix-en-provence, France, mai 2019.

Catherine Choquette, Climate Change and the Individual in Canada, Présentation du Rapport du Canada pour l’Association internationale de droit comparé, Fukuoka, 2018.

Catherine Choquette, Quand la proximité devient inconfortable : le cas de l’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement, Présentation au colloque du CrRDG / SAGE, La gouvernance de proximité, Université de Sherbrooke, 2018.

Catherine Choquette, Partenariat social, facilitation et dialogue normatif, Séminaire avancé sur l’acceptabilité sociale du Conseil patronal de l’environnement du Québec, Montréal, 2018.

Catherine Choquette, Études d’impacts, médiation et dialogue normatif, Présentation au colloque du SIFEE, Paris, 2018.

Catherine Choquette, L’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement, Présentation au colloque « RSE, Acceptabilité sociale et Médiation » de l’Université de Montréal, Montréal, 2017.

Catherine Choquette, Protection de la flore et changements climatiques, Rencontres Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 2017. 

Catherine Choquette, Le dialogue normatif, Présentation au colloque « RSE et médiation » de l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable de l’Université Aix-Marseille, Aix-en-provence, 2017.

Catherine Choquette, L’analyse économique et écologique du droit, Présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » du ROBVQ, Québec, 2016.

Catherine Choquette, La gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec, Présentation au colloque « Journée d’information sur les lacs », Lac William, 2016.

Catherine Choquette, L’autorisation administrative dans un contexte d’incertitude climatique : début d’une réflexion, Présentation au colloque « La modernisation des autorisations environnementales   défis et opportunités de progrès en matière de protection de l’environnement » de l’Université Laval, Québec, 2015.

Catherine Choquette, Les pouvoirs municipaux en matière de protection de l’eau, Présentation au colloque « Journée d’information sur les lacs », Waterloo, 2015.

Catherine Choquette, La gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec, Présentation au colloque « Journée d’information sur les lacs », Ayer’s Cliff, 2015.

Catherine Choquette, Environmental Law in Canada, Séminaire à l’Université de Jinan, Jinan, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, 2014.

Catherine Choquette, Environmental Law in Canada, Séminaire à l’Université Sun Yat-Sen, Guangzhou, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, 2014.

Catherine Choquette et Guillaume Rousseau, Le rôle des municipalités en matière de protection de l’environnement, Journée de formation pour les municipalités organisée par les OBV du Centre-du-Québec, Victoriaville, 2014.

Catherine Choquette, Le rôle de l’État dans la gouvernance environnementale, conférencière invité dans le cadre du cycle de conférences « Quid Juris? », Université de Sherbrooke, Sherbrooke, novembre 2009.

Catherine Choquette, Partage de compétences et délégation de pouvoirs : le mystère de la loi, conférencière invitée au Congrès annuel de l’Association des biologistes du Québec, novembre 2009.

Catherine Choquette, La gouvernance de l’eau au Québec : encadrement et évaluation, présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau », Sherbrooke, juin 2009.

Catherine Choquette, Conditions optimales de productivité doctrinale chez les professeurs(e)s de droit, conférence au colloque de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec (APDQ), Orford, avril 2008.

Catherine Choquette, Les contrats de bassin : finalités et rationalités, Conférence au colloque : « La gestion participative de l’eau douce : aspects juridiques et éthiques » de l’Université de Sherbrooke, juin 2006.

Catherine Choquette, Participative management decision making guidelines for Quebec watershed agencies, Conférence à la World Water Week du Stockholm International Water Institute, Stockholm, août 2006.

Catherine Choquette, La gestion intégrée de l'eau, le contrat de bassin et le développement durable, Conférence au colloque de l'ACFAS à l'Université McGill, Montréal, mai 2006.

Catherine Choquette, Profil disciplinaire des professeur(e)s et étudiant(e)s de droit du Québec, conférence au colloque de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec (APDQ), Mont Gabriel, avril 2006.

Catherine Choquette, Réflexion sur le rôle de l'État dans la gestion de l'eau au Québec, Conférence au colloque des professeur(e)s de droit du Canada (ACPD) sur les paradoxes en droit, Vancouver, mai 2005.

Catherine Choquette, Doit-on décentraliser la gestion d'une ressource commune?, Conférence de l'ACFAS dans le cadre du « Colloque sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec », Chicoutimi, mai 2005.

Alan Cohen (chercheur principal), Dominique Gravel (cochercheur), Stéphane Bernatchez (cochercheur), André Lacroix (cochercheur), Tamàs Fülöp (cochercheur) et Catherine Choquette (cochercheuse), « Maintenir l’équilibre dynamique dans des systèmes éthico-juridique, écologique et physiologique : tirer des leçons des défis actuels », subvention FRQ – Audace, 2022-2024, recherche 99 380 $; FIR 26 833 $; total 126 213 $.

Catherine Choquette, « Gouvernance des réserves de biodiversité », subvention du MELCC, 2022, 275 000 $.

Mélanie Trudel (Génie-UdeS, chercheure principale), Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Yves Bergeron et Jacques Tardif, « Coconstruction d’une stratégie de mitigation des inondations à Rapide-Danseur en Abitibi », subvention du RIISQ, 2020-2022, 91 970 $.

Damien Pham Van Bang (Génie - INRS), chercheur principal, Catherine Choquette, et autres chercheurs/chercheuses, « Effets indirects de l’activité maritimo-portuaire : hydrodynamique appliquée au transport sédimentaire et à l’environnement », subvention du FRQNT, 2019, 570 000 $.

Catherine Choquette, « Gestion adaptée et intégrée des barrages », subvention de la Fédération Canadienne des Municipalités, 2019, 110 000 $.

Catherine Choquette, « Gestion adaptée et intégrée des barrages », subvention de OURANOS, 2019, 100 000 $.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Suzanne Comtois, Marie-Ève Couture Ménard, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, David Gilles, Louise Lalonde, Pierre-François Mercure, Guillaume Rousseau, Édith Vézina, « La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages et de ses sens pour le droit », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 174 498 $.

Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Louise Lalonde, Pascale Biron, Luc A. Bouthillier, Michael Coyle, Diane P. Dupont, Dominique Gravel, Jie He, Christiane Hudon, Nicolas-Guillaume Martineau, Steeve Mongrain, Collaborateurs/trices : Caroline Larivée, Antoine Verville, « L’adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 266 890 $.

Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Véronique Fortin, Georges Azzaria, Violaine Lemay, Finn Makela, Collaborateur : Marc Maesschalck, « L’interdisciplinarité dans la discipline juridique au miroir des disciplines : Étude réflexive des représentations et des pratiques Canada-Belgique », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 201 810 $.

Catherine Choquette, « L’application éclairée du droit de l’environnement », subvention du Fonds pour la fondation pour la recherche juridique, 5 000 $.

Jie He (UdeS - économie) et Catherine Choquette, « Perception sociale de l'industrie minière et acceptabilité sociale des projets miniers », subvention du FQRNT, 150 000 $.

Catherine Choquette, « Droit de l’environnement et du développement durable. Du présent dépassé au futur repensé », programme d’attribution de subventions de la Fondation du Barreau du Québec, 2015-2016.

Catherine Choquette, « Droit de l’environnement et du développement durable. Du présent dépassé au futur repensé », subvention de la Chambre des notaires dans le cadre du Programme de subventions à la recherche aux universités, 2016.

Catherine Choquette, « La gestion intégrée des tributaires et des zones côtières du Golfe du St-Laurent », programme Alliance de recherche universités-communautés (ARUC) du CRSH, 2010-2015.

Catherine Choquette, « Accès à l’information pour une gestion éclairée de l’eau au Québec », programme d’apprentissage expérientiel par l’intervention communautaire (PAEIC), Université de Sherbrooke, 2008-2009.

Catherine Choquette, « L’apport excessif de nutriments dans les lacs du Québec : une responsabilité partagée? », programme d’attribution de subventions de la Fondation du Barreau du Québec, 2008-2009.

Catherine Choquette, « Légalité et applicabilité de la réglementation actuelle ou présagée visant le contrôle des cyanobactéries (algues bleu-vert) au Québec », programme d’attribution de subventions de la Fondation du Barreau du Québec, 2007-2008.

Catherine Choquette, « ETHRANGE (Éthique et transdisciplinarité en gouvernance de l'eau) », FQRSC, 2003-2006.