Stéphane Bernatchez

• Droit de la gouvernance
• Droit constitutionnel
• Droits et libertés
• Philosophie et théorie du droit
• Épistémologie juridique et méthodologie de la recherche
• Interprétation juridique

• LL.B. (Montréal)
• M.Sc. science politique (Montréal)
• LL.M. (Montréal), LL.D. (Montréal)

Il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Le professeur Stéphane Bernatchez enseigne le droit constitutionnel, le droit de la gouvernance, la philosophie et la théorie du droit à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Il est chercheur au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG).

Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël et Raphaël Mathieu Legault-Laberge (dir.), Droit des religions, Canada-Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2024, 806 p.

Stéphane Bernatchez (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, 434 p.

Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.), Approches et fondements du droit, 4 tomes, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2019.

David Koussens, Marie-Pierre Robert, Claude Gélinas et Stéphane Bernatchez (dir.), La religion hors la loi. L’État libéral à l’épreuve des religions minoritaires, Bruxelles, Bruylant, 2016, 232 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), avec la collaboration de Georges Azzaria, La norme juridique « reformatée », Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2016, 453 p.

Stéphane Bernatchez, Manon Montpetit, Michèle Rivet et Daniel Turp (dir.), Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Hors-série - Juin 2015 Revue Québécoise de Droit international 1-396.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « Approche différente » et « accès à la justice civile », Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, 489 p.

Marie-Pierre Robert, David Koussens et Stéphane Bernatchez (dir.), Of Crime and Religion. Polygamy in Canadian Law, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, 189 p.

David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert (dir.), Dossier : Regards multiples sur la criminalisation de la polygamie au Canada, (2014) 7 Annuaire Droit et Religions 433-568 p.

Louise Lalonde (dir), en collaboration avec Stéphane Bernatchez, Le droit, vecteur de la gouvernance en santé? Défis théoriques et enjeux pratiques de l'accès aux soins de la santé (Chaire de droit et gouvernance de la santé), Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2012, 326 p.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2011, 220 p.

Stéphane Bernatchez, Juger les lois. La légitimité démocratique et la fonction du contrôle judiciaire de constitutionnalité, Sarrebruck (Allemagne), Éditions universitaires européennes, 2010, 296 p.

Stéphane Bernatchez, « Une brève histoire du droit au temps de la gouvernance : de la rétroaction à la réflexivité », (2024) 65:3 Les Cahiers de droit 507-530.

Stéphane Bernatchez et Marie-Claude Desjardins, « L’institutionnalisation de l’éthique par le droit », dans André Lacroix (dir.), L’institutionnalisation de l’éthique. Notions, enjeux et défis, Presses de l’Université du Québec, 2024, p. 137-174.

Stéphane Bernatchez et Alexandra Bouchard, « La répartition normative ou les choix normatifs de l’action gouvernementale. Repartir des normes pour repenser la gouvernance administrative », dans Monica Popescu et Mélanie Samson (dir.), L’État, hier, aujourd'hui et demain. Études en l’honneur du professeur Pierre Issalys, Éditions Yvon Blais, 2024, p. 301-332.

Pierre C. Noël, Raphaël Mathieu Legault-Laberge et Stéphane Bernatchez, « Introduction. Le droit des religions », dans Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël et Raphaël Mathieu Legault-Laberge (dir.), Droit des religions, Canada-Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2024, p. 1-15.

Stéphane Bernatchez, « L’américanisation du droit canadien des religions à la lumière du droit de la gouvernance », dans Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël et Raphaël Mathieu Legault-Laberge (dir.), Droit des religions, Canada-Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2024, p. 459-495.
 
Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez, « Le principe d’accommodement raisonnable en matière religieuse », dans  Stéphane Bernatchez, Pierre C. Noël et Raphaël Mathieu Legault-Laberge (dir.), Droit des religions, Canada-Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2024, p. 373-404.

Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins, « Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : l’exemple des nudges alimentaires », (2023) 1 Nomopolis 65-95.

Alexandra Bouchard et Stéphane Bernatchez, « La gouvernance par l’intelligence artificielle : l’apprentissage de la justice sociale par la participation citoyenne », dans Karine Gentelet (dir.), Les intelligences artificielles au prisme de la justice sociale, Québec, PUL, 2023, p. 127-144.

Stéphane Bernatchez, « Les défis du séparatisme selon la théorie du droit et la théorie de la gouvernance : de l’obéissance à la loi à l’agir normatif », dans Vincente Fortier et Gérard Gonzalez (dir.), Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux, Bruxelles, Bruylant, 2023, p. 19-44.

Stéphane Bernatchez, « L’action normative. La dynamique du droit en mouvement », dans Mathilde Hautereau-Boutonnet et Cyril Sintez (dir.), Être en recherche. Études en l’honneur du professeur Catherine Thibierge, Paris, Éditions mare & martin, 2023, p. 23-38.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P. Kouri, Thomas Blackburn-Boily et Christophe Tellier, « L’expertise et l’information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec », (2023) 53-1 Revue générale de droit 133-175.

Stéphane Bernatchez, « Une révolution scientifique en droit? Les fondements cybernétiques des théories juridiques contemporaines », (2023) 90-1 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 3-41.

Stéphane Bernatchez, « Luhmann et Habermas sur l’indétermination du droit et la justice constitutionnelle », dans Isabelle Aubert et Eva Debray (dir.), Niklas Luhmann. Une théorie générale de la société, Paris, Éditions de la Sorbonne, 2023, p. 137-158.

Marie-Ève Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton et Robert P. Kouri, « La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l’exemple de la régulation des masques », (2022) 24-1 Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale 11‑29.

Louise Bernier, Stéphane Bernatchez et Alexandra Sweeney Beaudry, « L’avortement tardif et l’aide médicale à mourir au-delà de l’autonomie individuelle : comment réguler les pratiques pour assurer le vivre ensemble? », (2022) 5-2 Canadian Journal of Bioethics / Revue canadienne de bioéthique 1-15.

Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard et Marie-Ève Couture-Ménard, « Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19 » (2022) 63-1 Les Cahiers de Droit 77-128.

Stéphane Bernatchez, Alexandra Bouchard et Sarah-Maude Bélanger, « Le droit de la gouvernance pour réguler la gouvernance algorithmique », (2021) 23-2 Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale 1-15.

Stéphane Bernatchez et Marie-Ève Couture-Ménard, « Pour ce Liber amicorum, le droit de la gouvernance présenté à l’amicus Kouri à partir du cas de la régulation de la pandémie de COVID-19 », dans Nathalie Vézina, Pascal Fréchette et Louise Bernier (dir.), Mélanges Robert P. Kouri – L’humain au cœur du droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 447-477.

Stéphane Bernatchez, Ann-Sophie Isabel et Thomas Windisch, « Une étude interdisciplinaire de la proximité et de la gouvernance : généalogie de la justice de proximité, sens de la gouvernance de proximité », dans Stéphane Bernatchez (dir.), La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, p. 383-427.

Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Mélanie Trudel, Robert Leconte, Julia Santos Silva, Catherine Frizzle et Ayoub Hammoudi, « L’adaptation de la gestion des barrages aux changements climatiques », (2021) 3 Le Climatoscope 95-101.

Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau et Marie-Claude Desjardins, « La justice de proximité : des transformations en matière d'accès à la justice en vues sous l'angle de la gouvernance », (2021) 62-2 Les Cahiers de droit 339-404.

Stéphane Bernatchez, « Gouverner les religions au Canada par des innovations juridiques made in USA : la réflexivité à l’œuvre dans l’accommodement raisonnable et la liberté de religion », (2021) 11 Revue du droit des religions 133-154.

Stéphane Bernatchez, « Le réseau du droit de la gouvernance », dans Mathieu Devinat, Mélanie Samson et Georges Azzaria (dir.), Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought – Actes du XV^e congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique « Les écoles de pensée en droit », Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2021, p. 7-42.

Stéphane Bernatchez, « Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance », dans Viviane Grosswald Curran (dir.), Porosités du droit / Law’s porosities, Paris, Société de législation comparée, 2021, p. 21‑42.

Stéphane Bernatchez, « From Democracy through Law to the Dictatorship of Algorithms? Legal Theory in the Cybernetic Age », in Karim Benyekhlef (dir.), AI and Law. A Critical Overview, Montréal, Éditions Thémis, 2020, p. 47-74.

Stéphane Bernatchez, « De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes? La théorie juridique à l’ère cybernétique », (2020) 25-3 Lex Electronica 10-33.

Stéphane Bernatchez, « Le droit en transition : le droit de la gouvernance et le paradigme cybernétique », dans Antoine Bailleux (dir.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, Bruxelles, Presses de l’Université Saint-Louis, 2020, p. 85-108.

Stéphane Bernatchez, « La Legal Process Theory : la procéduralisation du droit aux États-Unis au milieu du XX^e siècle », dans Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.), Approches et fondements du droit. Tome 2 : Philosophie et théorie juridiques, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 359-392.

Stéphane Bernatchez, « La certification en tant que droit de la gouvernance », (2019) 21-1 Éthique publique - Revue internationale d'éthique sociétale et gouvernementale, en ligne.

Stéphane Bernatchez, « La gouvernance constitutionnelle. Le constitutionnalisme et l’identité constitutionnelle du Canada au XXI^e siècle », dans Félix Mathieu et Dave Guénette (dir.),Ré-imaginer le Canada. Vers un État multinational?, Presse de l'Université Laval, 2019, p. 227-260.

Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez, « Le principe d’accommodement raisonnable en matière religieuse », (2019) 7 Revue du droit des religions 13-40.

Stéphane Bernatchez, « La sempiternelle crainte du gouvernement des juges », dans Amélie Binette, Patrick Taillon et Guy Laforest (dir.), Jean-Charles Bonenfant et l’esprit des institutions, Québec, Presses de l’Université Laval, 2018, p. 47-250.

Stéphane Bernatchez, « Le droit constitutionnel, les constitutionnalistes et la démocratie : de la légitimité à l’effectivité », dans Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau (dir.), Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis,2017, p. 505-545.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez, « Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution », (2017) 47 R.G.D. 47.

Stéphane Bernatchez, « Oh! Le beau droit. La pertinence du jugement esthétique pour le jugement juridique », (2017) 58 Les Cahiers de droit 87-106.

Stéphane Bernatchez, « L’arrêt Jordan, le management de la justice et le droit de la gouvernance : de la conversion des droits en nombres à la transformation de la culture juridique », (2016) 46 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 451-505.

Stéphane Bernatchez, « Les voies/voix de la gouvernance par le droit », dans Karim Benyekhlef (dir.), Au-delà de la représentation : les figures de la démocratie, Montréal, Éditions Thémis, 2016, p. 141-174.

Stéphane Bernatchez, « Being Bjarne Melkevik : par-delà l’interprétation, l’argumentation et la compréhension », dans Georges Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4^e et 5^e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 529-555.

Stéphane Bernatchez, « Le tournant contextuel en droit : la prise en compte du contexte par la théorie de l’interprétation législative », dans Georges Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes des 4^e et 5^e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 307-354.

Stéphane Bernatchez, « L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique? », Patrick Taillon, Eugénie Brouillet et Amélie Binette (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel : mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 101-130.

Stéphane Bernatchez, « L'éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle », dans Vincente Fortier (dir.), La circoncision rituelle : enjeux de droit, enjeux de vérité, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2016, p. 352-381.

Stéphane Bernatchez, « La pratique de l’opération normative : les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), avec la collaboration de Georges Azzaria, La norme juridique « reformatée ». Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2016, p. 203-245.

Stéphane Bernatchez, « Briser la loi du silence sur le silence de la loi : de l’interprétation sémantique à l’application pragmatique du droit », (2015) 56 Les Cahiers de droit 233-255.

Stéphane Bernatchez, « L'éthicisation du droit en matière religieuse », (2015) 20 Lex Electronica 1-38.

Stéphane Bernatchez, « La justice constitutionnelle au-delà du gouvernement des juges: la constitution de pratiques pour refléter la société », dans Sophie TURENNE (dir.), Fair Reflection of Society in Judicial Systems – A Comparative Study, New York, Springer, 2015, p. 93-120.

Stéphane Bernatchez, « Le concept de droits », dans les Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Hors-série Revue Québécoise de Droit International 131-170.

Stéphane Bernatchez, « L’État de droit aux États-Unis : le débat entre les fédéralistes et les anti-fédéralistes », dans les Mélanges en l’honneur de Jacques-Yvan Morin, (2015) Hors-série Revue Québécoise de Droit International 243-265.

Stéphane Bernatchez, « Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit – analysé dans le contexte du "printemps érable" », dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier, Résister : droit & subversion, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2013, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2015, p. 7-39.

Stéphane Bernatchez, « Le nouveau Code de procédure civile du Québec et les modes de PRD : les conditions de possibilité d'une transformation de la justice » dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), Le nouveau Code de procédure civile du Québec. «Approche différente» et  «accès à la justice civile»?, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, p. 227-261.

Stéphane Bernatchez, « Pourquoi criminaliser la polygamie? Un débat constitutionnel et social sur la signification d’une pratique religieuse », (2013-2014) 7 Annuaire Droit et Religions 459-473.

Stéphane Bernatchez, « Why Criminalize Polygamy? A Constitutional and Social Debate over the Meaning of a Religious Practice », dans Marie-Pierre Robert, David Koussens et Stéphane Bernatchez (dir.), Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2014, p. 37-59.

Nadia Boutouba et Stéphane Bernatchez, « L’État et la diversité religieuse au Canada: une possible histoire du principe de neutralité de l’État », (2013) Hors-série Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 9-48.

David Koussens, Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert, « Le voile intégral : analyse juridique d’un objet religieux », (2013) 29 Revue canadienne droit et société / Canadian Journal of Law and Society 77-92.

Stéphane Bernatchez, « L’arrière-plan théorique du principe de neutralité : pluralisme, processualisme, procéduralisation contextuelle et pragmatisme », dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), La neutralité et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke 2012, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2013, p. 19-41.

Stéphane Bernatchez, « Les fondements philosophiques et théoriques de la Charte canadienne des droits et libertés », dans Errol Mendes et Stéphane Beaulac (dir.), Canadian Charter of Rights and Freedoms/Charte canadienne des droits et libertés, Markham, LexisNexis, 2013, p. 47-81. (aussi publié dans : (2013) 61 Supreme Court Law Review 47-81).

Stéphane Bernatchez, « La doctrine juridique, un obstacle à la théorie du droit? », dans Georges Azzaria (dir.), Les cadres théoriques et le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2013, p. 7-24.

Stéphane Bernatchez, « Un tribunal spécialisé pour résister à l'approche civiliste en matière de droits de la personne », (2012) 42 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 203-253.

Stéphane Bernatchez, « La signification du droit à la liberté d’expression au crépuscule de l’idéal », (2012) 53 Les Cahiers de droit 687-713.

Stéphane Bernatchez, « De l’amour des lois à la beauté du droit : les fondements sentimentaux de l’hypothèse théorique des lois à exigence de réflexivité », dans Vincente FORTIER et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), Les sentiments et le droit, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2012, p. 55-74.

Stéphane Bernatchez, « Quand appliquer les chartes, c’est hiérarchiser les droits », (2012) 4 Revue québécoise de droit constitutionnel 61-85.

Stéphane Bernatchez, « Les obstacles épistémologiques de la méthodologie juridique : l’exemple de la théorie de l’imprécision », (2011) 52 Les Cahiers de droit 379-396.

Stéphane Bernatchez, « De la vérité à l’intersubjectivité : vers une conception réflexive de l’interprétation du droit », dans Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat (dir.), Interpretatio non cessat. Mélanges en l’honneur de Pierre-André Côté, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 79-100.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme : la normativité, l’interprétation contextuelle et l’acceptation pratique », dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), Les pratiques, sources de normativité? Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Octobre 2010, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2011, p. 9-32.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « L’hypothèse des lois à exigence de réflexivité : un instrument de gouvernance réflexive et un grand défi pour la théorie du droit », dans Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2011, p. 159-220.

Stéphane Bernatchez, « Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger », (2010) Lex Electronica 15-1.

Stéphane Bernatchez, « Les rapports entre le droit administratif et les droits et libertés : la révision judiciaire ou le contrôle constitutionnel? », (2010) 55 Revue de droit de McGill 641-660.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez, « La criminalisation de la polygamie soumise à l’épreuve de la Charte », (2010) 40 Revue générale de droit 541-598.

Manon Montpetit et Stéphane Bernatchez, « La valse-hésitation du droit à l’égalité pour le bal des dix ans de la Cour McLachlin », (2010) 26 Revue nationale de droit constitutionnel 231-278.

Stéphane Bernatchez, « Les défis de la gouvernance de la santé par les droits », dans Robert P. KOURI et Catherine RÉGIS (dir.), Les grands défis en droit et politiques de la santé, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 19-54.

Stéphane Bernatchez, « Accommodements raisonnables et gouvernance : le rôle du juge, au-delà de l’interprétation et de la création du droit à l’égalité », dans Christian Brunelle et Patrick A. Molinari (dir.), Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique, Congrès de l’Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 2009, p. 371-400.

Stéphane Bernatchez, « Les défis de la gouvernance par le droit dans une société multiculturelle et pluraliste », dans Fady Fadel et Cynthia Eid (dir.), Les Actes du colloque La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité?, Bruxelles/Hadath-Baabda, Bruylant/Éditions de l’Université Antonine, 2009, p. 247-263.

Stéphane Bernatchez, « La hiérarchisation et la conciliation contextuelle du droit à l’égalité et de la liberté de religion », dans Marie-France Bureau (dir.), Sexualité et démocratie : Perspectives multidisciplinaires francophones, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 77-123.

Stéphane Bernatchez, « De la théorie du dialogue aux constitutionnalismes populaire et démocratique : les limites de la démocratie délibérative », dans Vincente Fortier et Sébastien Lebel-Grenier (dir.), La parole et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2009, p. 105-131.

Stéphane Bernatchez, « Un rapport au droit difficile. La commission Bouchard-Taylor et l'obligation d'accommodements raisonnables », dans les Journées strasbourgeoises 2008 (Institut canadien d’études juridiques supérieures), Droits de la personne. Éthique et droit : nouveaux défis, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 69-92.

Stéphane Bernatchez et Marc-André Russell, « Grandeur et misère de la théorie du dialogue en droit constitutionnel canadien », dans Le droit public existe-t-il?, Site collaboratif de recherche interdisciplinaire sur le droit public, Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles, 2008, p. 1-61.

Stéphane Bernatchez, « Le rôle des valeurs et du contexte dans la transformation de la fonction de juger », dans Pierre Noreau et Louise Rolland (dir.), Mélanges Andrée Lajoie, Montréal, Éditions Thémis, 2008, p. 333-357.

Stéphane Bernatchez, « Les accommodements raisonnables et la société québécoise : le droit comme problème d’action collective », dans les Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke Juin 2007, Le droit à l’épreuve des changements de paradigmes, Montpellier, Université Montpellier 1, 2008, p. 73-99.

Stéphane Bernatchez, « La Cour suprême du Canada et la Charte québécoise des droits et libertés : des décisions judiciaires non-entièrement théorisées en guise de dialogues», (2008) 1 Revue Québécoise de Droit Constitutionnel (texte en ligne).

Stéphane Bernatchez, « De la représentation du pouvoir législatif à la recherche de l’intention du législateur : les fondements et les limites de la démocratie représentative », (2007) 48 Les cahiers de droit 449-476.

Stéphane Bernatchez, « Les enjeux juridiques du débat québécois sur les accommodements raisonnables », (2007) 38 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 233-285.

Stéphane Bernatchez, « L’évolution continue de la Constitution canadienne par les tribunaux : arbre vivant ou dialogue? », (2007) 37 Supreme Court Law Review 47-86.

Stéphane Bernatchez, « Droit et justice constitutionnelle de Habermas à Luhmann », (2006) 21 Revue Canadienne Droit et Société / Canadian Journal of Law and Society 113-141.

Stéphane Bernatchez, « La procéduralisation contextuelle et systémique du contrôle de constitutionnalité à la lumière de l’affaire Sauvé », (2006) 20 Revue nationale de droit constitutionnel / National Journal of Constitutional Law 73-114.

Stéphane Bernatchez, « La fonction paradoxale de la morale et de l’éthique dans le discours judiciaire », (2006) 85 Revue du Barreau canadien / Canadian Bar Review 221-254.

Stéphane Bernatchez, « Les traces du débat sur la légitimité de la justice constitutionnelle dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada », (2005-06) 36 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 165-288.

Stéphane Bernatchez, « Critique de la retenue et de l’activisme judiciaires en vertu de la théorie procédurale de la démocratie et du droit de Jürgen Habermas », dans André Duhamel, Daniel Weinstock et Luc B. Tremblay (dir.), La démocratie délibérative en philosophie et en droit : enjeux et perspectives, Montréal, Éditions Thémis, 2001, p. 207-253.

Stéphane Bernatchez, « La controverse doctrinale sur la légitimité du juge constitutionnel canadien », (2000) 19 Politique et Sociétés 89-113.

Marie-Eve Couture-Ménard et Stéphane Bernatchez, Le rôle du droit dans le déploiement d’actions municipales en matière de saine alimentation, Colloque annuel de l’Association canadienne sur le droit et les politiques agroalimentaires « Le droit alimentaire dans la métropole », Montréal, 15 novembre 2024.

Stéphane Bernatchez, La lettre et l’esprit dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada : le dépassement du texte par la méthode moderne d’interprétation, Colloque « La Lettre, l’Esprit et le Droit », Université de Tours, 4 octobre 2024.

Stéphane Bernatchez, La soutenable gravité de la désobéissance : son apport fondamental à la théorie du droit et de la norme, Colloque « Hors norme : l’apport de la désobéissance au droit », Association internationale de méthodologie juridique, Université de Genève, 27 juin 2024.

Stéphane Bernatchez, La gouvernance linguistique et le droit de la gouvernance, Conférence d’ouverture lors de la 18e conférence de l’Académie internationale de droit linguistique, Droit, langues, peuples autochtones, minorités, majorités fragiles et gouvernance, Université de Sherbrooke, 3 juin 2024.

Stéphane Bernatchez, La gouvernance numérique et l’a-juridicité : vers le droit de la gouvernance, Colloque « Gouvernance + numérique », Chaire L.R. Wilson, CRDP, CRJ Pothier, Université de Montréal, 25 avril 2024.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Marie-Eve Couture-Ménard et Martine Shareck, Le droit de la gouvernance et la gouvernance au niveau municipal : santé, environnement et technologies, dans le cadre de la mission pour développer la collaboration institutionnelle UdeS - Université Gustave Eiffel, Nantes, 7-9 juin 2023.

Stéphane Bernatchez, Le séparatisme religieux vu d’Amérique, Séminaire interdisciplinaire « Séparatisme et religions », Université de Strasbourg, 16 décembre 2021.

Stéphane Bernatchez, Le principe de proportionnalité en droit constitutionnel canadien : les exemples de l’aide médicale à mourir et du droit des religions, École doctorale d’été, Université de Strasbourg, 7 juillet 2021.

Stéphane Bernatchez, Les mots du séparatisme en théorie du droit, Colloque « Séparatisme(s) religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond », Université de Strasbourg, 14 avril 2021.

Stéphane Bernatchez, Le séparatisme, le Québec et le droit constitutionnel canadien, Colloque « Séparatisme(s) religieux, laïcité et valeurs de la République. La dialectique de la forme et du fond », Université de Strasbourg, 14 avril 2021.

Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois et Véronique Fortin, La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance, Conférence, Fondation du Barreau du Québec, 11 décembre 2020.

Stéphane Bernatchez, Le droit de la gouvernance : nouvel ordre juridique pour le XXI^e siècle, Conférence, Groupe de réflexion en droit privé, Université du Québec à Montréal, 25 novembre 2019.

Stéphane Bernatchez, Les autonomies collectives dans le contexte de la gouvernance de proximité, Colloque « Penser l’autonomie collective, d’hier à aujourd’hui. Perspectives croisées sur un enjeu contemporain de gouvernance au Québec et au Canada », Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), Université de Sherbrooke, 12 novembre 2019.

Stéphane Bernatchez, De la démocratie par le droit à la dictature des algorithmes? La théorie juridique au XXI^e siècle, Conférence, Chaire LexUM et le Laboratoire de cyberjustice, Université de Montréal, 23 octobre 2019.

Stéphane Bernatchez, Vers une gouvernance des migrations : flux migratoires et flux normatifs, Journée d’étude « La gouvernance des migrations au XXIe siècle. Quelles réalités? Quelles perspectives? », Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), Université de Sherbrooke, 10 mai 2019.

Stéphane Bernatchez, Le mythe de la mort et le tabou de l’immortalité : le transhumanisme et la mort de la mort?, Colloque « Mythes et tabous : les malaises, les zones d’ombre et les controverses en droit de la santé », Droit et politiques de la santé de l’Université de Sherbrooke, 3 mai 2019.

Stéphane Bernatchez, Le droit de la gouvernance : nouvel ordre juridique et nouveau paradigme de la science juridique?, École doctorale de la Faculté de droit, Université de Strasbourg, 8 mars 2019.

Stéphane Bernatchez, Quel paradigme juridique pour le droit en transition?, Colloque « Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance », Université Saint-Louis, Bruxelles, 20 décembre 2018.

Stéphane Bernatchez, Des écoles de pensée au paradigme cybernétique : penser le droit en réseau à l’ère de la gouvernance, XVe Congrès international, Association internationale de méthodologie juridique, Université Laval, 11 octobre 2018.

Stéphane Bernatchez, Ré-imaginer la Constitution canadienne : le constitutionnalisme dans un contexte de gouvernance, Colloque « Ré-imaginer le Canada : de l’État binational à l’État multinational », Université d’Ottawa, 25 mai 2018.

Stéphane Bernatchez, Le pragmatisme juridique, Journée d'étude interdisciplinaire Droit-Philosophie, Université de Sherbrooke, 16 mai 2018.

Stéphane Bernatchez, L’influence étatsunienne sur le droit canadien des religions : neutralité religieuse de l’État, accommodements raisonnables et liberté de religion, Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 28 mars 2018.

Stéphane Bernatchez, Juger les croyances religieuses à l’aune de la raison juridique, Colloque « Quand croyances et sciences s’affrontent », Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 12 janvier 2018.

Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert, Les théories de la criminalisation à l’épreuve de la prostitution, Conférence, Fondation du Barreau du Québec, Maison du Barreau, Montréal, 12 décembre 2017.

Stéphane Bernatchez, Le droit de la gouvernance, Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), 28 novembre 2017.

Stéphane Bernatchez, Les porosités du droit à l’ère de la gouvernance, American University, Washington College of Law, 26 octobre 2017.

Stéphane Bernatchez, La Cour suprême et le partage des compétences, Colloque « Jean-Charles Bonenfant et « l’ esprit » de la Confédération », Université McGill, 9 mai 2017.

Stéphane Bernatchez, La démocratie, au-delà de la représentation, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 7 mars 2017.

Stéphane Bernatchez, Le tournant contextuel et l’application pragmatique du droit, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 2 mars 2017.

Stéphane Bernatchez, Quelle place pour la religion dans la société contemporaine?, Débat « Savoirs en partage », Presses universitaires de Strasbourg, Bibliothèque nationale et universitaire, Strasbourg, le 10 novembre 2016.

Stéphane Bernatchez, L’indétermination du droit éclairée par sa beauté, Conférence, École doctorale de la Faculté de droit de l’Université de Strasbourg, le 9 novembre 2016.

Stéphane Bernatchez, La théorie juridique américaine et le problème de l'indétermination du droit, Conférence, École doctorale de la Faculté de droit de l'Université Paris Descartes, le 23 septembre 2016.

Stéphane Bernatchez, Accommodements raisonnables et liberté religieuse, Conférence, École d’été du Centre d’études du religieux contemporain, Université de Sherbrooke, Longueuil, 8 juin 2016.

Stéphane Bernatchez, Luhmann et Habermas sur les problèmes contemporains de la théorie du droit, Communication, Symposium Luhmann. Problèmes épistémologiques de la théorie des systèmes, Université du Luxembourg, 26 mai 2016.

Stéphane Bernatchez, L'éthicisation du droit de la santé. L'exemple de l'aide à mourir, Colloque «Droit et santé en fin de vie : impacts des récents développements juridiques », Programmes en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, 13 mai 2016.

Stéphane Bernatchez, L’identité constitutionnelle du Québec : l’émergence d’un nouveau concept juridique?, Lancement « Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay », Faculté de droit, Université Laval, 20 avril 2016.

Stéphane Bernatchez, Le juge Scalia et l’interprétation originaliste, Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 15 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, Liberté de religion, égalité, accommodement raisonnable, Conférence « Les toiles de la laïcité », Faculté de droit, Université de Strasbourg, 3 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, La théorie du droit aux États-Unis: un siècle entre rêve noble et cauchemar, Conférence à l'École doctorale, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 2 mars 2016.

Stéphane Bernatchez, L’interprétation juridique : théorie et pratique, Conférence au Tribunal administratif du Québec, 29 mai 2015.

Stéphane Bernatchez, Accommodements raisonnables et enjeux juridiques de gestion de la diversité religieuse en entreprise, Séminaire international « Les spiritualités dans les organisations », Expériences canadiennes, Université de Sherbrooke, 14 mai 2015.

Stéphane Bernatchez, Quelle spiritualité pour les accommodements raisonnables?, Rencontre internationale Management et spiritualité, L’entreprise post-séculière, UCL, Belgique, 30 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, L’éthicisation du droit en matière religieuse : application à la circoncision rituelle, Séminaire international « Corps objet, corps sujet : regards croisés sur la circoncision rituelle », Université de Strasbourg, 27 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, Les voies/voix de la gouvernance par le droit, Cycle de conférences du CRDP « Les voies/voix de l’État de droit et la gouvernance démocratique », Université de Montréal, 22 avril 2015.

Stéphane Bernatchez, Le droit constitutionnel et la démocratie, Colloque « Constitutionnalisme, droits et diversité. Mélanges en l’honneur de José Woehrling », UQAM, 4 décembre 2015.

Stéphane Bernatchez, La production et la reconnaissance de l’autorité normative, condition de possibilité de la gouvernance par le droit, Conférence, Université d'été, Faculté de droit, Université de Strasbourg, 1^er septembre 2015.

Stéphane Bernatchez, La pratique de l’opération normative : les conditions de possibilité de la gouvernance par le droit, Colloque « La norme juridique reformatée. Perspectives québécoises sur les notions de force normative et de sources revisitées », Université de Sherbrooke, le 9 octobre 2014.

Stéphane Bernatchez, Conceptualiser la force normative et revisiter les sources pour situer le droit en contexte, Colloque « La norme juridique reformatée », Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 9 octobre 2014.

Stéphane Bernatchez, Le tournant contextuel en droit : rupture épistémologique et changement de paradigme?, 4^e journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Québec, Université Laval, 9 mai 2014.

Stéphane Bernatchez, Légiférer sur les valeurs de laïcité, de neutralité et d’égalité : l’éthicisation du droit en matière religieuse, Journée d'étude du Centre de recherche Société, Droit et Religions (SoDRUS), Sherbrooke, 14 mars 2014.

Stéphane Bernatchez, À la recherche des fondements contemporains des droits et libertés de la personne : l’usage doctrinal de la philosophie et la théorie juridiques, Colloque Jacques-Yvan Morin « De la Charte des droits de l’Homme pour le Québec à la Charte des droits et libertés de la personne », Faculté de droit, Université de Montréal, 13 mars 2014.

Stéphane Bernatchez, Religion, neutralité de l’État et égalité, Colloque de l’Association du Barreau canadien « Laïcité, obligation de neutralité de l’État et protection des droits de la personne », 7 novembre 2013.

Stéphane Bernatchez, Pourquoi résister en démocratie? Un défi pour la philosophie et la théorie du droit – analysé dans le contexte du printemps érable, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 29 juin 2013.

Stéphane Bernatchez, La retour à la neutralité procédurale du droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Sherbrooke, 25 octobre 2012.

Stéphane Bernatchez, La doctrine, obstacle à la théorie du droit?, Colloque « Épistémologie et méthodologie juridiques », Université Laval, 4 mai 2012.

Stéphane Bernatchez, Les droits linguistiques, une question de droit et de justice, Colloque international « Traditions étatiques et régimes linguistiques : un état des lieux », Université d’Ottawa, 10 septembre 2011.

Stéphane Bernatchez, De l’amour des lois à la beauté du droit. Les fondements sentimentaux de l’hypothèse de l’exigence de réflexivité des normes juridiques, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Université de Montpellier 1, 1^er juillet 2011.

Stéphane Bernatchez, L’effectivité dans le monde vécu comme lieu d’émergence de la norme, une réflexion sur la normativité de la norme? L’interprétation contextuelle, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke « Les pratiques, sources de normativité? », Sherbrooke, 4 octobre 2010.

Stéphane Bernatchez, L’évolution de la démocratie canadienne selon la théorie constitutionnelle et la théorie du droit, 35^e Colloque annuel British Association of Canadian Studies « La démocratie au Canada : dynamique intellectuelle et culturelle d’un projet en constante évolution », Cambridge University (UK), Murray Edwards College, 8 avril 2010.

Stéphane Bernatchez, Transformation de la gouvernance étatique des droits fondamentaux : quelles transformations pour le droit?, École doctorale, Université Montpellier 1, 17 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, La réflexivité et les limites des théories de l’interprétation législative et constitutionnelle, Séminaire de chercheurs, Montpellier, 16 novembre 2009.

Stéphane Bernatchez, La gouvernance de la santé par les droits : apports et limites des approches juridique et constitutionnelle, Conférence nationale en droit de la santé « Les Grands défis en droit et politiques de la santé », Montréal, 2 octobre 2009.

Stéphane Bernatchez, Internormativité, transformation du droit et des droits fondamentaux, Colloque « Pertinence et impertinence des Droits de l’Homme au XXIe siècle », Montpellier, 8 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez, Le droit à l’égalité comme enjeu de la gouvernance réflexive, Colloque international à São Paulo (Brésil) « Les inégalités dans le système mondial : Science politique, philosophie, droit », 4 septembre 2009.

Stéphane Bernatchez et Manon Montpetit, Le droit à l’égalité à la Cour McLachlin, Conférence de l’Association du Barreau canadien« La première décennie de la Cour McLachlin : bilan et perspectives », Ottawa, 19 juin 2009.

Stéphane Bernatchez, La laïcité ouverte en trois hypostases : réflexions autour du mariage … et du divorce, Colloque « L’État et les mariages religieux : confrontation et cohabitation », Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 13 février 2009.

Stéphane Bernatchez, La FINUL et l’État libanais : l’effectivité du droit, Colloque « La FINUL : 30 ans d’existence. Signe de pérennité? », Université Antonine-UPA, Hadath-Baabda, Liban, 19 décembre 2008.

Stéphane Bernatchez, Le rôle du pouvoir judiciaire en matière d’accommodements raisonnables : de l’interprétation à la création des normes?, Congrès « Accommodements raisonnables et rôle de l'État : un défi démocratique », Institut canadien d’administration de la justice, Québec, 26 septembre 2008.

Stéphane Bernatchez, Les accommodements raisonnables et la gouvernance par le droit, Journées strasbourgeoises « Droits de la personne – éthique et droit : nouveaux défis », Institut canadien d’études juridiques supérieures, Strasbourg, 30 juin 2008.

Stéphane Bernatchez, La théorie du dialogue, le constitutionnalisme populaire et les limites de la démocratie délibérative, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, Montpellier, 24 juin 2008.

Édith Vézina (chercheuse principale), Stéphane Bernatchez, Marie-Ève Couture-Ménard, Charles-Etienne Daniel, Marie-Claude Desjardins, Évelyne Jean-Bouchard, Pierre-François Mercure et Stéphanie Roy, (cochercheurs), « Transformer le droit pour les générations futures – identifier les changements du droit permettant d’assumer notre responsabilité envers les générations présentes et futures », subvention Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec – Volet projets d'impact, 2024-2027, 527 795,70 $.

Pierre Noreau (chercheur principal), Évelyne Jean-Bouchard, Marie-Claude Desjardins, Stéphane Bernatchez et Paul Morin (cochercheurs), « Législation, Innovation et Société (LEXIS), chantier spécifique : Une analyse féministe du droit relatif au logement en Estrie : un vecteur pour la participation citoyenne des femmes », CRSH Partenariats, 2024-2029, 2 500 000 $.

Stéphane Bernatchez et Marie-Claude Desjardins, « Quand la société fait son droit. La gouvernance de proximité en action », CRSH Connexion 2024.

Louise Bernier (cochercheuse) et Stéphane Bernatchez (cochercheur), « Suite à la décision de la Cour suprême des États-Unis dans l’arrêt Dobbs, un droit à l’avortement fragilisé au Canada? », subvention Fondation du Barreau du Québec, 2022-2023, 7 000 $.

Alan Cohen (chercheur principal), Dominique Gravel (cochercheur), Stéphane Bernatchez (cochercheur), André Lacroix (cochercheur), Tamàs Fülöp (cochercheur) et Catherine Choquette (cochercheuse), « Maintenir l’équilibre dynamique dans des systèmes éthico-juridique, écologique et physiologique : tirer des leçons des défis actuels », subvention FRQ – Audace, 2022-2024, recherche 99 380 $ ; FIR 26 833 $; total 126 213 $.

Stéphane Bernatchez (cochercheur), Arthur Oulaï (cochercheur), Charles-Étienne Daniel(cochercheur), Moumouni Krissiamba Ouiminga (cochercheur) et Alexandra Bouchard (cochercheuse), « La gouvernance des données : les nouvelles exigences du cadre juridique québécois », subvention Fondation du Barreau du Québec, 2022-2024, 29 897,50 $.

Pierre-François Mercure, Stéphane Bernatchez et Safa Ben Saad, « Le droit international du développement : évolution ou révolution?  Hommage au professeur Hervé Cassan », subventionné par CRSH - Connexion, 2022, 23 114 $.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Louise Bernier, Mylaine Breton, Robert P. Kouri et Jean-Frédéric Ménard, « Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19 », projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2021-2022, 7 000 $.

Mélanie Trudel (Génie-UdeS, chercheure principale), Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Yves Bergeron (UQAT) et Jacques Tardif (U. Winnipeg), « Coconstruction d’une stratégie de mitigation des inondations à Rapide-Danseur en Abitibi », subventionné par le RIISQ, 2020-2022, 91 970 $.

Stéphane Bernatchez (chercheur principal), « Modèles de justice de proximité », projet obtenu par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG) et subventionné par l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ), 2020-2021, 17 000 $.

François Michaud et Goldie Nejat (chercheurs principaux) et Hani Naguib, Beno Benhabib, François Ferland, Ito Peng, Isabelle Lacroix, Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard, Mélanie Bourassa Forcier, Charles-Étienne Daniel, Johane Patenaude et Isabelle Gaboury (co-chercheurs), "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults", Subvention de recherche du réseau AGE-WELL centre national d’excellence (NCE), 2019-2023, 600 000 $.

Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Suzanne Comtois, Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, David Gilles, Louise Lalonde, Pierre-François Mercure, Guillaume Rousseau, Édith Vézina, « La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages et de ses sens pour le droit », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 174 498 $.

Catherine Choquette, Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Louise Lalonde et autres chercheur.e.s : Pascale Biron, Luc A. Bouthillier, Michael Coyle, Diane P. Dupont, Dominique Gravel, Jie He, Christiane Hudon, Nicolas-Guillaume Martineau, Steeve Mongrain, Collaborateurs/trices : Caroline Larivée, Antoine Verville, « L’adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 266 890 $.

Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, Catherine Choquette, Véronique Fortin et autres chercheur.e.s : Georges Azzaria, Violaine Lemay, Finn Makela, Collaborateur : Marc Maesschalck, « L’interdisciplinarité dans la discipline juridique au miroir des disciplines : Étude réflexive des représentations et des pratiques Canada-Belgique », Subvention du CRSH Savoir, 2018-2024, 201 810 $.

Stéphane Bernatchez, « Colloque sur la gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit », Subvention du CRSH Connexion, 2018, 15 000 $.

Stéphane Bernatchez, « Le management de la justice : de l’administration des tribunaux judiciaires et administratifs à la gouvernance par le New public Management », Subvention de la Fondation du Barreau du Québec, 2018-2019, 7 500 $.

Observatoire international sur les impacts de l'IA et du numérique - cochercheur pour la demande conjointe de création d'un observatoire, Subvention du FRQ obtenue en novembre 2018, 7,5 millions sur 5 ans.

Stéphane Bernatchez, « Quels fondements pour les droits des animaux? », Subvention de la Chambre des notaires, 2018, 6 000 $.

Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, Louise Lalonde et Guillaume Rousseau, « La justice de proximité : des réformes des modes de gouvernance de la justice pour approcher le droit des citoyens et assurer un meilleur vivre ensemble? », subventionnée par la Fondation du Barreau du Québec, 2017-2018, 5 000 $.

Louise Bernier et Stéphane Bernatchez, « Le droit à l'avortement et l'aide médicale à mourir : réformer le droit étatique pour mieux réguler le vivre ensemble? », Subvention de la Fondation du Barreau, 2017-2018, 8 050 $.

Cochercheur, contrat de recherche avec la COMMISSION DES SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX DES PREMIÈRES NATIONS DU QUÉBEC ET DU LABRADOR, volet gouvernance. « Étude des modèles effectifs de gouvernance en santé pour les Premières Nations du Québec », fin du projet décembre 2015 – avec Louise Lalonde dans le volet gouvernance.

Marie-Pierre Robert et Stéphane Bernatchez « Vers une théorie de la criminalisation : l’exemple de la prostitution », Subvention de la Fondation du Barreau du Québec (2015) pour un montant de 5 000 $.

Stéphane Bernatchez, collaborant au projet de Louise Lalonde, « Étude de la transformation des lois et des limites du droit dans les lois à exigence de réflexivité », projet subventionné par le CRSH (description du projet).

David Koussens, Marie-Pierre Robert, Claude Gélinas et Stéphane Bernatchez, « La religion hors-la-loi », Subvention du CRSH Connexion, 2014.

Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, Jie He et David Gilles, « Évaluation de l'opportunité et du potentiel des centres de justice de proximité créés dans le cadre d'un projet-pilote », Ministère de la justice, 2013.

David Koussens, Stéphane Bernatchez, Marie-Pierre Robert, « Quelles balises au port du voile intégral dans les institutions publiques québécoises? », Subvention de la Fondation du Barreau du Québec, 2012.

Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez, « Les lois expérimentales, outil de gouvernance? », Subvention CRSH (institutionnelle), 2012.

David Gilles, Sébastien Lebel-Grenier, Claude Gélinas, Pierre Noël, Sami Aoun, Daniel Proulx, Stéphane Bernatchez, « Approche normative de l'État canadien et les pratiques institutionnelles à l'égard de la diversité religieuse », Subvention du CRSH, 2011-2012, 44 800 $.

Louise Lalonde et Stéphane Bernatchez, « Étude de la transformation des lois et des limites du droit dans les lois à exigence de réflexivité », Subvention du CRSH, 2008-2011.