Stéphanie Roy

• Droit administratif
• Droit de l’environnement
• Gouvernance environnementale

• LL.D. (Université Laval)
• LL.M. (McGill)
• LL.B. (Université Laval)

Stéphanie Roy est professeure à l’Université de Sherbrooke depuis 2021 et membre du Barreau du Québec depuis 2011. Après ses études de maîtrise en droit, spécialisée en environnement, à l’Université McGill (2015), elle a complété son doctorat en droit administratif à l’Université Laval (2021). Au cours de son doctorat, elle a effectué des séjours de recherche à la University of Dundee au Royaume-Uni (2016) ainsi qu’à la Victoria University of Wellington en Nouvelle-Zélande (2019).

Son enseignement et ses recherches portent sur le droit administratif, le droit de l’environnement et la gouvernance environnementale. Elle s’intéresse particulièrement aux obligations de l’État de protéger l’environnement dans l’intérêt des générations futures et au pouvoir des tribunaux de contrôler l’action administrative.

Afin de joindre la théorie à la pratique, la professeure Roy s’implique au Centre québécois du droit de l’environnement, qui a pour mission de fournir une expertise juridique indépendante au service des citoyennes et des citoyens et de la protection de l’environnement. Elle collabore particulièrement aux dossiers et aux révisions législatives ayant trait au droit administratif, au droit des hydrocarbures et à la gouvernance publique.

Stéphanie Roy, La responsabilité civile en cas de déversement d’hydrocarbures : l’exemple d’Old Harry, Cowansville (Qc), Éditions Yvon Blais, 2016.

Stéphanie Roy, « Traverser le pont une fois rendus à la rivière : réflexions sur la mise en œuvre des droits de la nature et l’évolution du droit de l’environnement », (2022) 19-1 Revue de droit du développement durable de McGill 31-63.

Stéphanie Roy, " The Potential of the Trusteeship Theory for Canadian Public Law and Environmental Governance ", dans Kirsten Anker et al. (dir.), From Environmental to Ecological Law, London (R-U), Routledge, 2021.

Stéphanie Roy, " Fiduciary Duties Under the Trusteeship Theory: The Contribution of Canadian Case Law in Judicial Review of Environmental Matters ", (2019) 43:3 Vermont Law Review – Special Issue, From Environmental to Ecological Law: The Future Lies Ahead 485.

Stéphanie Roy, « Le projet de loi no 49 et la responsabilité civile en cas de déversement d’hydrocarbures extracôtiers dans le golfe du Saint-Laurent », (2016) 57-3 Les Cahiers de droit 355.

Stéphanie Roy, La Loi sur la qualité de l’environnement vue sous l’angle du libéralisme et de la Green Legal Theory : un regard critique, Séminaire de recherche, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, Québec, 27 avril 2023.

Stéphanie Roy, La théorie de l’État fiduciaire et les responsabilités de l’État en matière d’environnement, Département de géomatique appliquée, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, Québec, 22 novembre 2022.

Stéphanie Roy, Rights of nature in Canada, Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, Asunción, Paraguay, 25 octobre 2022.

Stéphanie Roy,  La qualification des décisions de l’Administration, Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, en ligne, 14 octobre 2022.

Stéphanie Roy, La Loi sur la qualité de l’environnement vue sous l’angle de la Green Legal Theory : un regard critique, Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 6 octobre 2022.

Stéphanie Roy, The Magpie River and the Legal Personhood of Nature, CBA NEERLS & Department of Justice Meeting (en ligne), 9 décembre 2021.

Stéphanie Roy, La théorisation ancrée et l’avancement de la théorie de l’État fiduciaire en matière environnementale, Atelier | Laboratoire pour la recherche critique en droit, Université de Sherbrooke, 29 septembre 2021.

Stéphanie Roy,  Vavilov and Judicial Review , panel avec Cristie Fort, Jamie Liew et Steven Barrett, colloque « Vavilov’s First Birthday » organisé par le professeur Paul Daly et le Centre de droit public de l’Université d’Ottawa, Université d’Ottawa, en ligne, 18 décembre 2020.

Stéphanie Roy, The Public Trust Doctrine in Canada, Symposium on Environmental Trusteeship organisé par le professeur Klaus Bosselmann et le New Zealand Centre for Environmental Law (NZCEL), Auckland University, Nouvelle-Zélande, en ligne, 20 novembre 2020.

Stéphanie Roy, Énergies fossiles : les grands projets passés et actuels, panel avec Me Marc Bishai, modéré par Geneviève Paul, Colloque « Construire l’avenir avec le droit », organisé par le Centre québécois du droit de l’environnement, en ligne, 17 novembre 2020.

Stéphanie Roy et Diego Creimer, intervention au Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE) concernant le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay pour présenter le mémoire de la Fondation David Suzuki, intitulé Questions fondamentales sur les garanties financières devant couvrir les coûts de démantèlement et de décontamination des installations d’Énergie Saguenay advenant une fermeture prématurée pour cause de faillite, en ligne, 26 octobre 2020.

Stéphanie Roy et Geneviève Paul, intervention à la Commission Finances publiques (commission parlementaire), Audition sur le Projet de loi n^o 61 – Loi visant la relance de l’économie du Québec et l’atténuation des conséquences de l’État d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la Covid-19, Québec, 9 juin 2020.

Stéphanie Roy, L’impact de la Covid-19 sur notre relation à l’environnement, panel avec Pierre Cloutier de Repentigny et Laure Waridel, modéré par Robert Steiner, webinaire de la série Émergence, Fondation Pierre-Elliott Trudeau, en ligne, 4 juin 2020.

Stéphanie Roy, Increasing States’ Responsibility in Moving Towards Sustainability Law and Governance: The Contribution of the Trusteeship Theory , 7^th European Environmental Law Forum (EELF) Conference « EnvironmentalLaw for Transitions to Sustainability- Circular economy, climate change, waterresource management and sustainable biodiversity », Utrecht, Pays-Bas, 28 août 2019.

Stéphanie Roy, Advancing the Trusteeship Theory of Environmental Governance: Lessons from the Whanganui River and Te Urewera’s Guardianship, conférence organisée par la New Zealand Association for Comparative Law, Victoria University of Wellington, Nouvelle-Zélande, avril 2019.

Stéphanie Roy, Le Québec a-t-il des pouvoirs en matière environnementale?, panel avec David Robitaille et Me Karine Péloffy, modéré par Daniel Turp, organisé par l’Institut de recherche sur l’autodétermination des peuples et les indépendances nationales (IRAI), Maison du développement durable, Montréal, 2 mai 2018.

Stéphanie Roy, Fiduciary Duties Under the Trusteeship Theory : The Contribution of Canadian Case Law in Judicial Review of Environmental Matters, Colloque « From an Environmental to an Ecological Law : An Anthropocene Challenge » organisé par la Ecological Law and Governance Association (ELGA) et le projet Economics for the Anthropocene (E4A), Université McGill, 17-18 octobre 2017.

Stéphanie Roy, La théorie de l'État fiduciaire en matière environnementale: vers une redéfinition des obligations de l'État, Demi-journée d’étude organisée par les Rencontres de 2^e et 3^e cycles, Université Laval, 21 avril 2017.

Stéphanie Roy, La responsabilité civile pour déversement d’hydrocarbures, Colloque « Droit des ressources naturelles et de l’énergie – Où en sommes-nous? Où allons-nous? », organisé par la Chaire de recherche Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, Université Laval, 1-2 décembre 2016.

Stéphanie Roy, Old Harry: Who Will Pay for National Damages in Case of a Spill?, conférence annuelle des étudiant(e)s gradué(e)s de McGill,« Emerging Scholars, Emerging Scholarship », Université McGill, mai 2014.

Balados

Stéphanie Roy et Claude St-Jarre, Les droits de la nature, Le Balado À nous le futur, 16 février 2023.

Stéphanie Roy et Patrick Taillon,  Les nouveaux visages de la recherche en droit public : L'obligation fiduciaire de l'État en droit de l'environnement, Le Balado du CEDAC, 22 novembre 2022.

Rapports

Stéphanie Roy, Alexandra Popocivi et Gaële Gidrol-Mistral, The rights of Nature in Quebec and Canada, Rapport pour l'Association canadienne de droit comparé : Rights of Nature, Globalization and Legal Pluralism, 2022, 24 p. [à paraître]

Sébastien Poirier, David Robitaille et Stéphanie Roy, L’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement : Un regard sur l’enjeu du transport d’hydrocarbures, rapport de recherche du Centre québécois du droit de l’environnement pour l’IRAI (avec comité de lecture), 2 mai 2018. 

Stéphanie Roy (chercheuse principale), « La gouvernance environnementale à la lumière du principe de subsidiarité : un examen des formes de décentralisation en environnement », subvention FRQSC - Soutien à la recherche pour la relève professorale, 2023-2026, 45 000 $.

• Stéphanie Roy, Prix Louis-Philippe Pigeon pour la contribution exceptionnelle d’un membre du Jeune Barreau, Jeune Barreau de Québec, 2022.
• Tableau d’honneur de la faculté des études supérieures de l’Université Laval pour avoir soutenu sa thèse de doctorat avec 4 mentions « excellent » le 7 décembre 2021.