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Types de projets de recherche évalués

Avant de commencer à recruter des personnes participantes, d’accéder à des données ou de recueillir du matériel biologique humain, les chercheuses et chercheurs doivent avoir obtenu l’approbation d'un comité d'éthique de la recherche (CER) pour leur projet de recherche.

Voici les principaux types de projets qui doivent être évalués par un CER :

  • Les projet de recherche pilote
  • Les nouveaux projets de personnes étudiantes et chercheuses
  • Les projets basés sur l'utilisation secondaire de données ou la création de banque de données

En cas de contexte extraordinaire, contactez la personne coordonnatrice de votre CER.

Autres types de projets de recherche

Toute personne étudiante dont le projet de recherche nécessite une collecte de données auprès de personnes participantes, quelle que soit la forme de cette collecte, doit présenter une demande d'approbation éthique, à moins que son projet ne s'inscrive dans le cadre d'une recherche qui a déjà été approuvée par le CER approprié.

Pour déterminer si son projet appartient à cette dernière catégorie, la personne étudiante se renseignera auprès de son équipe de direction ou du CER sectoriel ou rattaché approprié.

Important : le CER traite les demandes pour lesquelles le projet a été évalué et approuvé par le jury de thèse ou de mémoire ou selon les modalités du programme d'études. De plus, le projet présenté dans la demande doit intégrer les modifications exigées par le jury. À cet égard, le CER se réserve la possibilité de demander une copie du rapport d’évaluation du projet de thèse ou de mémoire.

Les projets de recherche réalisés par des personnes étudiantes dans le cadre d’un cours ou d’un essai de maîtrise sont sujets à l’évaluation éthique selon des modalités différentes. Un Guide d'accompagnement pour élaborer et compléter le formulaire d'évaluation pour les personnes étudiantes et leurs équipes de direction ainsi qu'un Formulaire d'évaluation éthique des projets ne nécessitant pas l'examen par un comité d'éthique de la recherche sont disponibles.

Si votre projet de recherche implique la participation de membres ou de communautés des Premières Nations, des Inuits ou des Métis du Canada, veuillez consulter :

Ce chapitre est présenté dans un esprit de respect et ne vise pas à remplacer ou à annuler les codes d’éthique fournis par les peuples autochtones eux-mêmes. Il a pour but d’assurer que la recherche impliquant les peuples autochtones repose sur des relations respectueuses. Il vise aussi à encourager le dialogue et la collaboration entre les chercheuses et chercheurs et les participantes et participants.

Vous pouvez également consulter les ressources suivantes afin d’en connaître davantage sur les principes de la recherche en contexte autochtone :

Demande d'avis sur la nécessité de soumettre un projet pour évaluation au comité d'éthique de la recherche (CER)

Certaines recherches sont exemptées de l’évaluation par un CER si la protection est assurée par d’autres moyens.

En cas de doute sur la nécessité de soumettre un projet pour évaluation au comité d'éthique de la recherche, la chercheuse ou le chercheur doit demander l’avis du CER sectoriel ou rattaché approprié. C’est au CER qu’il revient de décider si un projet peut être exempté de l’évaluation de l’éthique de la recherche.

Informations complémentaires

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