Jean-Frédéric Ménard

• Droit des personnes
• Droit de la santé
• Bioéthique

• PhD (University College London)
• BCL (Oxford)
• BCL/ LL.B (McGill)
• BA (Laval)

Jean-Frédéric Ménard est membre du Barreau du Québec depuis 2007. Il s’est joint à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke en 2017.

Il est titulaire d’un baccalauréat en philosophie de l’Université Laval, d’un double diplôme en droit civil et common law de l’Université McGill, d’une maîtrise de l’Université d’Oxford et d’un doctorat de University College London. Il a notamment été auxiliaire juridique auprès de l’honorable juge Louise Charron à la Cour suprême du Canada, directeur-adjoint du Centre Crépeau de droit privé et comparé de l’Université McGill et éthicien clinique au Centre universitaire de santé McGill.

Il est membre du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. 

Jean-Frédéric est aussi chercheur au sein du projet Voix de l’enfant : études interdisciplinaires en éthique de l’enfance, dirigé par le professeur Franco Carnevale de l’École de soins infirmiers de l’Université McGill.

Il s’intéresse plus généralement à l’éthique clinique, à la bioéthique, au droit des personnes, à l’éthique de l’enfance et aux méthodologies qualitatives.

Articles

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P. Kouri, Thomas Blackburn-Boily et Christophe Tellier, « L’expertise et l’information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec », (2023) 53-1 Revue générale de droit 133-175.

Annabelle Cumyn, Jean-Frédéric Ménard, Adrien Barton, Roxanne Dault, Frédérique Lévesque, Jean-François Éthier, « Patients and Members of the Public’s Wishes Regarding Transparency in the Context of Secondary Use of Health Data: Scoping Review », (2023) 25 Journal of Medical Internet Research 1-57.

Shauna Van Praagh, Jean-Frédéric Ménard, Efat Elsherif et Natalia Koper « That Our Children So May Grow: Imagining Legal Agency for Children » (2023) 64-1 Cahiers de droit 275-298.

Ellen R. Wiebe, Michaela Kelly, Laura Spiegel, Jean-Frédéric Menard, Emily Hawse et Rebecca Dickinson « Are unmet needs driving requests for Medical Assistance in Dying (MAiD)? A qualitative study of Canadian MAiD providers » (2023) 47-2 Death Studies 204-210.

Marie-Ève Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton et Robert P. Kouri, « La gouvernance, nouvel environnement de l’exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire : l’exemple de la régulation des masques », (2022) 24-1 Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale 10‑29.

Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard et Marie-Eve Couture-Ménard, « Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d’hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de COVID-19 », (2022) 63(1) Les Cahiers de Droit p. 77-128.

Jean-Frédéric Ménard, « Recension : Deveault, Audrey & Michaël Lessard, dir, Mourir au 21^e siècle : entre corporalités et technologies », Montréal, Québec, Éditions Yvon Blais, 2020, (2021) 15-1 Revue de droit et santé de McGill 1-4.

Carnevale, Franco A, Delphine Collin‐Vézina, Mary Ellen Macdonald, Jean-Frédéric Ménard, Victoria Talwar et Shauna Van Praagh, « Childhood Ethics: An ontological advancement for childhood studies », (2021) 35:1 Children & Society 110‑124.

Montreuil, Marjorie, Jean-Frédéric Ménard & Franco A Carnevale, « Where vulnerability can become a strength: A focused ethnography of a community program for youth exposed to violence » (2018) 91 Children and Youth Services Review 390‑397.

Van Praagh, Shauna, Jean-Frédéric Ménard, Marjorie Montreuil, Crystal Noronha, Victoria Talwar et Franco A. Carnevale « Learning from JJ: An Interdisciplinary Conversation about Child Welfare, Health Care, and Law » (2018) 12 McGill JL & Health 123.

Jean-Frédéric Ménard, « A ‘Nudge’ for Public Health Ethics: Libertarian Paternalism as a Framework for Ethical Analysis of Public Health Interventions? » (2010) 3(3) Public Health Ethics 229.

Jean-Frédéric Ménard et Pierre-Olivier Savoie, « La pratique gouvernementale, législative et judiciaire du droit international » (2002) 15.2 RQDI 77.

Chapitres d'ouvrage

Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Mylaine Breton et Jean-Frédéric Ménard, « Mitigating social inequities in Quebec: Governance law to the rescue? », dans Sabrina Germain et Adrienne Yong (dir.), Beyond the virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities Raised by COVID-19, Bristol, UK, Bristol University Press, 2023 p. 56-76.

Ménard, Jean-Frédéric, « Offering a Reasonable Future: Withdrawal of Life-Sustaining Treatment from Infants in French Law with Illustrations from a Parisian Neonatal Resuscitation Unit » dans Imogen Goold, Jonathan Herring & Cressida Auckland, dir, Medical Decision-Making on Behalf of Young Children: A Comparative Perspective, Oxford, Hart, 2020, p. 195-210.

Jean-Frédéric Ménard, Cobayes de la relève : l’artiste et le chercheur à la rencontre de l’expérience, Bioéthique Online, 2016.

Jean-Frédéric Ménard et Elsa Laflamme, « Hyperréalisme des sentiments », recension d’une pièce de Nini Bélanger et Pascal Bruellmans, Beauté, Chaleur et Mort, Théâtre la Chapelle, Montréal, du 19 au 29 janvier 2011, (2011) 237 Spirale : Arts • Lettres • Sciences humaines 78.

Elaine Marchand et Jean-Frédéric Ménard, « Les entités intermédiaires de placement déterminées – au-delà des fiducies de revenu », Association de planification fiscale et financière, Congrès Annuel 2007, 26:1.

Roderick A. Macdonald et Jean-Frédéric Ménard, « Credo, credere, credidi, creditum : Essai de phénoménologie des sûretés réelles » dans Sylvio Normand (éd.), Mélanges offerts au Professeur François Frenette, Ste-Foy, Presses de l’Université Laval, 2006, p. 309.

Jean-Frédéric Ménard, Comment décider que l’interruption de soins vitaux est dans l’intérêt d’un enfant malade? Pratiques interactives et jurisprudence en Angleterre, Cycle de conférences 2023 « La personne dans tous ses états », Association québécoise de droit comparé, en ligne, 18 avril 2023.  

Jean-Frédéric Ménard, Utilisation secondaire des données de santé en droit québécois : fondements et trajectoire, 1^re journée scientifique du CIRIUS, Centre interdisciplinaire de recherche en informatique de la santé de l'Université de Sherbrooke, 20 octobre 2022.

Jean-Frédéric Ménard, Can you take any road to get there? Withdrawal of life-sustaining care, best interests and manipulation, 16th World Congress of Bioethics, Bâle, Suisse, 20 juillet 2022.

Jean-Frédéric Ménard, Modèles de consentement dans le PL19: l’exemple de la recherche utilisant des renseignements de santé et de services sociaux, Colloque: « Vers une réforme de l’accès aux renseignements sur la santé pour des fins de recherches au Québec: Réactions préliminaires au projet de loi 19 », organisé par l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique, 28 janvier 2022.

Jean-Frédéric Ménard, Émancipation et aide médicale à mourir pour les mineurs, Cycle de conférences 2021-2023 - Émancip(ens)e: penser l’émancipation en droit privé, organisé par le Groupe de réflexion en droit privé et le Groupe de recherche sur les Humanités juridiques, 18 mars 2022.

Jean-Frédéric Ménard, Peut-on prendre n’importe quel moyen pour y arriver? Intérêt supérieur, influence et manipulation, Réunion scientifique du Groupe de recherche interdisciplinaire en informatique de la santé (GRIIS), Université de Sherbrooke, 15 juin 2021.

Jean-Frédéric Ménard, Je dis oui, je dis non : la capacité juridique et l’évaluation de l’aptitude des mineurs en droit québécois, Conférence du mercredi, Pédopsychiatrie - Institut universitaire en santé mentale Douglas, Montréal, 9 juin 2021.

Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard et Mylaine Breton, " Inequities during the COVID-19 Crisis in Quebec: Governance Law to the Rescue? ", dans le cadre du Work-in-Progress Symposium ‘Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19’, organisé par The City Law School, City University London, 9-10 juin 2021.

Jean-Frédéric Ménard, « L’interruption de soins de réanimation néonatale : réflexions juridico-éthiques à partir de l’expérience d’une unité anglaise et d’une unité française », Laboratoire pour la recherche critique en droit, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 13 mars 2018.

Jean-Frédéric Ménard, « Les médecins qui se prévalent d'un droit à l'objection de conscience en lien avec l'aide médicale à mourir devraient-ils justifier leur croyance? » Colloque Quand croyances et science s’affrontent, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 12 janvier 2018. 

Ethical and Legal Aspects of Medical Aid in Dying, The Quarterly Workshop : Looking Beyond the ICU, Montreal Chapter of the Canadian Association of Critical Care Nurses, Montréal (avec Véronique Fraser), 3 juin 2016.

Law and Ethics in the NICU: How are decisions to withdraw intensive care made?, Annual Pediatric Ethics Conference “ Ethical challenges in Neonatology & Antenatal Counselling ”, Hôpital pour Enfants de Montréal, Montréal, 1 juin 2016.

L’interruption des soins intensifs : réflexion juridico-éthique à partir de l’expérience d’une unité anglaise et d’une unité française, Maison de soins palliatifs Le Phare Enfants et Famille, Montréal, 12 mai 2016.

Law on the Wards : Comparative Law and Legal Pluralism, British Association of Comparative Law Postgraduate Workshop, Institute of European and Comparative Law, University of Oxford, Oxford, Royaume-Uni, 13 avril 2016.

Advance Medical Directives : Planning for the Future, Société Alzheimer Canada, Montréal (avec Véronique Fraser), 11 avril 2016.

Cobayes de la relève, Galerie Espace Projet (dans le cadre de l’exposition Art+Bioéthique), Montréal (avec Arkadi Lavoie Lachapelle), 17 mars 2016. 

Withdrawing life sustaining interventions from neonates: A perspective from a London (UK) NICU, Palliative Care McGill Research Rounds, Hôpital pour enfant de Montréal, Montréal, 8 mars 2016.

Exploring the Normativity of Neonatal Care: Preliminary Report from a French and an English NICU, Law and Society Association Annual Conference, Seattle, États-Unis, 29 mai 2015. 

Law and Normativity on the Wards: Legal Pluralism as a Conceptual Framework for Clinical Ethics, 8^th Postgraduate Bioethics Conference, University of Southampton, Southampton, Royaume-Uni, 5 septembre 2014.

Grounded Normative Theory as a Methodology for Empirical Law and Ethics, 12^th World Congress of Bioethics, Mexico, Mexique, 26 juin 2014.

Legal Pluralism as a Conceptual Framework for Clinical Ethics, Annual Conference Canadian Society of Bioethics, Vancouver, 28 mai 2014.

Toward Grounded Normative Theory, UCL Laws Work In Progress Forum, University College London, Londres, Royaume-Uni, 23 janvier 2014.

Toward a Relational Understanding of Parental Obligations to Future Children, 7^th Postgraduate Bioethics Conference 2013, King's College London, Londres, Royaume-Uni, 24 mai 2013.

Person, Body and Property: Disentangling Self-Ownership and Ownership of Body Parts, King's College London International Graduate Conference, King's College London, Londres, Royaume-Uni, 9 avril 2013.

Aiming Higher: A Few Law and Ethics Signposts for Clinicians, Annual Pediatric Ethics Conference – Discover Your Inner Ethicist:  Everyday Clinical Ethics for the Clinician in Pediatrics, Hôpital pour Enfants de Montréal, Montréal, 1 décembre 2010.

Panel Discussion: Case Study (avec Lainie Ross Friedman et Harold Rich), Montreal Children's Hospital Annual Clinical Ethics Conference - Discover Your Inner Ethicist: Everyday Clinical Ethics for the Clinician in Pediatrics, Hôpital pour Enfants de Montréal, Montréal, 1 décembre 2010.

Jean-Frédéric Ménard et Shauna Van Prragh, « Delineating the Legal Agency of Children », subvention Innovation Voix de l’enfant : études interdisciplinaires en éthique de l’enfance, 2023-2025, 20 000 $.

Louise Bernier (cochercheuse) et Jean-Frédéric Ménard (cochercheur), « Au-delà de l’interdit et de l’incapable : réflexions sur les modulations de la capacité juridique en réponse à la vulnérabilité en contexte de soins », subvention Fonds d’études notariales - Volet Projets d'impact, 2023-2025, 45 088 $.

Carmen Lavallée et Jean-Frédéric Ménard, « Les règles relatives à la confidentialité dans la mise en œuvre de la Loi sur la protection de la jeunesse », projet subventionné par le Ministère de la Justice du Québec, 2021, 9 620 $.

Jean-Frédéric Ménard et Shauna Van Praagh (McGill), " The Legal Agency of Children: Exploring the Interface of Critical Legal Pluralism and Childhood Ethics ", projet financé par Innovation, Groupe de recherche Voix de l’enfant : études interdisciplinaires en éthique de l’enfance, 2021-2023, 20 000 $.

Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Louise Bernier, Mylaine Breton, Robert P. Kouri et Jean-Frédéric Ménard, « Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19 », projet financé par la Fondation du Barreau du Québec, 2021-2022.

Louise Bernier, Carmen Lavallée, Andréanne Malacket et Jean-Frédéric Ménard, « La protection des personnes vulnérables en droit de la famille et de la jeunesse en contexte de pandémie de COVID-19 », Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke - donateurs privés, 2020, 3 000 $.

Instituts canadiens de recherche en santé, Subvention de planification - 2014-2015, Cochercheur, « Ethical problems in pediatric medicine: Developing interdisciplinary knowledge and action », (chercheur principal : Franco Carnevale (Sciences infirmières, McGill) ; cochercheurs : Delphine Collin-Vézina (Travail social, McGill) et Mary Ellen Macdonald, (Médecine dentaire, McGill), 24 769 $.

Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, Programme « Savoir » - 2014-2018, Collaborateur principal, « Advancing interdisciplinary research in childhood ethics: An ethnographic examination of best interests and moral agency »  (chercheur principal : Franco Carnevale (Sciences infirmières, McGill) ; cochercheurs : Delphine Collin-Vézina (Travail social, McGill), Shauna van Praagh (Droit, McGill) et Mary Ellen Macdonald, (Médecine dentaire, McGill), 439 231 $.

Carmen Lavallée, Alexandra Rivest-Beauregard et Jean-Frédéric Ménard, Les règles relatives à la confidentialité dans la mise en oeuvre de la Loi sur la protection de la jeunesse. Rapport de recherche, ministère de la Justice, 2022, 76 p.

Jean-Frédéric Ménard, « Recension - Deveault, Audrey & Michaël Lessard (dir.), Mourir au 21e siècle : entre corporalités et technologies, Montréal, Québec, Éditions Yvon Blais, 2020 » (2021) 15-1 Revue de droit et santé de McGill 1‑3.