Personnel non couvert par une convention ou un protocole

Dans cette rubrique, vous trouverez les règlements régissant les conditions de travail et les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d'entente :  

• Personnel de soutien (non rattaché au SEESUS)
• Personnel professionnel (non rattaché à l'APAPUS)
• Personnel cadre (non rattaché à l'APCUS)

Conditions de travail : 

• 2575-011 - Règlement régissant les conditions de travail des membres du personnel non couverts par une convention collective, un protocole d’entente, un autre règlement ou une directive de l’Université de Sherbrooke

Avantages sociaux : 

• 2575-030 - Règlement régissant les avantages sociaux des membres du personnel non couverts par une convention collective ou un protocole d’entente et des membres de l’Association du personnel cadre de l’Université de Sherbrooke (APCUS)
• Modalités semaine 32 heures