Recherche SEESUS

Pour votre sécurité et celle de votre famille, l’UdeS offre un programme d’assurance, auquel elle contribue financièrement, qui comprend les volets suivants :

• Assurance maladie (médicaments, soins de santé, assurance voyage, etc.)
• Assurance invalidité (courte durée et longue durée)
• Assurance vie

- Admissibilité : 

• Le personnel de soutien temporaire à la recherche est admissible au régime d’assurance collective à l’atteinte de 90 jours d’ancienneté (avec horaire 28 h ou plus par semaine).
• Le personnel de soutien régulier à la recherche est admissible au régime d’assurance collective à l'obtention de ce statut (critère de l'article 3-1.01 de la convention UdeS-SEESUS.
  • Le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche ayant accumulé 2 années à ce titre obtient selon les dispositions prévues le statut de « personne salariée régulière-recherche ».

- Adhésion : Au moment où vous devenez admissible au régime d’assurance collective, l'équipe de la santé organisationnelle du Service des ressources humaines communique avec vous par courriel pour procéder à votre adhésion. 

Consultez la rubrique du programme d’assurance Standard

Avant d'être admissible à l'assurance collective, le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche a droit à 2 jours d'absence pour maladie sans coupure de salaire en vertu de la Loi sur les normes du travail (voir résumé).

Suivant son adhésion à l'assurance collective (soit à l'atteinte de 90 jours d'ancienneté avec un horaire de 28 h ou plus par semaine ou à l'obtention du statut régulier-recherche), le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche bénéficie du congé de maladie qui suit : 

• 3 jours consécutifs ou moins* :
  • Personnel temporaire-recherche et régulier-recherche : 100 % du salaire brut
• À partir du 4e jour* :
  • Personnel temporaire-recherche : prestation à 75 % du salaire brut
  • Personnel régulier-recherche : prestation à 100 % du salaire brut
• Après 108 jours* :
  • Personnel temporaire-recherche et régulier-recherche : prestation à 90 % du salaire net

* Il s'agit de jours calendaires. Au 4e jour de maladie, un formulaire de déclaration d’absence maladie et un billet médical avec diagnostic doivent être fournis au Service des ressources humaines. Si par exemple vous vous absentez pour cause de maladie un vendredi (J1) et que le lundi (J4) suivant vous n'êtes pas en état de reprendre le travail, il faut alors soumettre les documents requis. 

À consulter :

• Procédure à suivre et documents à soumettre lors d'une absence maladie (Intranet)
• Convention collective UdeS-SEESUS, section 5-1.2
• Rubrique Assurance invalidité du programme Standard

N'oubliez pas d'informer votre personne supérieure immédiate dès votre premier jour d'absence. 

N'hésitez pas à faire appel à ce service pour vous aider à mieux composer avec les défis de la vie : 

• Confidentiel et gratuit
• Rencontres avec ressources professionnelles (psychologue, etc.)
• Pour vous et les membres de votre famille 
• 24 h sur 24, 7 jours sur 7
• Par clavardage ou téléphone : Accès direct à une ressource professionnelle dans la Plateforme de mieux-être

- Admissibilité : Le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche est admissible au Programme d'aide au personnel au  moment de son adhésion à l'assurance collective (soit à l'atteinte de 90 jours d'ancienneté et avec un horaire de 28 h ou plus par semaine ou à l’obtention du statut « régulier-recherche »).

Consulter la rubrique Programme d'aide au personnel

Pour apprendre à mieux composer avec différentes situations et événements de la vie, tous les membres du personnel de l'UdeS peuvent accéder gratuitement en ligne à une multitude de ressources : 

• Soutien autoguidé, articles, balados
• Plus d'une centaine de rabais offerts (onglet Avantages de la plateforme)

Service additionnel sur cette plateforme réservé au personnel couvert par l'assurance collective, dans le cadre du Programme d'aide au personnel :

• Accès direct à une ressource professionnelle (par clavardage ou téléphone)

Consulter la rubrique Plateforme de mieux-être

- Admissibilité du personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche : Dès l'inscription à la liste de rappel (atteinte de 265 jours d'ancienneté). 

Lorsque vous avez besoin de vous rendre à un rendez-vous médical : 

• Temps d'absence sans perte de salaire régulier
• Auprès d'une personne médecin, infirmière praticienne spécialisée, dentiste
• Et tout autre acte médical servant à diagnostiquer ou à traiter une maladie

Pour les rendez-vous auprès de professionnels de la santé (physiothérapeute, psychologue, etc.), la personne salariée peut utiliser sa banque de temps ou convenir du réaménagement de son temps de travail avec sa personne supérieure immédiate. 

• Les efforts doivent être faits, selon les circonstances, pour minimiser le temps d'absence au travail
• Le Service des ressources humaines peut exiger une attestation écrite signée par la ressource professionnelle consultée

À consulter : 

• Convention UdeS-SEESUS, articles 5-7.10, 5-7-12

• Programmes de rémunération concurrentiels
• Avancement d'échelon : 
  • Personnel temporaire-recherche : à chaque cumul de 365 jours d'ancienneté
  • Personnel régulier-recherche : au 1er juin de chaque année
• Primes spéciales (soir, nuit, chef d'équipe, heures brisées) 

Consulter les échelles  et les primes 

À consulter également : 

• Dispositions particulières applicables aux personnes salariées temporaires (2-3.00) : Convention UdeS-SEESUS, article 2-3.16 (rémunération)
• Programmes de maintien de l'équité salariale (Intranet)

Quelques-uns des atouts du régime de retraite de l'UdeS :

• L'employeur y contribue financièrement
• Formule hybride offrant le meilleur des 2 mondes à la retraite (prestations déterminées/cotisations déterminées)
• Nombreuses options offertes à la retraite permettant de répondre à différents besoins selon votre situation

- Admissibilité :

• Le personnel de soutien temporaire rémunéré à même des fonds de recherche âgé de moins de 65 ans est admissible au régime de retraite au 1er janvier (ou 1er jour de travail qui suit cette date) après avoir atteint au cours de l’année civile qui précède l’un ou l’autre des critères suivants :
  • Rémunération reçue : 35 % du maximum des gains admissibles (MGA)
  • Heures travaillées : Au moins 700 heures
• Dès l'obtention du statut « régulier-recherche* », le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche âgé de moins de 65 ans devient également admissible au régime de retraite. 

*Le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche ayant accumulé 2 années à ce titre obtient selon les dispositions prévues le statut de « personne salariée régulière-recherche » (critère de l'article 3-1.01 de la convention UdeS-SEESUS).

- Adhésion : Au moment où vous devenez admissible au régime de retraite, l’équipe du Service des ressources humaines (Section de l’administration du régime de retraite) communique avec vous par courriel pour procéder à votre adhésion.

Consulter la rubrique Régime de retraite

Toutes les personnes salariées de l'UdeS peuvent participer au REER collectif. Il s'agit d'un outil pratique pour accumuler de l’épargne-retraite en toute simplicité!

• Cotisations totalement volontaires par retenues à la source et par dépôts forfaitaires
• Remboursement d'impôt immédiat si vous cotisez par retenues à la source
• Frais de gestion très compétitifs (0,73 % à 1,0 % sur la majorité des fonds de placement)
• Vous pouvez débuter et cesser vos cotisations en tout temps
• Comprend un fonds équilibré socialement responsable

Consulter la rubrique REER collectif

Au moment de son départ à la retraite, la personne salariée régulière* ayant atteint l'âge de 55 ans et qui compte 12 ans d'ancienneté a droit à :

• Un montant équivalent à 12 mois de son salaire régulier
• Préavis requis d'au moins 3 mois

*Le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche ayant accumulé 2 années à ce titre obtient selon les dispositions prévues le statut de « personne salariée régulière-recherche ».

À consulter :

• Dispositions sur la retraite anticipée : Convention UdeS-SEESUS, art. 5-1.07

Pour les emplois de secrétaires de direction et fonctions équivalentes : 

• Dès votre embauche, si vous détenez 3 années ou plus d’expérience pertinente, vous avez la possibilité de bénéficier de notre Programme de garantie d'heures (minimum 32,5 h/semaine), vous assurant des contrats en continu et de périodes de formation rémunérées, et ce, jusqu'à l'obtention d'un poste régulier

L'UdeS offre un programme de télétravail régulier. Pour les emplois admissibles, la participation se fait sur une base volontaire et dans le respect des besoins opérationnels de son unité.

Possibilité de télétravail :

• de 10 % à 60 % du temps travaillé par semaine
• soit de 1 à 3 journées par semaine (pour personne à temps complet)
• demi-journées ou journées complètes

Lors d'une nouvelle embauche, le début du programme peut se faire après une période de formation en présentiel, établie par la personne gestionnaire.

Consulter la rubrique Télétravail

Le traitement des vacances du personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche varie selon son statut (temporaire/régulier). 

• Personnel temporaire-recherche : 
  • À chaque période de paie, vous recevez une indemnité de vacances égale à 8 % du salaire versé
• Personnel régulier-recherche : 
  • De 20 à 25 jours de vacances (mode de vacances accumulées)
  • Le nombre de jours peut varier selon votre date de changement de statut en cours d’année, votre régime d'emploi (temps plein/temps partiel) et votre ancienneté

Précisions pour le personnel temporaire-recherche

• En somme, le personnel de soutien temporaire ne cumule pas de journées de vacances. Toutefois, une indemnité de vacances est versée à chaque période de paie (aux 2 semaines). Cette indemnité de 8 % est supérieure à celle prévue à la Loi sur les normes du travail (LNT : 4 % à 6 % selon le service continu).

• Pendant la période normale de vacances (comprise entre le 1er juin et la fête du Travail), la personne salariée temporaire peut se déclarer non disponible aux fins de vacances pour une période n'excédant pas 20 jours ouvrables. Cette période de non-disponibilité peut être fractionnée, mais elle ne doit pas être inférieure à une semaine de calendrier. 

• Il est possible de se déclarer non disponible en dehors de la période normale de vacances. 

À consulter : 

• Dispositions sur la période de non-disponibilité aux fins de vacances, convention UdeS-SEESUS, section 2-3.11

Précisions pour le personnel régulier-recherche

Le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche ayant accumulé 2 années à ce titre obtient selon les dispositions prévues le statut de « personne salariée régulière-recherche ».

En résumé :

• L’attribution et la prise de vacances annuelles couvre la période du 1er mai de l’année au 30 avril (année financière). Le nombre de jours est calculé au prorata du régime d’emploi (temps plein / temps partiel). 
• Les vacances ne sont pas cumulatives d’une année à l’autre (se terminant le 30 avril). Il est toutefois possible de reporter un maximum de 5 jours avec l’accord de sa personne supérieure immédiate. D'autres ententes peuvent également être prises. 

 À consulter : 

• Modalités sur les vacances : Convention UdeS-SEESUS, section 5-2.00 (à noter que le mode de vacances anticipées ne s'applique pas au personnel rémunéré à même des fonds de recherche). 

Des congés pratiques!

• Jusqu'à 2,5 jours de congés personnels par année avec rémunération crédités graduellement à partir du 1er juin
• Demi-journées ou journées complètes
• Possibilité de fractionner en heures une demi-journée

À retenir : 

• Congés non cumulatifs pour chaque période de 12 mois débutant le 1er juin (à prendre avant le 30 mai de l'année qui suit)
• Le nombre de jours peut varier selon votre date d’engagement en cours d’année et votre régime (temps plein/partiel)
• Fractionnement en heures possible avec l’accord de votre personne supérieure immédiate

Aperçu de l'attribution graduelle du crédit de congés pour fins personnelles au personnel de soutien « temporaire-recherche » : 

• Jour 1 : 0,5 jour (a accumulé de 1 à 53 jours d'ancienneté depuis le 1er juin)
• Jour 54 : cumul de 1 jour (a accumulé de 54 à 107 jours d'ancienneté depuis le 1er juin)
• Jour 108 : cumul de 1,5 jour (a accumulé de 108 à 160 jours d'ancienneté depuis le 1er juin)
• Jour 161 : cumul 2 jours (a accumulé de 161 à 213 jours d'ancienneté depuis le 1er juin)
• Jour 214 : cumul de 2,5 jours - maximum (a accumulé 214 jours d'ancienneté ou plus depuis le 1er juin)

À consulter : 

• Dispositions sur les congés pour fins personnelles : Convention UdeS-SEESUS, 5-7.08

Nouveauté à compter du 1er juin 2024 : 

La banque de congés pour fins personnelles sera convertie en journées. Voici la nouvelle marche à nouvelle suivre pour la compilation du fractionnement en heures d’une demi-journée de congé pour fins personnelles :

1. La personne salariée soumet sa demande de congé personnel en heures à sa personne supérieure immédiate.
2. Suivant l’accord de sa personne supérieure immédiate, la personne salariée déclare « 0,5 jour » de congé personnel sur sa feuille de temps dans le portail MonEmploi lors de l’utilisation de sa première heure fractionnée. La banque sera réduite de cette portion.
3. Le solde des heures non utilisées pour cette demi-journée fractionnable doit être géré en mode décentralisé avec chaque personne gestionnaire.

Le traitement des jours fériés du personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche varie selon son statut (temporaire/régulier). 

• Personnel temporaire-recherche :
  • À chaque période de paie, vous recevez une indemnité pour jours fériés égale à 6 % du salaire versé
• Personnel régulier-recherche :
  • De façon générale, le personnel de l’UdeS ayant un statut « régulier-recherche »  à temps complet bénéficie de 16 jours fériés, incluant les congés des Fêtes

Au Québec, selon la Loi sur les normes du travail, les travailleuses et les travailleurs ont 8 congés fériés payés. Quant à elle, l'Université de Sherbrooke compte 16 jours fériés, incluant les congés des Fêtes. 

• Liste des 16 jours fériés à l'UdeS

Il est suggéré au personnel ayant un statut « temporaire-recherche » de mettre de côté les indemnités reçues, notamment en vue du congé du temps des Fêtes.

À consulter : Convention UdeS-SEESUS

• Dispositions sur les jours fériés applicables au personnel de soutien temporaire : section 2-3.12
• Dispositions sur les jours fériés : section 5-3.00

Tout particulièrement pendant la saison estivale, la flexibilité d'horaire est favorisée la mesure du possible.   

• Possibilité de réaménager ses heures de travail (étalement sur 4 semaines)
• Période estivale de 12 semaines 

Précisions : 

Le personnel de soutien à la recherche, sous réserve des besoins de l’unité de recherche et de l’accord de sa personne chercheuse responsable, peut utiliser le concept d’étalement aux fins de flexibilité pendant la période estivale identifiée à la convention collective.  

En résumé, les heures de travail peuvent être étalées sur la base d'une période de 4 semaines. Toutefois, une variation de la semaine normale de travail impliquant un écart de plus de 8 h nécessite une entente préalable avec sa personne chercheuse responsable.

À consulter : 

• Dispositions sur la période, la durée et l’horaire de travail : Convention UdeS-SEESUS, article 3-3.00

En recherche, les heures prévues à la semaine normale de travail peuvent être réparties autrement, selon certaines conditions, sur la base d'une période de 4 semaines.  

• Possibilité de réaménager son horaire de travail (étalement)
• Dans le respect des exigences des activités de recherche et des besoins personnels 

Précisions : 

Une variation de la semaine normale de travail impliquant un écart de plus de 8 h nécessite une entente préalable avec sa personne chercheuse responsable. 

À consulter : 

• Dispositions sur la période, la durée et l’horaire de travail : Convention UdeS-SEESUS, 3-3.00

Voici un aperçu des congés parentaux offerts au personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche ayant un statut « régulier-recherche » :

• Congé de maternité de 21 semaines à 100 % du salaire*
• Congé de personne conjointe de 5 semaines à 100 % du salaire*
• Congé pour adoption de 5 semaines à 100 % du salaire*
• Possibilité de prolonger son congé parental de 2 ans sans salaire (à temps partiel ou à temps plein)

De plus, à l’occasion d’une naissance ou d’une adoption, la Loi sur les normes du travail prévoit que les 2 parents (biologiques ou adoptifs) peuvent s’absenter du travail pendant 5 jours, dont les 2 premiers sont payés. 

Les personnes salariées temporaires sont couvertes par les congés parentaux prévus à la Loi sur les normes du travail avec les prestations offertes dans le cadre du Régime québécois d'assurance parentale. 

De plus, à l'UdeS, le personnel de soutien ayant un statut « temporaire recherche » bénéficie de cet avantage à l'atteinte de 265 jours d'ancienneté :

• Congé de maternité de 18 semaines à 100 % du salaire*

* Incluant la compensation de l’UdeS complémentaire au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP).

À consulter :

• Dispositions sur les droits parentaux des personnes salariées régulières : Convention UdeS-SEESUS, section 5-4.00
• Dispositions sur les congés parentaux des personnes salariées temporaires : Convention UdeS-SEESUS, section 2-3.13
• Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) : Congés liés à la naissance ou à l’adoption
• Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)

Dès que possible, pour planifier votre congé parental et obtenir de plus amples informations, prenez contact avec l'équipe de la santé organisationnelle du Service des ressources humaines : info-avantages-sociaux@USherbrooke.ca

Autres références utiles : 

• Page Web du Programme « Pour une maternité sans danger »
• Rubrique «Famille» qui présente une gamme de services pratiques offerts sur nos campus

Comme le prévoit la Loi sur les normes du travail, des mesures sont prévues en lien avec les obligations familiales :

• 10 jours sans solde par année pour obligations familiales
• À la fin de l’année civile, les 2 premiers jours d'absence pour obligations familiale peuvent être compensés si la personne salariée ne n’est pas absentée pour cause de maladie

D’autres dispositions sont prévues à la convention pour faire face à différentes situations en tant que parent ou proche aidant (maladie ou accident grave, fin de vie, etc.).

À consulter :

• Congé pour obligations familiales : Convention UdeS-SEESUS, section 5-4.31 à 5-4.34
• SEESUS - Congés pour maladie et/ou obligations familiales liés à la Loi sur les normes du travail

Le personnel de soutien à la recherche ayant un statut « régulier-recherche » bénéficie, selon certaines conditions, d'une gamme de congés sociaux et personnels sans perte de salaire pour différents événements de la vie :

• Décès
• Mariage
• Juré ou témoin
• Déménagement*
• Fins personnelles
• Rendez-vous médical

* Le congé pour fins de déménagement s’applique seulement au personnel de soutien ayant un statut « régulier-recherche ».

À consulter :

• Dispositions sur les congés sociaux et personnels : Convention UdeS-SEESUS, section 5-7.00 (admissibilité : 5-7.12)

Pour le personnel de soutien temporaire n’étant pas encore inscrit à la liste de rappel, la Loi sur les normes du travail couvre les situations suivantes (site de la CNESST) :

• Décès et funérailles
• Mariage ou union civile

Consultez dans l'Intranet du Service des ressources humaines les nominations récentes du personnel de soutien (et celles des autres groupes d'emploi) :

• Nominations (Intranet) 

En lien avec l'emploi occupé, les occasions de développer ses compétences sont nombreuses et variées. 

• Activités de perfectionnement liées directement ou indirectement aux tâches
• Accès à plus de 500 capsules pour vous initier aux outils de la suite Office 365 ou encore pour approfondir vos connaissances à un niveau avancé

Accéder à la rubrique Demandes de perfectionnement

À consulter :

• Dispositions sur le perfectionnement et l'application au personnel de soutien temporaire : Convention UdeS-SEESUS, article 6-1.02, paragraphes a et b

L’Université de Sherbrooke est une grande organisation bien enracinée, reconnue pour sa saine gestion. Le personnel qui y évolue bénéficie d’une certaine stabilité d’emploi.

À l’obtention du statut « régulier recherche », le personnel de soutien rémunéré à même des fonds de recherche bénéficie de différentes mesures pour favoriser le maintien en emploi.

En cas de mise à pied (ex. : fin de la période prévue pour l'emploi, terminaison du projet de recherche, etc.), il peut notamment :

• Obtenir un poste vacant ou nouvellement créé de même classification ou de classification inférieure, et ce, sans affichage
• Déplacer une personne salariée temporaire qui possède moins d’ancienneté
• Être réinscrite sur la liste de rappel des personnes salariées temporaires  

À consulter :

• Dispositions sur les conditions de travail spécifiques des personnes salariées rémunérées à même des fonds de recherche : Convention collective UdeS-SEESUS, section 3-2.00 

Les descriptions de fonctions officielles peuvent être consultées dans l'Intranet du Service des ressources humaines

• Descriptions de fonctions (Intranet)