Prévoyez les frais indirects de recherche
Les frais indirects de recherche (FIR) sont des coûts imputables à la réalisation d'un projet de recherche, mais qui ne sont pas couverts directement par le financement prévu dans un contrat ou une subvention.
Parmi ces frais, on retrouve des frais reliés aux installations et des frais reliés aux services offerts. Par exemples, les montants perçus pour les FIR permettent de couvrir des frais reliés à :
- l'exploitation et à l'entretien des installations (chauffage, électricité, entretien ménager, réparations diverses, etc., pour les installations comme les laboratoires, les bibliothèques, etc.);
- la gestion des infrastructures informatiques (réseaux, courriels, ordinateurs, etc.);
- la gestion des demandes de subventions;
- la gestion des projets de recherche (appel d'offres, embauche, service de la paye, paiement des factures, rapports financiers, etc.);
- la gestion des règlements et des normes qui encadrent les projets de recherche (éthique de la recherche avec les sujets humains, soins des animaux, radioprotection, gestion et élimination des produits dangereux, etc.);
- la valorisation des résultats de la recherche,...
Une étude des coûts des universités canadiennes et des gouvernements québécois démontre que pour chaque dollar dépensé en coûts directs pour la recherche, il y a en moyenne de 0,50 $ à 0,65 $ de coûts indirects. Certains projets génèrent même des coûts indirects supérieurs à ces chiffres.
Les entreprises qui offrent des activités de recherche et du développement exigent des tarifs variant de 100 % à 270 % des coûts directs pour s'assurer de récupérer toutes les sommes imputables à un projet.
Il est primordial de lire et de bien comprendre la Directive sur les frais indirects de la recherche (Directive 2600-035) de l'Université de Sherbrooke, qui décrit la règle des perception des FIR auprès des organismes pourvoyeurs de fonds. Le schéma logique ci-dessous résume les frais indirects de recherche à prévoir dans un projet de recherche, en fonction des différentes sources de financement.
Exemples de calcul des FIR
Exemple 1
Subvention du CRSNG
La professeure ou le professeur soumet une demande de subvention de recherche au CRSNG. Les frais directs prévus pour la réalisation du projet sont de 100 000 $. Dans un tel cas, aucun montant n'est à prévoir au budget pour couvrir les FIR. Ceux-ci sont versés automatiquement par le gouvernement du Canada à l'Université de Sherbrooke via le programme de Fonds de soutien à la recherche.
Aucuns frais indirects de recherche ne sont à prévoir au budget.
Exemple 2
Subvention d'un organisme subventionnaire autre que fédéral ou du FRQ
La professeure ou le professeur soumet une demande de subvention de recherche à un organisme autre que le FRQ. Les frais directs prévus pour la réalisation du projet sont de 100 000 $. Un montant correspondant à 27 % devrait être ajouté au projet, afin de couvrir les FIR, dans la mesure où la l'organisme subventionnaire reconnaît et accepte l'attribution de 27 % de FIR (à vérifier).
Un montant total de 127 000 $ correspondant à 100 000 $ en frais directs et 27 000 $ en frais indirects de recherche devrait être prévu au budget du projet.
Une UBR sera ouverte au montant de 100 000 $ pour couvrir les coûts directs de réalisation du projet. Le Service des ressources financières prélèvera 27 000 $ en FIR à même le versement de l'organisme subventionnaire.
Exemple 3
Projet de recherche impliquant un partenaire et une portion de financement par le CRSNG
La professeure ou le professeur souhaite mettre sur pied un projet de recherche avec un partenaire, avec un cofinancement par le CRSNG. Une subvention de 100 000 $ est demandée au CRSNG et le partenaire s'engage à verser 100 000 $, pour un total au projet de 200 000 $. Dans un tel cas, un montant de 15% de FIR doit être prévu à la portion des revenus provenant du partenaire seulement. Pour la portion de la subvention du CRSNG, l'UdeS percevra les FIR via le programme de Fonds de soutien à la recherche du gouvernement du Canada.
Ainsi:
- Les frais directs pour la portion partenariale : 100/115 * 100 000 $ = 86 956 $.
- Les frais indirects pour la portion partenariale : 15/115 * 100 000 $ = 13 043 $.
Pour la portion provenant du partenaire, une UBR sera ouverte au montant de 100 000 $. Le Service des ressources financières y engagera 13 043 $ en FIR. Pour la portion du CRSNG, une autre UBR sera ouverte au montant de 100 000 $. Au total, la somme de 186 956 $ sera disponible pour les dépenses directes du projet.
Exemple 4
Contrat de recherche avec un partenaire
La professeure ou le professeur souhaite établir contrat de recherche avec un partenaire. Ce dernier spécifie que sa contribution est de 100 000 $ maximum, incluant les frais indirects. Dans un tel cas, un montant correspondant à 40 % de FIR doit être prévu au projet (50 % s'il s'agit d'une professeure ou d'un professeur de la Faculté de génie).
Ainsi :
- Les frais directs : 100/140 * 100 000 $ = 71 429 $.
- Les frais indirects : 40/140 * 100 000 $ = 28 571 $.
Une UBR sera ouverte au montant de 100 000 $ pour la réalisation du projet. Le Service des ressources financières engagera 28 571 $ en FIR. La somme de 71 429 $ sera disponible pour les dépenses directes du projet.