Plateformes numériques de diffusion de matériel pédagogique
Certaines plateformes numériques diffusent publiquement et gratuitement, dans une certaine mesure, du matériel didactique tels que des questionnaires d’examens (incluant les réponses), des notes de cours, des recueils de textes, etc. La plateforme StuDocu, basée aux Pays-Bas, diffuse plusieurs documents concernant l’Université de Sherbrooke. Il en est de même pour la plateforme Course Hero, basée en Californie aux États-Unis.
Plateforme StuDocu
Sur le site Internet StuDocu, il est possible de faire une requête afin que certains documents soient retirés dans le cas de violation de propriété intellectuelle. Pour ce faire, il est possible de soumettre une demande en ligne en complétant le formulaire intitulé « Official Take-down request » et devra être complété en anglais.
Plateforme Course Hero
Un formulaire similaire est disponible sur le site Internet Course Hero sous le titre « Report copyright infringement on Course Hero ».
Point de vigilance
Par ailleurs, afin de sensibiliser la communauté étudiante à l’enjeu relatif aux droits d’auteur, nous suggérons au personnel enseignant d’insérer cet avis dans tout le matériel didactique, tels que les syllabus d’activités pédagogiques, les présentations Power Point, les recueils de notes, les recueils de textes, etc.:
« Avis. Tout le matériel didactique fourni dans le cadre du cours est protégé par droits d’auteur. Toute distribution, communication, publication ou diffusion, sans le consentement préalable de la personne titulaire des droits d’auteur, à des tiers ne faisant pas partie du cours est prohibée, sous peine de sanction disciplinaire (Règlement des études [Règlement 2575-009] articles 9.4.2 al. 1 et 9.5.7) ».
Finalement, il est recommandé au personnel enseignant, lors du premier cours, d’attirer l’attention des étudiantes et des étudiants sur cet avis.